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nouvot
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Publié le 25 juillet 2008 - #642929 - stop grille mais cache
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bonjour
j' ai ete verbalise par une contravention de type A pour avoir grille un stop a la sortie d un lotissement
j ai reconnu les faits car j'habite dans ce lotissement et je suis au courant de son existence
je me suis depuis rendu compte que ce stop est masque par les branches d un murier platane et qu il ne devient vraiment visible qu a seulement 3 m .
ce qui explique qu on peut l'oublier
les gendarmes m ont dit qu il etait "pourtant bien visible" , ce qui n est pas le cas.
une contestation avec photos a l appui est elle fondee , je suppose qu elle doit etre adresse au tribunal de police
ou bien doit je attendre d etre convoque pour presenter ces photos, sauf bien sur si je recois une ordonnance penale.
  pour ce qui est de mes infractions precedentes j ai un franchissement de ligne blanche en fevrier , mais j ai suivi un stage en alternative aux poursuites , et on m a dit que ca n apparaitra pas au dossier.
ormis cela je n ai pas commis d infraction depuis 7 ans
je n ai jamais grille de stop , j ai eu un feu rouge il y a 8 ans ,est que ca peut faire recidive.
  merci d avance pour vos conseils


Platon78
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Publié le 25 juillet 2008 - #642943 - Re: stop grille mais cache
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Bonsoir

Récidive = Action de retomber dans la même faute, de commettre de nouveau une infraction pour laquelle on avait déjà été condamné.

Donc pas de récidive, contester en habitant à coté, je ne sais pas si le juge apprécierait.

Le doute est le commencement de la sagesse. (ARISTOTE)

CamilleA
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Publié le 26 juillet 2008 - #643185 - Re: stop grille mais cache
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Bonjour,
Comme vous dites...

nouvot a écrit:

je me suis depuis rendu compte que ce stop est masque par les branches d un murier platane et qu il ne devient vraiment visible qu a seulement 3 m .
ce qui explique qu on peut l'oublier

Genre d'explication qui rejoint :
"je passe tous les jours à cet endroit pour me rendre à mon travail, je ne pouvais pas deviner qu'ils allaient mettre un panneau de limitation à 50 / sens interdit du jour au lendemain sans prévenir"
"je passe tous les jours à cet endroit pour me rendre à mon travail, il n'y a jamais de contrôles radars, je ne pouvais pas deviner qu'il y en aurait un ce matin-là"
"je passe tous les jours à ce carrefour pour me rendre à mon travail, il n'y a jamais personne qui vient de l'autre route, je ne pouvais pas deviner qu'il y en aurait un ce matin-là"
"je passe tous les jours à ce carrefour pour me rendre à mon travail, tous ceux qui viennent de l'autre route laissent toujours leur priorité, je ne pouvais pas deviner qu'il y en aurait un qui ne le ferait pas"
"La force de l'habitude, vous comprenez, monsieur le juge..."

nouvot a écrit:

une contestation avec photos a l appui est elle fondee

A moins que les branches du mûrier platane traînent jusque par terre et que le panneau soit enfoui dedans... sm31

nouvot a écrit:

je n ai jamais grille de stop

Le juge du haut de son fauteuil "Vous voulez dire que vous n'aviez jamais été verbalisé pour ça ? Ben il était temps, manifestement..."

Toujours se méfier des "arguments à effet boomerang"...


Aléa
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Publié le 26 juillet 2008 - #643190 - Re: stop grille mais cache
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Bonjour,

Je suis d'avis que rien n'est gagné d'avance mais rien n'est perdu non plus. Tout dépend du camouflage du panneau et s'il devait y avoir des preuves elles seraient plus crédibles avec un constat d'huissier mais tout cela à un coût.

Evidement, il faut éviter d'avancer comme argument que vous passez tous les jours à cet endroit, en revanche le juge peut vous le demander.

Pour contredire un peu CamilleA, même en passant tous les jours au même endroit il peut arriver, justement par la cause d'un camouflage intempestif, que l'on "oublie" la signalisation que l'on connait pourtant.

M'enfin, les chances de succès de la réclamation restent faibles par rapport aux chances de rejet icon_sad


CamilleA
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Publié le 26 juillet 2008 - #643239 - Re: stop grille mais cache
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Bonjour,

Aléa a écrit:

Pour contredire un peu CamilleA, même en passant tous les jours au même endroit il peut arriver, justement par la cause d'un camouflage intempestif, que l'on "oublie" la signalisation que l'on connait pourtant.

Je suis assez d'accord, mais le code de la route impose une obligation de prudence à l'approche d'un carrefour lambda, qu'à partir du moment où on est capable de déceler un pied de poteau juste au droit du carrefour, on est censé se dire que, peut-être, en haut du poteau, c'est un panneau de "cédez le passage" ou un "stop" et pas seulement un panneau pour faire joli dans le décor et tant qu'on ne sait pas ce que c'est, on roule encore plus prudemment au lieu de bayer aux corneilles...
A fortiori si on la connait déjà parce qu'on y passe tous les jours, justement. Ce n'est pas l'arbre qui a gobé et digéré le poteau...
sm11


nouvot
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Publié le 26 juillet 2008 - #643320 - Re: stop grille mais cache
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bonjour
merci pour vos reponses , je commence a y voir plus clair
alors peut etre que si la contestation parait difficile je pourrais tout simplement amener les photos du panneau "cache"
au tribunal et argumenter que s il avait ete visible, car enfin un panneau de signalisation doit etre visible , et a bonne distance, et bien je ne l aurai surement pas grille.
bien sur il y a le marquage au sol un peu defraichi , mais si celui ci suffit  pourquoi prendre la peine de mettre des panneaux.


