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 16-06-2008 01:57:29 - alcool au volant avec 0,90 milligramme par litre

 yannoupot50
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Inscrit le 16-06-2008 
Messages: 3

alcool au volant avec 0,90 milligramme par litre

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bonsoir , je passe demain apres midi au tibunal. ET je me trouve en cas de recidive la premiere etait il y a 3 ans avec 0.90 soit 1g80 si on multiplie par 2 et la 2 eme fois pareil. qu est ce que je risque sanchant que je travaille et que g une vit tout a fait normal.  merci




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 16-06-2008 05:51:02 - alcool au volant avec 0,90 milligramme par litre

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1867

Re: alcool au volant avec 0,90 milligramme par litre

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yannoupot50 a écrit:

bonsoir , je passe demain apres midi au tibunal. ET je me trouve en cas de recidive la premiere etait il y a 3 ans avec 0.90 soit 1g80 si on multiplie par 2 et la 2 eme fois pareil. qu est ce que je risque sanchant que je travaille et que g une vit tout a fait normal.  merci

Bonjour
Les peines Maxi rarement appliquées
Articles L234-1, L234-2, L234-12
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod … e=20080224
Grosse amende, annulation du permis,et parfois prison avec sursis tout dépend du juge.



 16-06-2008 08:45:23 - alcool au volant avec 0,90 milligramme par litre

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15070

Re: alcool au volant avec 0,90 milligramme par litre

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Bonjour,

yannoupot50 a écrit:

bonsoir , je passe demain apres midi au tibunal.
Avez-vous consulté un avocat, au moins ?

C'est seulement maintenant que vous venez poser la question ? ça ne laisse pas beaucoup de temps pour vous répondre.

yannoupot50 a écrit:

sanchant que je travaille et que g une vit tout a fait normal.

Ben, vous savez, c'est à peu près le lot commun de tout le monde, vous dira le juge.

yannoupot50 a écrit:

je me trouve en cas de recidive la premiere etait il y a 3 ans avec 0.90 soit 1g80 si on multiplie par 2 et la 2 eme fois pareil.

Mais, là, un peu moins, ajoutera le juge... icon_confused



 16-06-2008 11:40:37 - alcool au volant avec 0,90 milligramme par litre

 yannoupot50
 Nouveau membre
 
Inscrit le 16-06-2008 
Messages: 3

Re: alcool au volant avec 0,90 milligramme par litre

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erci pour les renseignement , je vous redirez ce soir ce que cela a fait. merci. croyez vous que le juge peut annule mon permis pour une duree de moins de 1 ans
.   merci



 16-06-2008 13:06:55 - alcool au volant avec 0,90 milligramme par litre

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15070

Re: alcool au volant avec 0,90 milligramme par litre

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Bonjour,
"peut" au sens de "en a-t-il le droit ?", la réponse est oui. Peut-il ne pas le faire ? La réponse est oui aussi, il a toute latitude de décider dans les limites indiquées par le lien donné par Platon.



 16-06-2008 13:21:44 - alcool au volant avec 0,90 milligramme par litre

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5358

Re: alcool au volant avec 0,90 milligramme par litre

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CamilleA a écrit:

Bonjour,
"peut" au sens de "en a-t-il le droit ?", la réponse est oui. Peut-il ne pas le faire ? La réponse est oui aussi, il a toute latitude de décider dans les limites indiquées par le lien donné par Platon.

bonjour
Camillea et platon78
c'est un peu vite oublier ceci :
Toute condamnation pour l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8, commise en état de récidive au sens de l'article 132-10 du code pénal, donne lieu de plein droit à l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus.




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