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Nico_tralala
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Publié le 13 juin 2008 - #626926 - conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Bonjour à tous, 

j'essaye de tourner mon problème dans tout les sens afin de trouver une solution à mon problème. J'avoue être un peu perdu...

Voila ma situation : je me suis fais coincer à un feu, en sortie de boite avec 1.04 grammes en mai 2008. J'ai pris directement 2 mois de suspensions de permis, un test de gamma dont les résultats sont normaux avec une visite médicale, et une convocation au tribunal le 5 décembre prochain. 
Si j'ai bien compris c'est au moment du jugement qu'il m'enlèveront mes 6 points ??
Etant donné que je n'ai que 3 points sur mon permis que j'ai eu en décembre 2004, je suis bon le repasser. Vous me dirai que je l'ai bien mérité (oui j'ai le temps de réfléchir à ma boulette en passant 2h30 par jour dans les transports en commun...)

J'en viens à ma question : si je tente de passer un stage, après ma suspension de 2 mois, qui me permettrai de récupérer 4 points avant mon jugement du 5 décembre, cela me permettrai-t-il de gagner 4 points + mes 3 et ainsi m'éviter de repasser mon permis après le jugement?

merci par avance de vos réponses
Nicolas


prfabio
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Publié le 13 juin 2008 - #626928 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Bah à mon sens oui!

Passes ton stage dèsque possible ce qui te permettra d'avoir donc 7 points...Et je pense que tu peux le passer même pendant ta suspension de permis nan?


Nico_tralala
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Publié le 13 juin 2008 - #626931 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Merci pour ta réponse, je vais me renseigner pour savoir s'il est possible de participer à un stage pendant une suspension provisoire.

Mais cela ne serait-il pas trop simple pour m'éviter de repasser mon permis?


kirlian1
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Publié le 13 juin 2008 - #626932 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Nico_tralala a écrit:

Etant donné que je n'ai que 3 points sur mon permis que j'ai eu en décembre 2004

bonjour
quelle date le dernier retrait de points ?


kirlian1
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Publié le 13 juin 2008 - #626933 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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prfabio a écrit:

Bah à mon sens oui!

Passes ton stage dèsque possible ce qui te permettra d'avoir donc 7 points...Et je pense que tu peux le passer même pendant ta suspension de permis nan?

bonjour
vu qu'il ne lui reste à priori à ce jours que 3 points sur un permis passé en 2004 , vous calculez comment le passage à 7 points ? sm11


Nico_tralala
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Publié le 13 juin 2008 - #626934 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Mon derniere retrait d'1 point fut le 20-12-2006


prfabio
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Publié le 13 juin 2008 - #626935 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Un stage ne permet pas de récuperer 4 points?


Nico_tralala
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Publié le 13 juin 2008 - #626936 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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kirlian1
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Publié le 13 juin 2008 - #626937 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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prfabio a écrit:

Un stage ne permet pas de récuperer 4 points?

bonjour
oui , il peut permettre de recuperer 4 points ,  mais là il semble qu'il s'agisse d'un permis probatoire qui a déjà eu des retraits de point !
il reste à 6 pour apurer "les fautes passées"
donc au mieux (sous réserve d'approfondissement  de la computation) il ne peut revenir qu'à 6 pas passer à 7


kirlian1
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Publié le 13 juin 2008 - #626938 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Nico_tralala a écrit:

Mon derniere retrait d'1 point fut le 20-12-2006

Bonjour

Sauf à ce que je me plante , vous ne bénéficiez pas de la nouvelle loi : 1 seul point perdu récupérable en un an 
votre capital point est donc limité à 6 jusqu'au 20-12-2009.

attendez le passage des experts en points


prfabio
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Publié le 13 juin 2008 - #626939 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Ha d'accord...

Merci pour l'info....

Alors une autre question en ce sens, comme il a eu ce permis probatoire en 2004 et que nous sommes en 2007, ce permis ne se transforme pas en permis "normal" au bout de 3 ans?

Ou, du fait qu il est commis une infraction en 2006, il reste probatoire jusqu en 2009?


Nico_tralala
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Publié le 13 juin 2008 - #626940 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Cela voudrait dire qu'une fois que l'on a fait une infraction avec son permis probatoire, on repart de 0 et il faut attendre de nouveau 3 ans pour pouvoir espérer avoir plus de 6 points ? Même si on passe un stage ?


kirlian1
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Publié le 13 juin 2008 - #626942 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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prfabio a écrit:

Ha d'accord...

