Publié le 24 juin 2008 - #631434 -
vehicule sans carte grise
bonjour , voila au mois de janvier g acheté une voiture a un particulier et g perdu les papiers c est a dire carte grise acte de vente .... nous l avons mis a vendre pour pieces et precisé kil nya vé plus de carte grise je voudrai savoir si g la droit de la vendre comme ca pour pieces et sans carte grise. merci de vos reponses .
Publié le 25 juin 2008 - #631667 -
Re: vehicule sans carte grise
salut Mc Gyver, oui effectivement nous avons essayé de recontacter l ancien proprio et on lui a meme envoyer des courrier mais il ne nous repond pas .que faire de plus? je suis perdu !!!en tout cas merci de m avoir repondu aussi rapidement c est super gentil !et si tu as d autre conseil n hesite surtout pas je les prend volontier et encore merci! biz !!!
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Publié le 25 juin 2008 - #631709 -
Re: vehicule sans carte grise
Bonjour ludivine59128, délicat de vendre un véhicule sans carte grise. Le mieux est peut être de faire une déclaration de perte en gendarmerie ou police. On va te remettre un récépissé de "perte" faisant foi que tu es la propriétaire du véhicule (te munir de l'attestation d'assurance) . Ensuite, tu peux demander en préfecture (ou sous préf) un duplicata de ta carte grise afin de revendre celui ci en toute légalité. Car si tu n'as aucun papiers officiels et qu'il arrive quelque chose avec cette voiture alors que tu l'as cédé, tu seras considérée comme seule responsable puisque la dernière proprio connue sera seulement toi (accident, P.V. divers...). C'est peut être mieux de faire comme cela!
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Publié le 25 juin 2008 - #631713 -
Re: vehicule sans carte grise
ces démarches ne peuvent êtres faites que pas la personne dont le nom figure sur la carte grise si il y a pv --c'est cette personne qui les recevra --car il n'y a pas eu changement de carte grise
quel modèle , la voiture ?
Dernière modification par mc gyver (25-06-2008 12:37:13)
quand c'est pour faire du mal je suis un bon à rien mais si c'est pour aider, je suis là
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Publié le 25 juin 2008 - #631734 -
Re: vehicule sans carte grise
Salut mc gyver, ah ludivine n'a pas fait les papiers!!! Et les a perdus . Mais le vendeur de l'époque a bien dû déclarer la vente de sa voiture avec les coordonnées de l'acheteur quand même... Cette situation est d'autant plus grave. Alors aujourd'hui, cette voiture appartient à qui? En tout cas, pour faire un certificat de vente, c'est bien compromis!
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Publié le 25 juin 2008 - #631742 -
Re: vehicule sans carte grise
eh oui PASSION c'est un problème--le double de cession envoyé c'est pour se couvrir lui---pour cas de retour mais tant que la carte grise est à son nom --c'est lui qui reçoit tout il faudrait stationner la voiture et avoir un( petit ) PV pour le faire bouger et donner réponse
Dernière modification par mc gyver (25-06-2008 13:21:15)
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