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solene8
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Publié le 16 juillet 2008 - #638949 - Problèmes contrat assurance
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Bonjour à tous
C'est la première fois que je viens sur ce forum et j'espère que vous aller pouvoir m'aider car j'ai un gros problème.
En quelques mots je vous explique j'ai apelé une assurance par téléphone pour avoir des devis pour ma moto je suis jeune conducteur c'est ma première moto et je leur est dit que j'étais interessé, de m'envoyer les contrat pour que je les signes or je m'ai jamais reçu de contrat simplement la vignette verte valable un mois et je n'ai signé aucun contrat chez eux.
Et à ce jour il me réclament le paiement de la prime soit environ 1100euros plus les frais et on remis mon dossier à un service contentieux qui me menace de saisir mes biens que doit je faire est ce que quelqu'un peut m'aider j'ai vraiment besoin d'aide.

D'avance merci à tous


cbrun
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Publié le 17 juillet 2008 - #639276 - Re: Problèmes contrat assurance
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Bonjour,

Avec le peu de détails que vous fournissez, impossible de vous répondre autre chose que :"payez" !

En effet, vous ne faites état d'aucune correspondance tenue entre vous et l'assureur (lettre ou  téléphone), vous ne faite état d'aucune démarche/réclamation de ce même assureur auprès de vous et aucune dans l'autre sens (assuré/assureur), mise à part votre demande d'assurance par téléphone...Ni même depuis combien de temps cette situation perdure; bref, vous ne dites rien d'autre que :
- j'ai demandé une garantie
- elle m'a été accordée avec l'envoi d'une attestation d'assurance provisoire
- bien qu'assuré, je n'ai payé aucune prime
- bien que je n'aie jamais reçu ni contrat ni attestation d 'assurance définitive, je n'ai jamais rien réclamé !

Devant une telle situation et si mes suppositions sont fondées, on ne peut que vous dire : payez !

CBrun
"Entre le fort et le faible, la liberté opprime et la loi protège". (Lacordaire)

solene8
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Publié le 17 juillet 2008 - #639319 - Re: Problèmes contrat assurance
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cbrun a écrit:

Bonjour,

Avec le peu de détails que vous fournissez, impossible de vous répondre autre chose que :"payez" !

En effet, vous ne faites état d'aucune correspondance tenue entre vous et l'assureur (lettre ou  téléphone), vous ne faite état d'aucune démarche/réclamation de ce même assureur auprès de vous et aucune dans l'autre sens (assuré/assureur), mise à part votre demande d'assurance par téléphone...Ni même depuis combien de temps cette situation perdure; bref, vous ne dites rien d'autre que :
- j'ai demandé une garantie
- elle m'a été accordée avec l'envoi d'une attestation d'assurance provisoire
- bien qu'assuré, je n'ai payé aucune prime
- bien que je n'aie jamais reçu ni contrat ni attestation d 'assurance définitive, je n'ai jamais rien réclamé !

Devant une telle situation et si mes suppositions sont fondées, on ne peut que vous dire : payez !

Bonjour,
Merci de votre réponse la situation dur depuis 2 mois j'ai réclamé les contrats plusieurs fois aussi bien par téléphone que par lettre en recommandé accusé réception mais ils disent qu'il me les ont envoyés (il me traite de menteuse ) quand à la vignette verte ils affirment qu'elle est valable un an or dessus il  est écrit valable du 14 mars au 14 avril 2008 je leur ai d'ailleurs fait passer la vignette par courrier et en ai fait une photocopie.
Il disent m'avoir envoyé les contrat je ne les est jamais reçu,je leur est demandé me les renvoyés pourquoi ne le font t'ils pas.
Et depuis il se sont empresser de remettre le dossier au service contentieux qui lui me réclament la totalité de la prime et en plus des frais. Et quand j'apel l'assurance elle me dit que maintenant le dossier mais plus en leur possession et qu'il faut que je m'arrange avec le service contentieux ce que j'ai donc fait.(accord avec possibilité de régler en plusieurs fois).
Mais le problème c'est que l'assurance veux que je paye mais ne m'assure pas par la suite je veux pas payer pour rien.Je me demande si en faite j'ai été assuré un jour, peut t'ont souscrire une assurance par téléphone sans signature de contrat des deux parties. L'assurance a t'elle le droit de faire ça pourquoi reste t'elle sans réponse à mes courriers et si je paye est elle dans l'obligation de m'assurer.
D'avance merci.