Merci pour l'info....

Alors une autre question en ce sens, comme il a eu ce permis probatoire en 2004 et que nous sommes en 2007, ce permis ne se transforme pas en permis "normal" au bout de 3 ans?

Ou, du fait qu il est commis une infraction en 2006, il reste probatoire jusqu en 2009?

bonjour
la période probatoire sera  terminée
pas le fait de rester avec un capital de 6 points.
camillea à fait une réponse assez exhaustive sur ce sujet, essayez de retrouver le topic
(sous toutes réserves , je n'ai pas le temps , cela concerne essentiellement le disque jeune conducteur limitant la vitesse )


prfabio
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Publié le 13 juin 2008 - #626947 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Nico_tralala a écrit:

Cela voudrait dire qu'une fois que l'on a fait une infraction avec son permis probatoire, on repart de 0 et il faut attendre de nouveau 3 ans pour pouvoir espérer avoir plus de 6 points ? Même si on passe un stage ?

Le stage ne te permettra que d'avoir 6 points....Donc comme tu vas perdre 6 points, je pense que tu auras un retrait de permis....

Mais essaye d'avoir réponse a un des messages à savoir quand ton permis n'est plus probatoire, car si il n'est plus probatoire dans 2 semaines, fais le stage pour avoir 7 points, mais si il reste probatoire, la c'est un peu mal parti je pense....


CamilleA
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Publié le 13 juin 2008 - #627002 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Bonjour,

kirlian1 a écrit:

la période probatoire sera  terminée
pas le fait de rester avec un capital de 6 points.

A mon humble avis, la période probatoire se termine immuablement au bout de 3 ans. Si on a perdu des points pendant la PB, on ne bénéficie donc pas du passage automatique à 12 points, mais le plafond lui, passe à 12 points quand même. On peut donc faire un stage dès le lendemain et à la fin du stage atteindre jusqu'à 9 points.


Aléa
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Publié le 13 juin 2008 - #627019 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Bonjour,

Il a fini sa période probatoire en décembre 2007.

Il lui reste 3 points sur le permis.

Il peut d'ors et déjà effectuer un stage qui va lui faire récupérer 4 points.

3 + 4 = 7

Il va perdre 6 points pour l'acoolémie, ce qui nous donne :  7 - 6 = 1


kirlian1
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Publié le 13 juin 2008 - #627035 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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bonjour
Alea et Camillea
j'ai toujours du mal avec cette notion (retrait de point en probatoire , recup par stage > 6 apres la fin du probatoire)
Vous avez connaissance effective de cas similaires ?


Aléa
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Publié le 13 juin 2008 - #627044 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Bonjour

A partir du moment où on suit un stage volontairement durant la période probatoire on récupère, comme tout le monde 4 points, mais sans pouvoir dépasser le total de 6.

Dès que la période probatoire est terminée, tout stage effectué volontairement permet la récupération de 4 points.


Goshiz
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Publié le 13 juin 2008 - #627048 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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kirlian1 a écrit:

bonjour
Alea et Camillea
j'ai toujours du mal avec cette notion (retrait de point en probatoire , recup par stage > 6 apres la fin du probatoire)
Vous avez connaissance effective de cas similaires ?

Bonsoir,

En fait il y a 2 choses qui rentrent dans le calcul des points en fin de probatoire :

Quoi qu'il arrive le nombre de points possible passe à 12 en fin de probatoire (2 ans si AAC ou 3 ans si permis traditionnelle).

Ensuite on applique "betement" la règle des 3 ans, si pas d'infraction le FNPC crédite du maximum soit 12 points, si infraction on laisse telle quelle, mais cela ne retire pas la possibilité de faire un stage et de remonter au dessus de 6.

D'ailleurs, on m'avait bien expliqué ça chez Active-Points quand j'ai fait mon stage, c'est vrai que c'est un peu déroutant.


kirlian1
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Publié le 13 juin 2008 - #627051 - Re: conduite en etat d'ivresse : perte de points après jugement
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Aléa a écrit:

Bonjour

A partir du moment où on suit un stage volontairement durant la période probatoire on récupère, comme tout le monde 4 points, mais sans pouvoir dépasser le total de 6.

Dès que la période probatoire est terminée, tout stage effectué volontairement permet la récupération de 4 points.

bonsoir
La regle st simple , je ne sais pas pourquoi je m'obstine à ne pas l'intégrer ?
peut etre justement parce qu'elle est trop simple ? sm16


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