Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1 2  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 30-06-2008 12:55:10 - Erreur dans le croquis du constat

 maelle1964
 Conducteur
 
Inscrit le 30-06-2008 
Messages: 26

Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de maelle1964        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

J'ai été victime d'un accrochage sur une nationale à deux voies circulant de le même sens. Mon crochet-remorque porte un impact tandis que pour la partie adverse le phare avant-gauche et (soi-disant) le pare-choc ont été endommagés. Donc j'étais en train de changer de file pour le laisser me dépasser par la droite car sans cette manoeuvre le conducteur aurait percuté mon pare-choc arrière de plein fouet.
Il se trouve que dans le constat, sur le croquis dessiné, les voitures étaient comme suit :

-----------------------------------------------------------------------

                                    xxxxxxxxxx
                                    x         A   x      moi
crochet-remorque   000 x              x
                                    x              x
                                    xxxxxxxxxx   une flèche qui descend de A vers B a été dessinée par l'agent de police montrant que je lui ai coupé la route, alors que tout est faux.

-----------------------------------------------------------------------

                         xxxxxxxxxx00 phare avant-gauche endommagé
                         x              x
                         x          B  x       le conducteur
                         x              x
                         xxxxxxxxxx


----------------------------------------------------------------------
est-ce que l'agent de police n'aurait pas dû faire le croquis suivant  ? désolée  par l'approximation du dessin le crochet-remorque est marqué par "000" et donc marque aussi le phare avant-gauche. Merci à tous pour votre réponse.

--------------------------------------------------------------------------


--------------------------------------  xxxxxxxxxxxx-------------------
                                                 x                  x
                         xxxxxxxxxxx000x        A        x
                         x                x    x                  x
                         x          B    x    xxxxxxxxxxxx
                         x                x
                         xxxxxxxxxxx




  Liens complémentaires

 30-06-2008 13:39:59 - Erreur dans le croquis du constat

 greg k
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 1835

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de greg k        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

A partir du moment où B était dans sa file et que les croix ont été mises en rapport avec ce que vous décrivez, peu importe le croquis, vous aurez 100% des torts.

Greg



 30-06-2008 13:53:13 - Erreur dans le croquis du constat

 casper-7
 Pilote confirmé
 
Lieu: saône-et loire  
Inscrit le 09-06-2008 
Messages: 856

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de casper-7        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour
pas si sur Greg parce que si le véhicule B dépasse part la droite et ce faisant percute le véhicule A à l'arrière , même si le véhicule A change de file ce qui est a mon avis correcte , le véhicule B ne doit en aucun cas dépasser part la file de droite ce qui est formêlement interdit.
je dirais pour 50/50 .
cordialement.





L’eglise est proche, mais la route est verglacee. Le bar est loin, mais je marcherai avec prudence.


 30-06-2008 14:56:39 - Erreur dans le croquis du constat

 maelle1964
 Conducteur
 
Inscrit le 30-06-2008 
Messages: 26

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de maelle1964        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour Greg,

En effet, le conducteur était dans sa file, juste que moi aussi j'y étais ! j'étais juste devant lui, comme je l'ai vu prendre de l'accélération j'ai voulu changé de file sinon il rentrait dans mon véhicule de plein fouet comme je le disais. Pour ce qui est des croix, comme j'étais sous le  choc j'ai fait (bien à tort) confiance aveugle en l'agent de police que je soupçonne être une de ses connaissances. Il m'a fait cocher la même case que l'adversaire à savoir, nous circulions dans des files différentes. Ce qui m'interpelle justement c'est que cela ne peut en aucun cas être la vérité vu les impacts respectifs de nos dégâts, je devais forcément me déporter car c'est juste le centre (boule-remorque) qui a été touché !

merci encore.



 30-06-2008 15:13:42 - Erreur dans le croquis du constat

 maelle1964
 Conducteur
 
Inscrit le 30-06-2008 
Messages: 26

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de maelle1964        Voter pour ce message (+1 point)

merci Casper !

enfin un peu de lumière ! en effet, je me devais forcément -vu nos impacts- me trouver en train de changer de file.
donc, le schéma dessiné par l'agent de police est forcément faux, même si nous avons coché la même case (dans des files différentes), cela ne pouvait absolument pas être le cas !