cbrun
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Publié le 17 juillet 2008 - #639682 - Re: Problèmes contrat assurance
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Bonsoir,

Merci de toutes ces précisions qui  modifient profondément l'apprécaition de votre situation.

Je crois que vous devez agir auprès du Médaiteur National.

Vopus abgirez en deux temps :
-1
Vous  adressez à "votre" assureur une lettre recommandée de mise en demeure d'avoir à vous remettre l'exemplaire du contrat demandé en rappelant dans quelles circonstances vous en êtes arrivée là, en exigeant l'arrêt de tout procédure et votre décision, s'il ne répond pas ou maintient sa dernière position d'intervenir auprès du Médiateur National (voir à l'adresse Internet :

http://www.ffsa.fr/WebFFSA/portailffsa. … rer33m.pdf

-2 Si pas de réponse ou maintient de dernière position prise, lettre motivée à ce Médiateur qui  sera le premier surpris d'apprendre qu'une attestation d'assurance comportant deux dates déterminant une période d'un mois est, en fait valable 12 mois ! Comment peut-on proférer pareille mensonge...

Dans le même temps, copie de votre lettre à l'assureur à l'attention de l'organisme de recouvrement, puis, si Médiateur il y a, copie à ce même organisme de votre lettre au médiateur.

Rappelons  que pour réaliser une saisie il faut un jugement auquel vous être forcément convoquées...

PS
Il est admis par nos tribunaux la validité d'un contrat non signé par l'un des contractants (vous en l'occurrence) dès lors que ce contrat a été demandé et établi par téléphone...

CBrun
"Entre le fort et le faible, la liberté opprime et la loi protège". (Lacordaire)

solene8
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Publié le 18 juillet 2008 - #639761 - Re: Problèmes contrat assurance
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cbrun a écrit:

Bonsoir,

Merci de toutes ces précisions qui  modifient profondément l'apprécaition de votre situation.

Je crois que vous devez agir auprès du Médaiteur National.

Vopus abgirez en deux temps :
-1
Vous  adressez à "votre" assureur une lettre recommandée de mise en demeure d'avoir à vous remettre l'exemplaire du contrat demandé en rappelant dans quelles circonstances vous en êtes arrivée là, en exigeant l'arrêt de tout procédure et votre décision, s'il ne répond pas ou maintient sa dernière position d'intervenir auprès du Médiateur National (voir à l'adresse Internet :

http://www.ffsa.fr/WebFFSA/portailffsa. … rer33m.pdf

-2 Si pas de réponse ou maintient de dernière position prise, lettre motivée à ce Médiateur qui  sera le premier surpris d'apprendre qu'une attestation d'assurance comportant deux dates déterminant une période d'un mois est, en fait valable 12 mois ! Comment peut-on proférer pareille mensonge...

Dans le même temps, copie de votre lettre à l'assureur à l'attention de l'organisme de recouvrement, puis, si Médiateur il y a, copie à ce même organisme de votre lettre au médiateur.

Rappelons  que pour réaliser une saisie il faut un jugement auquel vous être forcément convoquées...

PS
Il est admis par nos tribunaux la validité d'un contrat non signé par l'un des contractants (vous en l'occurrence) dès lors que ce contrat a été demandé et établi par téléphone...

Bonjour
Un grand merci pour toutes ces précisions je vais de suite envoyer le courrier.
Je vous remercie d'avoir pris le temps de me répondre et d'avoir été aussi précis.
Je vous tiendrais au courant la suite de la procédure.
@ bientôt


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