Bonjour,
Comment voulez-vous que nous le sachions si votre ex-mari ne veut pas vous le dire ?
Et vous ne nous dites pas pourquoi il a fait appel.
En quoi ça va vous aider de le savoir ?

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Comment voulez-vous que nous le sachions si votre ex-mari ne veut pas vous le dire ?
Et vous ne nous dites pas pourquoi il a fait appel.
En quoi ça va vous aider de le savoir ?

Bonjour, je suis en cours de divorce et mon mari m'a pris ma voiture le jour de l'accident alors que je travaillais.
Nous avons une petite fille de 17 mois en jeu et je sais qu'il risque de la prison.
Il a beaucoup de problème avec la justice et est alcoolique...
Pourquoi il a fait appel car notre divorce n'est pas prononcé et il ne veut évidemment pas que je me serve de cet accident...car ç'aurait pu être notre fille la passagère...
Il n'a aucune conscience et j'ai peur pour elle lorsqu'il en a la garde...
A côté de ça, il m'a procuré de gros problèmes car c'était ma voiture et il n'était pas assuré dessus.
Je n'es plus de voiture et mon assurance me poursuit...
J'aurais voulu avoir une idée de la peine qu'il pouvait avoir ?
Si vous en aviez une idée...
Merci par avance...

flore21 a écrit:

Bonjour,

Mon ex-mari a eu un accident de la route avec ma voiture alors qu'il n'avait plus de permis.
Il avait déjà perdu son permis quelques mois auparavant pour alcool.
Il avait 1.43 g d'alcool le jour de l'alcool.
Il a eu accident avec une personne. Elle a été immobilisée plus de 3 mois à hôpital...
Il avait déjà 3 mois de prison avec sursis.
Que pensez-vous qu'il peut avoir comme peine ?
Il a été reconnu coupable civilement et pénalement.
Il a fait appel mais je ne connais pas sa peine.
Pouvez-vous m'en dire plus et m'aidez ?
Merci d'avance.

moi c pareil et je ne sais pas

Bonsoir

Voici les peines maxi qu'il risque, s'il est récidiviste, certaines peines sont doublées.

http://www.automobileclub.org/site/juri … ctions.php

Bonjour
Il risque la prison ! même il y aura très probablement droit car la seule façon d'empêcher ces gens la de tuer des innocents est de les enfermer .....
Bon courage à sa victime, qui elle n'a rien demandé !

moi jai recidiver 3 fois en 5ans 2emefoisannulation de permis et samedi dernier accidet un blesser de l autre parties   j avais eut la 2eme 3 mois de prison avec surcis qu peut t il m arriver merci d avances ppour tout renseignement

minoski267 a écrit:

moi jai recidiver 3 fois en 5ans 2emefoisannulation de permis et samedi dernier accidet un blesser de l autre parties   j avais eut la 2eme 3 mois de prison avec surcis qu peut t il m arriver merci d avances ppour tout renseignement

Bonjour
Je crois que pour "le champion du monde" que vous êtes, la justice va trouver une peine due à votre rang!

a votre avis quelle seront les peines encourut car je ne suis pas responsable a 100%

Bjr
responsable ou pas..on va juger votre delit de conduire alcolise et comme vous etes multi recidiviste ne revez pas ils vont trouver le moyen comme dit ci dessus d'essayer de vous retirer de la route pour la sauvegarde des autres..
la santion en peut qu'augmenter par rapport au fois precedentes puisque vous ne comprenez pas....donc concluez vous meme 
si vous evitez le ferme ca sera une chance je crains
bon courage malgre tout
tiger

Bonjour,

flore21 a écrit:

Pourquoi il a fait appel car notre divorce n'est pas prononcé et il ne veut évidemment pas que je me serve de cet accident...car ç'aurait pu être notre fille la passagère...
..

Le juge du divorce peut très bien avoir connaissance de ce jugement correctionnel qu'il en soit fait appel ou pas ..
Vous-même, ou votre avocat, pouvez en faire état ...
Osera-t-il contester devant le juge aux affaires familiales que ce jugement correctionnel le condamnant ait été rendu et que l'affaire est actuellement devant la Cour d'Appel ? Difficile à nier qu'une telle procédure soit en cours ..
Vous pouvez demander que le droit de visite s'exerce uniquement dans un lieu désigné par le juge sans déplacement de l'enfant, ou du moins sans déplacement par la route ..