 30-06-2008 15:50:42 - Erreur dans le croquis du constat

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15133

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Malheureusement, un peu de lumière noire...
Parce que je suppose que votre adversaire ne va rien faire pour vous aider.

Premier croquis : sans commentaire. La messe est dite.

Deuxième croquis : cases "dans des files différentes". A l'évidence, vous n'êtes plus dans votre file mais dans celle de l'autre et plus ou moins à cheval sur la ligne de séparation. Conclusion évidente pour un assureur : c'est vous qui avez changé de file et vous êtes rabattue sur l'autre, donc "queue de poisson" plus léger ralentissement de votre part et boum ! Points d'impacts classiques pour un assureur dans ce genre de cas, parmi les diverses possibilités. Comme votre adversaire ne dira pas le contraire... Ite missa est, comme dirait notre bon moine...



 30-06-2008 15:53:28 - Erreur dans le croquis du constat

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15133

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

casper-7 a écrit:

le véhicule B ne doit en aucun cas dépasser part la file de droite ce qui est formêlement interdit.
je dirais pour 50/50 .

Oui, à condition que le véhicule B confirme sa manoeuvre, or d'après ce que je suppute, ce n'est pas écrit dans le constat...



 30-06-2008 16:12:12 - Erreur dans le croquis du constat

 maelle1964
 Conducteur
 
Inscrit le 30-06-2008 
Messages: 26

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de maelle1964        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour CamilleA,

non, CamilleA, je dois rectifier : dans un premier temps,  j'étais sur la même file et c'est ensuite quand je l'ai vu prendre de l'accélération derrière moi que j'ai changé de file pour éviter de me le prendre de plein fouet. Mais en effet, quand le choc s'est produit, je devais forcément mordre sur la ligne de séparation.



 30-06-2008 17:13:56 - Erreur dans le croquis du constat

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15133

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Oui, j'ai bien compris, seulement voilà... c'est aussi ce que dira votre adversaire, si on l'interroge ?
Et c'est ce qu'un assureur peut comprendre directement à la lecture de votre schéma même rectifié et des cases cochées ?
J'ai peur que la réponse soit non dans les deux cas. Donc, devinez la suite...

J'ai écrit "conclusion évidente pour un assureur".

Et quand bien même il vous écouterait, neuf chances sur dix qu'il vous rétorque "quand on conduit, on doit s'occuper de ce qui se passe devant, pas de ce qui se passe derrière. Mais admettons... donc, si je comprends bien, celui qui vous suivait vous a foncé dessus délibérément ? Qui vous dit qu'il n'allait pas déboîter au dernier moment, comme beaucoup (trop) d'automobilistes le font ?"



 30-06-2008 19:40:47 - Erreur dans le croquis du constat

 greg k
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 1835

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de greg k        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

pardon, j'avais mal compris au départ votre description de l'accident (notamment que vous étiez tous deux dans la même file). Effectivement il aurait mieux valu pour votre responsabilité de ne pas changer de file du tout...
Pour moi la responsabilité ne change pas selon les 2 croquis et dépend juste des cases qui ont été cochées sur le constat... lesquelles?

Greg



 30-06-2008 20:36:05 - Erreur dans le croquis du constat

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15133

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

maelle1964 a écrit:

Il m'a fait cocher la même case que l'adversaire à savoir, nous circulions dans des files différentes.

De toute façon, le constat est bancal.
Le croquis ne correspond pas avec les cases cochées.
Normalement, ce sont les cases qui priment sur le coquis.
Sauf que… cases "roulait dans le même sens et dans une file différente" (cases 9) cochées toutes les deux et seulement celles-là n'expliquent pas l'accident (puisque, pour qu'il y ait contact, il faut bien que l'un des deux ait changé de file - case 10), alors que le croquis oui et il ne va pas trop dans le sens de maelle, que ce soit la version 1 ou la version 2.

