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J'avais un arrêt à faire de trois mn qui a finalement été prolongé de plusieurs heures. Je peux prouver que je n'ai pas pu payer le stationnement. J'ai contesté ces contraventions en écrivant au centre des amendes. j'ai eu une réponse négative. Quels recours et quelle procédure dois-je suivre maintenant car je refuse de payer des amendes alors que j'étais en incapacité physique d'alimenter le parcmetre.
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bonjour
deja ici il n'y a pas de robots
donc allez lire cela et apres on verra
*** INDISPENSABLE : le BONJOUR !!!
tiger
Bonjour,
Désolée pour la maladresse et je vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.
Cara1000
Tiger33 a écrit:
bonjour
deja ici il n'y a pas de robots
donc allez lire cela et apres on verra
*** INDISPENSABLE : le BONJOUR !!!
tiger
Pilote confirmé
Inscrit le 8 février 2008
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Bonjour
Quel est votre motif pour le non paiement
Administrateur
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bonjour
effectivement il faudrait preciser ..car sinon comment vous aider..
deja de base ..3 min ou pas en theorie vous auriez du payer avant de vous eloigner..donc apres fonction de la suite ??
tiger
Bonjour,
Ben oui, que peut-on bien entendre par "incapacité physique d'alimenter le parcmètre" ? Il était trop haut ? Déficience musculaire empêchant de pousser les pièces dans l'accepteur ?
Administrateur
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re..
non camille on peut imaginer le pire style renverse en allant mettre les pieces ou autres graves quoi d'ou le besoin de confiamtion
tiger
Bonjour,
Tiger33 a écrit:
re..
non camille on peut imaginer le pire style renverse en allant mettre les pieces ou autres graves quoi d'ou le besoin de confiamtion
tiger
Ben oui, bien sûr. Disons que, si j'étais dans ce cas, je n'aurais pas présenté les choses de la même façon et il me semble qu'en expliquant bien les choses, le pv aurait dû être classé sans suite.
On pourrait imaginer aussi :
"Juste en voulant glisser ma pièce dans le monnayeur, elle m'a échappé des mains et à roulé sur la chaussée, donc, au moment où je me baissais pour la chercher dans le but de la ramasser, une automobile a fait une embardée pour m'éviter et à téléscopé la voiture arrivant en sens inverse, qui a basculé par dessus le parapet sur la voie de chemin en contrebas au moment où un train de marchandises arrivait, ce qui l'a fait dérailler et la locomotive a terminé sa course en défonçant une citerne d'hydrocarbures de la raffinerie qui était le long de la voie, laquelle a pris feu et a explosé immédiatement, communiquant le feu aux autres citernes et au train de marchandises, alors le plan ORSEC ayant été déclenché, c'est pour ça que j'ai mis trois heures à retrouver ma pièce...."
Bonjour,
Quels recours et quelle procédure dois-je suivre maintenant car je refuse de payer des amendes alors que j'étais en incapacité physique d'alimenter le parcmetre
Vous pouvez demander à être cité à l'audience pour expliquer votre cas au JP.
Cette incapacité physique d'alimenter la parcmètre devra tenir la route. Il y a une différence entre celui qui pensait n'en avoir que pour une 1/2 heure chez le médecin et qui alimente pour cette durée mais qui ressort au bout d'une heure avec une belle prune et celui qui fait un malaise sur la voie publique et qui est transporté à hôpital d'où il ne ressort qu'au bout de quelques heures. Dans le premier cas c'est un refus systématique qui sera confirmé et même alourdi à l'audience, dans le 2ème cas l'OMP normalement classe.
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