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 11-04-2005 00:06:21 - Vices cachés

 mike77
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Vices cachés

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J'ai acquis un véhicule BMW l'été dernier BMW 325 I Cabriolet date de 1er mise en circulation 24/06/1993 pour un kilométrage moyen de 87 000 km appartenant a un mécanicien de profession mais une vente qui a lieu de particulier a particulier.

Il s'avère que pour des raisons d'exposition extérieure et non couvert du véhicule ainsi que de sa faible utilisation vue les conditions atmosphériques de la région NORD de la FRANCE je décide de la vendre.

Je passe ainsi une annonce par le biais du net. J'ai un acheteur assez rapidement qui semble etre fortement intéressé. Cette personne habite Limoge et décide donc de faire le voyage le 02 février 2005 pour voir l'état du véhicule.

En connaissance de cause, j'effectue le controle technique le 29/01/2005 qui s'avere négatif hormis des défauts à corriger ne donnant lieu a aucune contre visite à savoir :

Disque de Frein : usure prononcée / détérioration ARD et ARG
Plaquette de Frein : Usure prononcée AVG et ARD
Feu entibrouillard AV : mauvaise état et anomalie de fonctionnement
Feu de recul : anomalie de fonctionnement
Pneumatique : Montage inadapté 4 pneus
Passage de roue, pare boue : Corrosion perforante AVD
Infrastructure soubassement : controle impossible
Moteur : défaut d'étanchéité
Boite : défaut d'étancheité
Accouplement , relais de transmission : Détérioration importante AV
Silencieux d'échappement : détérioration importante AR
Frappe a froid sur le chassis : Non concordance avec la carte grise  N° de série frappé sur le chassis WBABJ51030JC41899 N° sur carte grise WBAB151030JC41899


Je lui présente le véhicule en terrain neutre sur un parking de supermarché pour des soucis de commodités. Il inspecte le véhicule pendant plus de 30 minutes en prenant le soin de consulter le controle technique et le moteur. La visite s'est faite seule entre l'acheteur et le vendeur donc moi.

Il sollicite au vue du controle technique une baisse du prix de départ ( 10 000 Euros), il demande une réduction du prix a savoir de 800 Euros. Je concois de baisser le prix donc affaire conclut pour 9200 Euros.

Les documents ont été réalisés selon les regles communes de la vente de véhicule entre particulier. A savoir Carte grise barrée et certificat de cession établie à la date du 02/02/2005 Le véhicule est cédé à 89000 km

Il s'avere que 23 jours plus tard, donc le 25/02 je recois un appel téléphonique de ce dernier qui me fait part d'étranges remarques sur le véhicule. En effet, celui a déposer le véhicule BMW 325 I Cabriolet pour un souci de pompe a eau, son garagiste s'est rendu compte que pas mal de pieces présentait des anomalies et une usure anormale de celles ci pour le kilométrage du véhicule. Il me cite briévement ses anomalies et me réclame la somme de 1500 Euros en conséquence.

Je me refuse de régler une telle somme. Il me menace alors d'ester en justice si aucun arrangement amiable n'est possible.

Je recois le 28/02 un courrier en recommandé avec AR de sa part me listant les anomalies constatés par son garagiste a savoir:

Il manque un silentbloc de fixation basse principal du radiateur de refroidissement et fuyant de maniere importante, réparation impossible il lui faut le remplacer.

Deux boulons du cache culbuteurs sont absents ce qui expliquerait une fuite d'huile importante.

L'arbre a cames d'échappement a été changé et remplacé par un arbre à cames d'admission.

Deux des coupelles tenant l'arbre a cames ont été remontées à l'envers.

Le tendeur de chaine de distribution est anormalement usé.

Les poussoirs hydrauliques du moteur sont grippés , résidu de plastiques brulés dans le carter.

Plusieurs pieces sur la rampe d'allumage sont manquantes et non d'origine.

Le flector de transmission est gravement détérioré ses fixations ne sont pas d'origines les écrous sont matés.

En braquant les pneus frottent sur l'intérieur des ailes et se détériorent en lambeau il qualifie cela de danger imminent et risque d'éclatement. Par conséquent ils se doit de les remplacer pour un modele de taille adaptée.

Il évoque le numéro de chassis qui ne correspond pas a la carte grise qui lui pose des problemes pour le changement de la carte grise a son nom.

Son véhicule est immobilisé et inutilisable pour le détail des piéces et anomalies listées ci dessus. ( constat d'huissier éffectué mais non en ma possesion et non joint au courrier)

Un manque de puissance évident du véhicule accompagné d'une consommation importante est du en partie a ses anomalies d'apres lui.

Il m'indique donc qu'il était incontestable que je ne sois pas au courant de l'état général de la BMW. Mais suis le premier surpris. Je précise que je n'avais pas connaissance de tous ca.

Il réitére une ultime fois sa proposition d'arrangement à l'amiable et propose de participer au frais encourus pour la somme de 2 000 Euros et non plus 1500 Euros comme indiqué au fil quelques jours auparavant )

Je précise qu'aucun devis n'est joint au  courrier et ne justifie cette somme.

Je me suis rendu a un cabinet d'avocat pour obtenir des conseils et un avis sur ce dossier. Il appert que celui ci a indiqué qu'il n'y avait aucune responsabilité de ma part et qu'aucun vice caché n'est établie. Il précise que le véhicule est passé entre les mains de 4 propriétaires et que le dernier exerce la profession de mécanicien.

L'avocat lui a donc adressé un courrier faisant mention de tout cela en précisant que je souhaitais que ses réclamations cessent concernant la vente de ce véhicule.

En date du 24 /03 je recois un courrier de l'avocat de l'acheteur qui me réitére la requete de son client a savoir le versement dans les 24h de la somme de 2000 euros en y joignant alors cette fois des devis établis par l'acheteur.

Ces derniers sont au nombre de deux , un faisant référence a la partie moteur et un second faisant réference lui a la partie suspension.

Le premier devis fait apparaitre des changements de pieces comme la pompe a eau , le radiateur , l'arbre a came, le tendeur de la chaine de distribution, du liquide de refroidissement, 4 bidons d'huile moteur 10W40 avec la main d'oeuvre pour un montant Total et TTC de 1137 Euros

Le second devis fait apparaitre le changement des quatres amortisseurs et la main d'oeuvre pour un montant de 1470 euros.

Il est joint le constat d'huissier faisant état de l'état litigieux du véhicule ainsi que d'un courrier du garage ou est immoblisé le véhicule indiquant le meme état.

L'avocat de l'acheteur me réclame le nom et les coordonées de mon avocat pour qu'il puisse entrer en relation avec celui ci pour regler la situation rapidement. courrier recu en date du 06 Avril 2005

Je précise qu'aucune expertise n'a été faite sur le véhicule, que les réparations ne sont pas faites d'apres moi.

Je vous serais gré de bien vouloir me donner votre point de vue sur ce dossier et me dire qu'elles sont mes réelles chance de remporter le procés si nous arrivions a ce niveau.

Cordialement,




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