Il aurait été coché la case 8 ("heurtait l'arrière de l'autre véhicule qui roulait dans le même sens et dans la même file") pour l'adversaire et rien pour maelle, là c'était bon.



 30-06-2008 22:34:00 - Erreur dans le croquis du constat

 casper-7
 Pilote confirmé
 
Lieu: saône-et loire  
Inscrit le 09-06-2008 
Messages: 856

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de casper-7        Voter pour ce message (+1 point)

maelle1964 a écrit:

Bonjour CamilleA,

non, CamilleA, je dois rectifier : dans un premier temps,  j'étais sur la même file et c'est ensuite quand je l'ai vu prendre de l'accélération derrière moi que j'ai changé de file pour éviter de me le prendre de plein fouet. Mais en effet, quand le choc s'est produit, je devais forcément mordre sur la ligne de séparation.

bonsoir

Il y a une erreur sur le recto !
Vous pouvez rectifier l'erreur en vous mettant d'accord le plus tôt possible avec le
conducteur adverse pour corriger le constat (ou en établir un second).
Si vous n'arrivez pas à vous mettre d'accord avec ce dernier, expliquez le problème
dans un courrier d'accompagnement à votre assureur…

cordialement.





L’eglise est proche, mais la route est verglacee. Le bar est loin, mais je marcherai avec prudence.


 01-07-2008 13:08:13 - Erreur dans le croquis du constat

 maelle1964
 Conducteur
 
Inscrit le 30-06-2008 
Messages: 26

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de maelle1964        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,

oui ! tout à fait d'accord, pour qu'il y ait impact, il aurait fallu que nos voitures se touchent (idiot hein ?) et je ne vois vraiment pas comment cela aurait pu être le cas si nous circulions sur des voies différentes.

le croquis est censé représenté le moment de l'impact, pas ce qu'il s'est passé quelques minutes avant ou après !

Par ailleurs, un copain vient de me conseiller de retirer un peu de peinture de la voiture fautive et de la mettre dans un petit pot, qu'en pensez-vous ?

J'ai bien pris des photos mais je dois avouer que c'était comme si je n'en avais pris aucune!
Je dois les transmettre dès ce soir au commissaire divisionnaire qui a pris mon affaire en charge.

Merci à tous ceux qui portent un certain intérêt à mon cas.



 01-07-2008 13:09:23 - Erreur dans le croquis du constat

 maelle1964
 Conducteur
 
Inscrit le 30-06-2008 
Messages: 26

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de maelle1964        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour Casper,

Bien suggéré, sauf qu'il ne faut pas attendre quoi que ce soit de la partie adverse. merci quand même d'y avoir pensé.



 01-07-2008 13:13:23 - Erreur dans le croquis du constat

 maelle1964
 Conducteur
 
Inscrit le 30-06-2008 
Messages: 26

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de maelle1964        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour Greg,

Juste qu'à part nos signatures, tout est faux de le constat. J'ai la chance d'avoir pu bénéficier gratuitement d'une consultation d'un avocat, il m'a dit "tout est faux dans le constat" à part les signatures !!!!

tout ce que j'ai écrit est faux car dicté par un agent de police, la case cochée est fausse : nous ne pouvions nous trouver sur des files différentes puisque c'est mon crochet-remorque qui a été touché.

le croquis dessiné par l'agent de police est forcément faux puisqu'il ne relate pas le moment de l'impact, etc, etc, etc.

merci !



 01-07-2008 14:10:21 - Erreur dans le croquis du constat

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15133

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

maelle1964 a écrit:

Juste qu'à part nos signatures, tout est faux de le constat. J'ai la chance d'avoir pu bénéficier gratuitement d'une consultation d'un avocat, il m'a dit "tout est faux dans le constat" à part les signatures !!!!
tout ce que j'ai écrit est faux car dicté par un agent de police, la case cochée est fausse : nous ne pouvions nous trouver sur des files différentes puisque c'est mon crochet-remorque qui a été touché.
le croquis dessiné par l'agent de police est forcément faux puisqu'il ne relate pas le moment de l'impact, etc, etc, etc.

