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 11-06-2008 14:19:48 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 koolandfunky
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Messages: 6

Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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Bonjour à tous,

Je sollicite votre attention pour la raison suivante. Le week end dernier, je me suis rendu au sein d'un super marché pour acheter une bouteille de vin. Je sors du magasin, entre dans mon véhicule, pose la bouteille par terre devant le siège passager, je boucle ma ceinture et je démarre.
Je sors du parking et j'arrive à un carrefour. Le feu était rouge, je m'arrête, afin d'éviter que la bouteille tape contre la barre en fer permettant d'avancer ou reculer le siège passager avant, je déboucle ma ceinture, j'attrape la bouteille et je la coince derrière le siège conducteur entre la banquette arrière et un bidon d'huile. Je précise que j'ai bien regardé dans mon rétroviseur afin de voir qu'il n'y avait pas de voiture qui arrivaient derrière moi. Au moment ou j'allais reboucler ma ceinture ( le feu étant toujours rouge), la gendarmerie passe devant moi et tourne, il roule 30 m et font demi tour à un rond point pour se positionner derrière mon véhicule ( entre temps j'avais remis ma ceinture). Le feu passe au vert, je met mon clignotant pour tourner à droite, je tourne, les gendarmes me suivent et environ 100 m après le feu, ils mettent la sirène. J'ai d'abord penser qu'ils avaient une urgence donc je me suis décalé pour qu'ils puissent me doubler. J'ai alors vu dans mon rétro qu'ils me faisaient signe de m'arrêter. Je me gare comme je peux et je mets mes warnings.
On me demande les papiers du véhicule, je les transmets et on me dit : Monsieur savez vous pourquoi nous vous arrêtons??
Je réponds non. Ils me disent vous n'avez pas votre ceinture. Je répond que au moment où ils m'arrêtent je l'ai mais qu'au feu rouge je ne l'avais pas (j'ai tenté de leur expliquer la raison). Ils m'ont dit : Monsieur, je n'aime pas les menteurs. 90 euros d'amende et trois points en moins...
J'ai tenté d'expliquer que je ne pensais pas avoir commis d'infraction car ils ne m'ont pas arrêter immédiatement au feu rouge et suivi pendant un cours moment. Ils n'ont rien voulu savoir. Ils m'ont demander de signer afin de reconnaître l'infraction. Je leur demande qu'est ce que ça change pour vous si je ne signe pas. Ils me répondent rien du tout. Je ne signe pas et ils me remettent le PV en me disant que si j'avais reconnu et avais voulu signé ils auraient été indulgents.
Je trouve cette amende illégitime car le but de la ceinture est de protéger sa vie, étant à l'arrêt lorsqu'ils m'ont vu ( et le moment ou j'étais sans ceinture à du durer au maximum 25 secondes) et ayant regarder qu'ils n'avaient pas de voiture derrière moi, je pouvais déboucler ma ceinture en toute sécurité pour récupérer la bouteille et ensuite reboucler ma ceinture pour repartir. D'une part, je valide le fait que ma vie n'est pas en danger, par ailleurs, vu qu'ils ne me restent plus que trois points sur mon permis, vous comprenez bien que je ne suis pas du genre à jouer avec le feu et à rouler sans ceinture. Je décide d'écrire au tribunal de police afin d'expliquer les circonstances. Je vous contacte afin d'avoir votre opinion et de savoir à qui je dois adresser ma lettre de contestation ( sachant que je dois la retourner à l'adresse de la gendarmerie qui transmettra au tribunal de police mais je ne leur fait pas confiance...) . Merci pour vos réponses et vos conseils. Bonne journée à vous tous. Blondin.




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 11-06-2008 14:35:09 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 Platon78
 Pilote confirmé
 
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Messages: 1908

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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Bonjour

Payer 90€ et prévoir un stage pour récupérer 4 points.

Contester c'est inutile vous n'aurez pas raison contre des personnes assernentées.



 11-06-2008 14:38:27 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5419

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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koolandfunky a écrit:

...Le feu était rouge, je m'arrête, afin d'éviter que la bouteille tape contre la barre en fer permettant d'avancer ou reculer le siège passager avant, je déboucle ma ceinture...