CamilleA
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Publié le 26 juillet 2008 - #643340 - Re: stop grille mais cache
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Bonjour,

nouvot a écrit:

au tribunal et argumenter que s il avait ete visible, car enfin un panneau de signalisation doit etre visible , et a bonne distance,

Bien sûr, bien sûr... du moins, c'est préférable... mais il ne faut pas prendre les juges QUE pour des c***...
(donc, vous auriez intérêt à prendre des angles de vue particulièrement... démonstratifs, sinon...)

nouvot a écrit:

et bien je ne l aurai surement pas grille.

Justement, ça reste encore à prouver...
M'enfin, moi ce que j'en dis, hein... sm11


BGO
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Publié le 26 juillet 2008 - #643395 - Re: stop grille mais cache
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Bjr,
Un "truc" que j'ai déjà utilisé avec succès (mais pas à 100 %, bien sur).
Vous envoyez l'original du PV complet (en gardant une copie), avec le chèque du montant de l'amende, à l'OMP dont l'adresse se trouve (normalement) sur la carte de paiement.
L'astuce est d'y joindre un courrier, non pas de contestation, mais de demande de clémence avec une photo datée montrant de défaut d'entretien qui vous empéchait de voir le stop ...........;


nouvot
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Publié le 26 juillet 2008 - #643430 - Re: stop grille mais cache
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boujour
justement le montant de l amende sera fixe par le tribunal de police et soit je recevrai une ordonnan
penale soit je serai convoque.
mais c est bien dans cet esprit de demande de clemence que je pensai leur montrer les photos , pour attenuer les sanctions et au moins eviter une eventuelle suspension.


CamilleA
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Publié le 26 juillet 2008 - #643451 - Re: stop grille mais cache
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Bonjour,
De toute façon, "cas A", vous n'avez pas le choix.
Donc, photos "en rafale et sous toutes les coutures" (vous trierez après) avant que le décor ne change.
(sauf, bien sûr, s'il change à votre avantage...)
(vous savez bien, je suppose, "adapter judicieusement" la date sur un appareil photo) sm11
(évitez quand même des photos sous la neige datées du 15 août...)sm17
Et normalement, inutile de réclamer avant d'avoir eu des nouvelles : notification d'une sanction par ');" onmouseout="cache();">ordonnance pénale ou convocation au tribunal. Sans n° de dossier en référence, autant jeter une bouteille à la mer. Des fois ça marche...
"En prévision de", entraînez-vous à présenter "le bébé" en réduisant les "effets boomerang"... icon_confused


nouvot
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Publié le 27 juillet 2008 - #643961 - Re: stop grille mais cache
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bonjour
une nouvelle interrogation
est ce que le cas est juge en fonction de l emplacement du stop , de la dangerosité de l intersection ou bien des baremes standard sont ils appliques


casper-7
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Publié le 27 juillet 2008 - #643962 - Re: stop grille mais cache
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nouvot a écrit:

bonjour
une nouvelle interrogation
est ce que le cas est juge en fonction de l emplacement du stop , de la dangerosité de l intersection ou bien des baremes standard sont ils appliques

bonsoir

Et en français sa donne quoi icon_eek

j'ai rien pigé ! a votre question .

cordialement.

L’eglise est proche, mais la route est verglacee. Le bar est loin, mais je marcherai avec prudence.

pintovic
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Publié le 28 juillet 2008 - #643972 - Re: stop grille mais cache
Voir le profil de pintovic

BGO a écrit:

Bjr,
Un "truc" que j'ai déjà utilisé avec succès (mais pas à 100 %, bien sur).
Vous envoyez l'original du PV complet (en gardant une copie), avec le chèque du montant de l'amende, à l'OMP dont l'adresse se trouve (normalement) sur la carte de paiement.
L'astuce est d'y joindre un courrier, non pas de contestation, mais de demande de clémence avec une photo datée montrant de défaut d'entretien qui vous empéchait de voir le stop ...........;

Bonjour

Pas possible cette astuce dans ce cas précis. C'est un cas " A".

Donc il passera forcément en justice ( ordonnance ou JP)

Pour les photos je ne serait d'accord que si la peinture au sol est aussi très détériorée.

La bande blanche au sol indique de manière spécifique la présence d'un stop. Que notre ami ne voie pas le panneau car il est caché je veux bien le croire mais qu'en même temps il oublie aussi de respecter l'arrêt sur la ligne blanche cela me paraît trop.


Aléa
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Publié le 28 juillet 2008 - #643991 - Re: stop grille mais cache
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Bonjour,

nouvot a écrit:

bonjour
une nouvelle interrogation
est ce que le cas est juge en fonction de l emplacement du stop , de la dangerosité de l intersection ou bien des baremes standard sont ils appliques

En principe, l'inobservation d'un STIOP, qu'il soit justifié ou non, ça c'est selon l'analyse de chacun qui est à géométrie variable, est puni de la même façon, à vous de démontrer la nature des lieux au juge qui pourrait lui faire adopter une sanction plus clémente qu'un STOP où il y a régulièrement des accidents par exemple, mais c'est pas gagné d'avance.


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