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 04-06-2008 15:11:02 - suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

 tibo75
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Messages: 5

suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

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Bonjour,

Cet été, j'ai été contrôlé positif à l'alcotest, ce qui m'a valu une suspension de sept mois sur décision du tribunal. J'ai reçu chez les documents du tribunal et j'ai depuis récupéré mi janvier un nouveau permis à la préfécture. (l'infraction date de juin 2007)
Aujourd'hui j'ai reçu une notification d'ordonnace pénale, m'indiquant que je dois me rendre au commissariat le 16 juin avec mon permis de conduire.
J'ai donc appelé le commissariat pour leur dire que j'ai déjà reçu une lettre du tribunal pour les sept mois de suspension. On m'a répondu qu'il pouvait s'agir d'un doublon dans mon dossier.
Cependant, malgré mes sept mois de suspension, je n'ai pas perdu de points sur mon permis. J'en ai aujourd'hui 6.
A votre avis, est-ce qu'il peut s'agir d'un retrait de points?

Dernière modification par tibo75 (04-06-2008 15:11:42)




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 04-06-2008 15:24:58 - suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

 kirlian1
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Re: suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

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tibo75 a écrit:

Bonjour,

Cet été, j'ai été contrôlé positif à l'alcotest, ce qui m'a valu une suspension de sept mois sur décision du tribunal. J'ai reçu chez les documents du tribunal et j'ai depuis récupéré mi janvier un nouveau permis à la préfécture. (l'infraction date de juin 2007)
Aujourd'hui j'ai reçu une notification d'ordonnace pénale, m'indiquant que je dois me rendre au commissariat le 16 juin avec mon permis de conduire.
J'ai donc appelé le commissariat pour leur dire que j'ai déjà reçu une lettre du tribunal pour les sept mois de suspension. On m'a répondu qu'il pouvait s'agir d'un doublon dans mon dossier.
Cependant, malgré mes sept mois de suspension, je n'ai pas perdu de points sur mon permis. J'en ai aujourd'hui 6.
A votre avis, est-ce qu'il peut s'agir d'un retrait de points?

bonjour
Vous avez eu une suspension administrative ?
lors de l'infraction votre permis a été retenu ?

7 mois n'est pas une durée administrative , au mieux il vous resterait 1 mois à purger, au pire 7 mois



 04-06-2008 15:28:48 - suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

 tibo75
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Inscrit le 04-06-2008 
Messages: 5

Re: suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

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J'ai eu une suspension administrative (de 5 mis si je me rappelle bien), mon permis a été retenu immédiatement, puis j'ai une une ordonnance avec le montant de l'amende (522 euros) et la durée de 7mois.
Je pensais en avoir fini!



 04-06-2008 15:34:24 - suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

 kirlian1
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Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5408

Re: suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

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tibo75 a écrit:

J'ai eu une suspension administrative (de 5 mis si je me rappelle bien), mon permis a été retenu immédiatement, puis j'ai une une ordonnance avec le montant de l'amende (522 euros) et la durée de 7mois.
Je pensais en avoir fini!

bonjour
Hé non , vous n'en avez pas tout a fait  fini icon_razz
Il vous reste (si 5 mois administratif)) seulement 2 mois a purger !
ordonnance pénale delictuelle ou contraventionnelle ?
taux d'alcool retenu ?



 04-06-2008 15:37:49 - suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

 tibo75
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Inscrit le 04-06-2008 
Messages: 5

Re: suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

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C'est délictuel : 1,4G par litre.
Ce qui m'inquiète, c'est que malgré l'amende et la suspension, je n'ai pas perdu de point..
Alors que l'on m'avait dit plusieurs fois que j'en perdrais 6 à coup sûr.
C'est gênant parce que je n'en ai encore que 6!

Dernière modification par tibo75 (04-06-2008 15:47:54)



 04-06-2008 16:05:06 - suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

 kirlian1
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Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5408

Re: suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

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tibo75 a écrit:

C'est délictuel : 1,4G par litre.
Ce qui m'inquiète, c'est que malgré l'amende et la suspension, je n'ai pas perdu de point..
Alors que l'on m'avait dit plusieurs fois que j'en perdrais 6 à coup sûr.
C'est gênant parce que je n'en ai encore que 6!

Vous allez les perdre une fois que l'OP sera devenue définitive si vous ne faites rien !
au pire (pratiquement impossible) 46 jours après la réception de l'OP !
Vous deviez venir à 12 points à quelle date ?



 04-06-2008 16:11:27 - suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

 tibo75
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Inscrit le 04-06-2008 
Messages: 5

Re: suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

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kirlian1 a écrit:

tibo75 a écrit:

C'est délictuel : 1,4G par litre.
Ce qui m'inquiète, c'est que malgré l'amende et la suspension, je n'ai pas perdu de point..
Alors que l'on m'avait dit plusieurs fois que j'en perdrais 6 à coup sûr.
C'est gênant parce que je n'en ai encore que 6!

Vous allez les perdre une fois que l'OP sera devenue définitive si vous ne faites rien !
au pire (pratiquement impossible) 46 jours après la réception de l'OP !
Vous deviez venir à 12 points à quelle date ?

J'aurais du les récupérer en juillet dernier, mais je m'étais fait flasher en mai, j'étais donc passé à 5.
J'ai reçu récemment un relevé m'indiquant que j'avais 6 points.
Si je fais un stage, est-ce que je peux dépasser la barre des 6?



 04-06-2008 17:01:09 - suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

 greg k
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 1835

Re: suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

  Voir le profil de greg k        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Oui si votre période de probatoire est finie (ce qui a l'air d'être le cas), en faisant un stage vous passerez à 10, ne trainez pas!

Greg



 04-06-2008 17:09:39 - suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

 tibo75
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Inscrit le 04-06-2008 
Messages: 5

Re: suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

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greg k a écrit:

Bonjour,

Oui si votre période de probatoire est finie (ce qui a l'air d'être le cas), en faisant un stage vous passerez à 10, ne trainez pas!

Greg

Ok, merci du conseil, je vais m'inscrire en vitesse

Et vous pensez que les points que je vais récupérer lors du stage seront bien pris en compte le 16 juin, s'ils décident de m'en retirer 6?

Dernière modification par tibo75 (04-06-2008 17:28:55)



 04-06-2008 18:27:01 - suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1883

Re: suspension de permis et notification d'ordonnance pénale

  Voir le profil de Platon78        Voter pour ce message (+1 point)

tibo a écrit
Et vous pensez que les points que je vais récupérer lors du stage seront bien pris en compte le 16 juin, s'ils décident de m'en retirer 6?

Bonsoir

Vos points sont pris en compte dès la fin du stage.




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