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 12-06-2008 14:15:19 - Vu sans ceinture mais pas été arreté/ Risques?

 Pakrette
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Inscrit le 11-06-2008 
Messages: 7

Vu sans ceinture mais pas été arreté/ Risques?

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Bonjour tout le monde,

Mon ami s´est retrouvé cote a cote avec les gendarmes sans ceinture. Il est persuadé que ceux ci ont bien vu qu´il ne l´avait pas, et a fais comme si lui ne les avait pas vu. Il a ensuite continué sa route en la remettant tout de suite pensant que les gendarmes allait venir l´arreter... Mais rien. Il a pu rentré chez lui. Et depuis pas de nouvelles. Cela fais trois mois.

Pensez vous, qu´il puisse etre sanctionné? Est ce qu´il ne craint rien étant donné que les gendarmes non rien fais sur le coup?

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 12-06-2008 15:15:31 - Vu sans ceinture mais pas été arreté/ Risques?

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1656

Re: Vu sans ceinture mais pas été arreté/ Risques?

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Pakrette a écrit:

Bonjour tout le monde,

Mon ami s´est retrouvé cote a cote avec les gendarmes sans ceinture. Il est persuadé que ceux ci ont bien vu qu´il ne l´avait pas, et a fais comme si lui ne les avait pas vu. Il a ensuite continué sa route en la remettant tout de suite pensant que les gendarmes allait venir l´arreter... Mais rien. Il a pu rentré chez lui. Et depuis pas de nouvelles. Cela fais trois mois.

Pensez vous, qu´il puisse etre sanctionné? Est ce qu´il ne craint rien étant donné que les gendarmes non rien fais sur le coup?

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Bonjour

Sauf si l'adresse de sa carte grise est érronée, votre ami ne risque plus rien.



 12-06-2008 15:22:08 - Vu sans ceinture mais pas été arreté/ Risques?

 Pakrette
 Nouveau membre
 
Inscrit le 11-06-2008 
Messages: 7

Re: Vu sans ceinture mais pas été arreté/ Risques?

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Alors on va dire qu´ils lui ont laissé une chance!!

Merci pour votre réponse, bonne fin de journée.



 12-06-2008 15:26:24 - Vu sans ceinture mais pas été arreté/ Risques?

 Pakrette
 Nouveau membre
 
Inscrit le 11-06-2008 
Messages: 7

Re: Vu sans ceinture mais pas été arreté/ Risques?

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Platon78 a écrit:

Pakrette a écrit:

Bonjour tout le monde,

Mon ami s´est retrouvé cote a cote avec les gendarmes sans ceinture. Il est persuadé que ceux ci ont bien vu qu´il ne l´avait pas, et a fais comme si lui ne les avait pas vu. Il a ensuite continué sa route en la remettant tout de suite pensant que les gendarmes allait venir l´arreter... Mais rien. Il a pu rentré chez lui. Et depuis pas de nouvelles. Cela fais trois mois.

Pensez vous, qu´il puisse etre sanctionné? Est ce qu´il ne craint rien étant donné que les gendarmes non rien fais sur le coup?

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Bonjour

Sauf si l'adresse de sa carte grise est érronée, votre ami ne risque plus rien.

C´est a dire, pouvez vous m´en dire plus?



 12-06-2008 18:07:04 - Vu sans ceinture mais pas été arreté/ Risques?

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1656

Re: Vu sans ceinture mais pas été arreté/ Risques?

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Pakrette a écrit
C´est a dire, pouvez vous m´en dire plus?

Re

Si l'adresse notée sur sa carte grise n'est pas celle de son domicile, il n'aura donc pas la contravention dans sa boîte aux lettres, par la suite la contravention est remise au trésor public qui eux auront la bonne adresse.
comme le délai de 45 jours sera dépassé, ce sera une amende majorée
Amendes
- 1er classe 11€ majorée 35€
- 2ème classe minorée 22€ forfaitaire 35€ majorée 75€
- 3ème classe minorée 45€ forfaitaire 68€ majorée 180€
- 4ème classe minorée 90€ forfaitaire 135€ majorée 375€



 13-06-2008 08:45:23 - Vu sans ceinture mais pas été arreté/ Risques?

 Pakrette
 Nouveau membre
 
Inscrit le 11-06-2008 
Messages: 7

Re: Vu sans ceinture mais pas été arreté/ Risques?

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D´accord, j´ai compris.

Merci pour vos informations!

Bonne journée.




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