Bonjour
vous etiez en circulation, ce qui englobe aussi l'arret aux feux !
et comme le port de la ceinture est obligatoire dés lors que vous êtes en circulation ...
vous voulez contester quoi ? sm11



 11-06-2008 15:05:34 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 koolandfunky
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Messages: 6

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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Je ne conteste pas le non port de la ceinture. Je veux juste que l'on tienne compte des circonstances.
Par ailleurs, l'adresse de l'arrestation ( le pv) ne correspond pas à l'endroit ou j'étais en infraction.
Quelles sont mes chances au tribunal de police et quelle est la procédure à suivre pour le saisir. Dois-je adressé une LRAR à la gendarmerie et au tribunal de police simultanément??
Merci pour vos réponses



 11-06-2008 15:13:08 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 Platon78
 Pilote confirmé
 
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Messages: 1908

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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koolandfunky a écrit:

Je ne conteste pas le non port de la ceinture. Je veux juste que l'on tienne compte des circonstances.
Par ailleurs, l'adresse de l'arrestation ( le pv) ne correspond pas à l'endroit ou j'étais en infraction.
Quelles sont mes chances au tribunal de police et quelle est la procédure à suivre pour le saisir. Dois-je adressé une LRAR à la gendarmerie et au tribunal de police simultanément??
Merci pour vos réponses

Bonjour

Vous pouvez contester et demander auprès de l'OMP (l'adresse sur la contravention) à être cité devant le tribunal de proximité.

L'amende maxi est de 750€ plus 22€ de frais.

Vos chances 99% d'avoir tort
.

Dernière modification par Platon78 (11-06-2008 16:27:37)



 11-06-2008 15:18:31 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 koolandfunky
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Messages: 6

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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Si je ne conteste pas l'infraction mais je demande une indulgence tenant compte des circonstances, du nombre de points restants sur mon permis ainsi que de ma profession ( commercial). Pensez vous que je peux obtenir la clémence?? et je l'adresse à qui mon courrier, au tribunal de police le plus proche ou bien à la brigade de gendarmerie ( adresse sur le PV).

Merci



 11-06-2008 15:22:40 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5419

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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koolandfunky a écrit:

Je ne conteste pas le non port de la ceinture. Je veux juste que l'on tienne compte des circonstances.
Par ailleurs, l'adresse de l'arrestation ( le pv) ne correspond pas à l'endroit ou j'étais en infraction.
Quelles sont mes chances au tribunal de police et quelle est la procédure à suivre pour le saisir. Dois-je adressé une LRAR à la gendarmerie et au tribunal de police simultanément??
Merci pour vos réponses

bonjour
les contraventions (sauf exceptions et à la difference des crimes et delits) ne tiennent pas compte des circonstances, elles existent ou pas !

pour vous cela se resume à :
Les "agents" ont il constaté que vous n'aviez pas votre ceinture alors que vous étiez en circulation ? OUI/NON (rayez la mention inutile)



 11-06-2008 15:24:12 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 Timh
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Inscrit le 14-05-2007 
Messages: 615

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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bonjour

koolandfunky a écrit:

Si je ne conteste pas l'infraction mais je demande une indulgence tenant compte des circonstances, du nombre de points restants sur mon permis ainsi que de ma profession ( commercial). Pensez vous que je peux obtenir la clémence?? et je l'adresse à qui mon courrier, au tribunal de police le plus proche ou bien à la brigade de gendarmerie ( adresse sur le PV).

Merci

à l'OMP, comme il a été dit prédemment, mais n'espérez pas trop pour l'indulgence " tenant compte des circonstances " (les votres seules)

Combien vous restait-il de points ?





Timh


 11-06-2008 15:31:12 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 koolandfunky
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Inscrit le 11-06-2008 
Messages: 6

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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Avant l'infraction, il me restait trois points.



 11-06-2008 15:37:00 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 grosdoudou
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 07-01-2005 
Messages: 330

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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koolandfunky a écrit:

Avant l'infraction, il me restait trois points.

bonjour

pourquoi avec 3 points ,vous jouer avec le feux????pourquoi vous avez pas fait  un stage de recup
maintenant voila ,vous pleurer fallait y penser avant
c est trop tard maintenant





vive la scuderia ferrari


 11-06-2008 15:48:25 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 koolandfunky
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Messages: 6

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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grosdoudou a écrit:

koolandfunky a écrit:

Avant l'infraction, il me restait trois points.

bonjour

pourquoi avec 3 points ,vous jouer avec le feux????pourquoi vous avez pas fait  un stage de recup
maintenant voila ,vous pleurer fallait y penser avant
c est trop tard maintenant

À titre d'information, le feu et un feux rouge... Par ailleurs, tu sens la police à plein nez et ta remarque ne fait pas avancer le débat et ne répond pas à la question donc la prochaine fois je vous conseille de vous abstenir au lieu d'écrire des propos sans intérêts.



 11-06-2008 15:48:41 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1908

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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koolandfunky a écrit:

Avant l'infraction, il me restait trois points.

Re

Votre intérêt est déjà de faire un stage pour récupérer 4 points, si vous n'avez pas effectuer de stage depuis moins de 2 ans.

Pensez que c'est votre travail qui est en jeu, avec 1 point (cela peut aller vite ou durer longtemps, mais je ne prendrais pas le risque)
et contestez si vous le désirez.

Dernière modification par Platon78 (11-06-2008 16:52:56)



 11-06-2008 15:54:43 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 koolandfunky
 Nouveau membre
 
Inscrit le 11-06-2008 
Messages: 6

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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Merci pour la réponse Platon,

La somme d'argent je la consigne auprès de qui?? quelle est la démarche à suivre.

Merci pour la réponse



 11-06-2008 15:54:58 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 kika_famas
 Membre exclu
 
Inscrit le 11-06-2008 
Messages: 2

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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grosdoudou a écrit:

koolandfunky a écrit:

Avant l'infraction, il me restait trois points.

bonjour

pourquoi avec 3 points ,vous jouer avec le feux????pourquoi vous avez pas fait  un stage de recup
maintenant voila ,vous pleurer fallait y penser avant
c est trop tard maintenant

T'es un blaireau toi non ?? Si tu n'as pas de réponse CONSTRUCTIVE à apporter, merci de la boucler (et pas que la ceinture)



 11-06-2008 16:08:34 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 kika_famas
 Membre exclu
 
Inscrit le 11-06-2008 
Messages: 2

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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Pour poursuivre, malheureusement,  on sait bien que les "hommes en bleu" sont très souvent de mauvaise foi, et qu'en plus, ils sont solidaires entre eux à défaut d'avoir des amis tellement ils sortent du caniveau... alors bonne chance à toi dans la lutte contre l'abus de "pouvoir" (ils en ont devant leur télé avec la télécommande surtout.....).

Bon courage



 11-06-2008 16:52:19 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1908

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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koolandfunky a écrit
La somme d'argent je la consigne auprès de qui?? quelle est la démarche à suivre.

Re
Excusez-moi il n'y a pas de consignation pour votre cas
Ce qu'il faut faire est noté sur votre contravention ainsi que l'adresse de l'OMP.
Faîtes une photocopie de tous les documents que vous envoyez, car se sont les originaux qu'il faut envoyer et toujours en LRAR
– une lettre précisant les motifs de votre contestation ;
– la carte de paiement dont vous aurez complété le questionnaire
– l’avis de contravention qui vous a été remis en même temps.
- Cette contestation sera transmise au Parquet près le Tribunal de police.
- En cas de condamnation par la juridiction compétente, le montant de l’amende prononcée par le juge sera au moins égal au montant de l’amende forfaitaire.

http://www.motoservices.com/administrat … ention.htm

Dernière modification par Platon78 (11-06-2008 16:59:07)



 11-06-2008 16:57:27 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 45phh
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 23-11-2007 
Messages: 67

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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bonjour

la consignation va servir si vous n etes pas d accord
attention comme dit Kirlian ci dessus
vous etiez en circulation, ce qui englobe aussi l'arret aux feux !
et comme le port de la ceinture est obligatoire dés lors que vous êtes en circulation ...
vous voulez contester quoi ? sm11


donc attention ou vous mettez les pieds

pensez surtout a un stage de recup de point permettant de ne pas fleurter avec l'annulation



 11-06-2008 18:40:08 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 titidu59
 Pilote confirmé
 
Lieu: Cest le NOOOOOOORD 
Inscrit le 01-03-2007 
Messages: 1718

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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Bonsoir

Je vous rassure, je partage votre point de vue ! bin oui, qui n'a jamais fait cela au moins une fois ?
Mais bon, comme indiqué dans les réponses '' sensées ", vous ne pourrez pas changer grand chose ! donc un stage de rècup de points serait à envisager très sérieusement.
Bon courage pour la suite
@+





TITI du 59 VOUS SALUT BIEN.
A tout problème il y a une solution, donc si il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème!


 11-06-2008 18:44:17 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 titidu59
 Pilote confirmé
 
Lieu: Cest le NOOOOOOORD 
Inscrit le 01-03-2007 
Messages: 1718

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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grosdoudou a écrit:

koolandfunky a écrit:

Avant l'infraction, il me restait trois points.

bonjour

pourquoi avec 3 points ,vous jouer avec le feux????pourquoi vous avez pas fait  un stage de recup
maintenant voila ,vous pleurer fallait y penser avant
c est trop tard maintenant

salut

sm31sm31 bin non justement, il n'est pas venu pleurer ! mais demandé conseils ------------>  Nuance !
@+





TITI du 59 VOUS SALUT BIEN.
A tout problème il y a une solution, donc si il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème!


 11-06-2008 19:22:50 - Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14306

Re: Non port de la ceinture à l'arrêt au feu rouge pendant 25 secondes

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Bonsoir

ATTENTION aux derapages !

1 - koolandfunky vous etes pries d'eciter certaines remarques meme si la reponse ne vous plait pas ! nous sommes sur un forum ouvert a tous ! tant que cela reste poli chacun peut s'exprimer et le 'pue le flic"  est limite .. au porchain coup ce sera le cas num 2 ci dessous !


2 - Quand a kika_famas ... son cas est resolu .. s'inscrire sur un forum pour venir baver sur les gens et etre impoli c dehors !

Merci
Tiger





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