C'est bien du langage d'avocat. Un assureur dira plutôt "mal rempli" et ajoutera immédiatement "comme d'hab'" et "erroné". "Faux", dans l'esprit d'un assureur (et normalement d'un avocat), c'est autre chose ("Faux et usage de faux").

Pour le coup de la peinture, ne vous fatiguez pas, personne que je sache ne conteste que c'est bien le véhicule de votre adversaire qui est entré en contact avec le vôtre ou inversement.

"Dicté par un agent de police" : à part vous, il y a quelqu'un pour le confirmer ? icon_confused

Malheureusement, à mon humble avis, mal rempli ou pas, ce qui y est rapporté permet quand même à un assureur de se faire son idée de ce qu'il s'est passé, idée vraie au... fausse, et de conclure comme il veut. Si, en plus, l'assureur adverse a exactement la même lecture...

Je rappelle qu'un constat amiable est, comme son nom l'indique, censé être "amiable" et non pas être un "constat de police". Traduction en clair : sauf preuve du contraire, il est censé avoir été rempli avec l'accord des deux parties.
Or, justement...

maelle1964 a écrit:

"tout est faux dans le constat" à part les signatures !!!!

... si tout le monde est d'accord là dessus, c'est bien tout le problème...



 01-07-2008 14:47:59 - Erreur dans le croquis du constat

 maelle1964
 Conducteur
 
Inscrit le 30-06-2008 
Messages: 26

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de maelle1964        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour Greg,

Tout d'abord, comment faut-il faire pour que le "apprenti conducteur" disparaisse, ça m'agace au plus haut point? Et pour cause, j'ai 20 ans de permis de conduire et j'ai eu un tout premier accident seulement fin mai.

Par ailleurs, il est clair qu'au vu de nos dégâts respectifs: lui, son phare avant-gauche et moi, ma boule-remorque, lui devait être sur la file de droite, j'étais devant lui. Il n'a pas pu ou voulu décélérer ce qui fait que j'ai changé de file pour ne pas me faire emboutir tout l'arrière du véhicule d'où mon déplacement. Ne me dites pas qu'il aurait fallu que je reste dans la file car grâce à ma manoeuvre, j'ai évité le pire, vous êtes d'accord ou vous êtes d'accord ?

merci

Maelle



 01-07-2008 14:55:48 - Erreur dans le croquis du constat

 maelle1964
 Conducteur
 
Inscrit le 30-06-2008 
Messages: 26

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de maelle1964        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Bien sûr c'est la parole de l'agent de police contre la mienne. Bien sûr, je pense qu'il est intéressant que la peinture soit marquée et vue car elle reflète sans la moindre discussion possible le réel impact qui a donc toute son importance dans le déroulement de l'accident.



 01-07-2008 14:57:38 - Erreur dans le croquis du constat

 maelle1964
 Conducteur
 
Inscrit le 30-06-2008 
Messages: 26

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de maelle1964        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour CamilleA,

J'ai aussi oublié de préciser que l'assureur ne peut se faire qu'une fausse idée du déroulement de l'accident, vu que les observations décrites par le conducteur ne peuvent en aucun cas correspondre avec les dégâts repris par les flèches.



 01-07-2008 16:00:45 - Erreur dans le croquis du constat

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15133

Re: Erreur dans le croquis du constat

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

maelle1964 a écrit:

vu que les observations décrites par le conducteur ne peuvent en aucun cas correspondre avec les dégâts repris par les flèches.

C'est-à-dire ? Quelles observations décrites ? Décrites où ?

maelle1964 a écrit:

J'ai aussi oublié de préciser que l'assureur ne peut se faire qu'une fausse idée du déroulement de l'accident.

Tiens, au fait, justement, en relisant tout... qu'en dit votre assureur, pour le moment ? icon_confused




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1 2



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto