Refus de depistage et etat d'ivresse manifest

SPONTOX a écrit:

Bonsoir à tous,
Alors je m'explique, je roulais tranquillement sur paris vers 6h du matin en cherchant désésperement une boulangerie ouverte, ou un endroit ou acheter de la nourriture, à la suite d'une soirée qui m'avait creusée l'estomac et mon frigo faisait  la geule sachant que je n'avais rien mangé la veille.
Je me sentait apte à rouler, juste un peu fatigué et le dernier verre remontait à 1h du matin.
une voiture de police m'arrete à montparnasse et me font souffler dans la faucheuse à permis et ils me disent que c'est positif ils m'enmennent donc au post pour souffler dans un tuc plus preçis, ayant peur du resultat,  j'ai reffusé le depistage sans savoir les consequence que sa pouvait avoir, je m'en bouffe les doights.
Donc resultats, permis suspendu 6mois par la prefecture de police et convoquer au tribunal de nanterre pour les faits suivants:
refus de depistage, etat d'ivresse manifest ( j'ai au mieux essayer de contester ce dernier) je roulais droit et pas vite?
Concretement que ce que je risque? car ils m'on fait, a leur manière un peu peur au commisariat sur se sujet.
Et à quelle recours ai-je droit ?  je n'ai pas d'antécédant, casier blanc comme neige saut des petits vols quand j'etaits mineur.
Mon gros probleme, je part en australie en septembre pour un working holiday pendant un ans, la fin de suspension est en novembre donc vraiment embettant sachant que je suis en probatoire. 

Merci à l'avance pour réponse.

Bonjour,

Probatoire + contrôle alcool positif ou refus de contrôle d'alcoolémie = piéton ou vélo durant un très long temps.
Le refus de se soumettre à un contrôle d'alcoolémie est un délit, d'où passage par la case "tribunal correctionnel. Il est puni de :
- amende 4 500 € maxi
- suspension ou annulation du permis pour 3 ans maxi
- un retrait de 6 points non négociables
- l'nterdiction de conduire tous véhicules à moteurs même ceux qui ne nécessitent pas de permis spécifique (cyclomoteur, scooter, voiturette sans permis,...)
- non aménagement de la suspension ou de l'annulation même pour des besoins spécifiques (permis blanc)
+ etc...

En tant que probatoire, compte tenu que vous ne bénéficiez que de 6 points pendant 3 ans et qu'on vous en retire 6, le calcul est vite fait : invalidation du permis par la perte totale des points et attente de 6 mois avant de repasser l'ensemble des épreuves du permis pour espérer retrouver votre précieux césame. Ces 6 mois vont s'ajouter à la période de suspension qui vous sera infligée. Attendez-vous à une assez longue période car avoir été testé positif avec l'alcooltest et refusé ensuite de souffler dans l'héthylomètre, le juge risque de ne pas apprécier du tout cette attitude. Ayez un bon, très bon (mais malheureusement très cher), avocat.

Ok merci pour cette reponse clair; je ne risque pas du sursis quand meme? j'ai eu une entrevue avec un avocat(1500 par dossier) ce qui est deja tres cher, mais qui ne ma pas beaucoup eclairé; juste qui ma dit quelle pourrait m'eviter du sursis et une amende salée et ma explique que le juge pronnoncera une periode de suspension qui ne s'accumul pas a la suspension de la prefecture de police, ( si il pronnonce plus, genre huit mois sa sera seulement huit (enfin c'est beaucoup) si il pronnonce moins sa sera quand meme 6 mois. Je sais j'ai été vraiment con et jpensais avoir decuvé j'ai toujours fais attention, sa m'est meme arrivé de dormir dans lcoffre en sortie de boite ou faire des km a pied.
vraiment je pourrais plus conduire de scooter? bon j'ai même pas les moyens de m'en payer un... j'hesite a prendre l'avocats il m'a pas l'air tres fiable il ma dit de faire un stage a l'avance pour recuperer des points, jtrouvais sa invraissemblable j'ai dailleur appelé l'organisme ma dit que c'etait pas possible.  Qu'en pensez vous?
J'aimerais qu'on m'eclaircice les idées si possible, je vous en remercie d'avance.

bonsoir
changez d'avocat... lol
vosu pourrez conduire un scooter de 49.9 max..
plsu de permis c sur ..
masi comme dit plus haut le permis annule c t le mini vu l'alcoolemie..
mais alors refuser se soummettre la c jackpot..
ils ont horreur de ca..donc n'attendez pas de clemence .. que ce soit la 1ere ou pas ..
Heu votre voyage... enfin passons
bon courage quand meme
tiger

Bonjour tiger
Ben, Pour l'avocat je vais en pendre en autre mais le timming est serré, dans la deposition ils ont pas pris en compte que j'etait positif je crois mais on rajouté etat d'ivresse manifest et sa sa me fait peur, s'est j'ai deja fait une croix sur mon permis, j'ai sortit mes vieux roller, ses mes poumons qui vont etre content, le voyage pour etre compromis?

Maintenant j'ai vraiment peur avec se message dire que j'ai toujours fait attention, bon c vrait que sur l'alcoolemie y'a pas de pité et heureusement, mais bon desfois y'a des circonstance attenuante

re..
la il faut attendre les pros du forum
panique pas
car pas sur que tu sois juge d'ici le depart
et si non .. je sais pas comment ca se passe si tu es a l'etranger
attends le passage de pros
tiger

bonsoir

SPONTOX a écrit:

Maintenant j'ai vraiment peur avec se message dire que j'ai toujours fait attention, bon c vrait que sur l'alcoolemie y'a pas de pité et heureusement, mais bon desfois y'a des circonstance attenuante

" des fois " ... lesquelles circonstances atténuantes ?

Pour la réponse de Tiger hier à 23h54, j'ajoute que la conduite d'une mob 49,9 est compromise :

Article L235-3
   I. - Le fait de refuser de se soumettre aux vérifications prévues par l'article L. 235-2 est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 Euros d'amende.
   II. - Toute personne coupable de ce délit encourt également les peines complémentaires suivantes :
   1º La suspension pour une durée de trois ans au plus du permis de conduire ; cette suspension ne peut pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ; elle ne peut être assortie du sursis, même partiellement ;
   2º L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;
   3º La peine de travail d'intérêt général selon les modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance nº 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;
   4º La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;
   5º L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;
   6º L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
   III. - Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.

Z'auriez du souffler ...

Ben, je pense que il ya une difference entre le type qui roule à 180 dans des petites rue avec une alcoolemie severe et mon cas, le jugement c'est a peu pres dans un mois, j'espere que ces peine ne sont pas appliqué systematiquement, la circonstance attenuant c'etait que j'etait pas un danger public j'ai eu peur de souffler:koitoidir: a cause des resultat meme a 0,26 mon permis sautait je me rendait pas compte des consequence que sa pouvait avoir;
Pour l'australie je part en septembre,
Merci pour ces reponses et les futurs

bonjour

SPONTOX a écrit:

Ben, je pense que il ya une difference entre le type qui roule à 180 dans des petites rue avec une alcoolemie severe et mon cas, le jugement c'est a peu pres dans un mois, j'espere que ces peine ne sont pas appliqué systematiquement, la circonstance attenuant c'etait que j'etait pas un danger public j'ai eu peur de souffler:koitoidir: a cause des resultat meme a 0,26 mon permis sautait je me rendait pas compte des consequence que sa pouvait avoir;
Pour l'australie je part en septembre,
Merci pour ces reponses et les futurs

à 180 km/h dans une petite rue, bourré avec ça ! il y a quelques exagérations sur les files du jour (et d'hier) ...

il n'y a pas de différences ! vous êtes contrôlé positif (refus du dépistage qui n'a rien de si terrible que ça - pour vous faire peur à ce point -) et vous n'avez pas voulu leur faire savoir çe que vous aviez dans le sang.

la " facture " finale prendra en compte votre passé mais les faits répressifs sont établis.

Pour l'Australie, vous pourrez partir mais vous n'aurez pas de permis valide pour louer une voiture (attention à la répression à Melbourne !)

Bonjour

Apparemment vous etes convoqués pour deux délits, donc oubliez déja votre permis, et il est fort probable que vous écopiez de sursis  :

- Conduite en état d'ivresse (C.E.I.)

Article L234-1 du code de la route

(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 11 V Journal Officiel du 13 juin 2003)


   I. - Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, le fait de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.
   II. - Le fait de conduire un véhicule en état d'ivresse manifeste est puni des mêmes peines.
   III. - Dans les cas prévus au I et II du présent article, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
   IV. - Ces délits donnent lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.
   V. - Les dispositions du présent article sont applicables à l'accompagnateur d'un élève conducteur.



- Refus de se soumettre aux vérifications de l'alcoolémie :

Article L235-3 du Code de la route
Modifié par Loi n°2007-297 du 5 mars 2007 - art. 48 () JORF 7 mars 2007

I. - Le fait de refuser de se soumettre aux vérifications prévues par l'article L. 235-2 est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.

II. - Toute personne coupable de ce délit encourt également les peines complémentaires suivantes :

1° La suspension pour une durée de trois ans au plus du permis de conduire ; cette suspension ne peut pas être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ; elle ne peut être assortie du sursis, même partiellement ;

2° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;

3° La peine de travail d'intérêt général selon les modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

4° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;

5° L'interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus ;

6° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière ;

7° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants.

III. - Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.

Re bonjour
la c'est sur je suis dans de sale draps, sa me servira de leçon mais j'espere avoir une chance de le repasser dans six mois, puis-je negocier un stage ou des T.I.G pour ne pas avoir d'interdiction de permis avec un bon avocat?
Et est-il possible de passer son permis a l'etranger par exemple en australie j'ai appris qu'avec le visa working holiday (bien sûr j'y vais pas pour sa mais le pays est telement grand et l'ami avec qui j'y vais n'est pas sur d'avoir le permis avant septembre) on pouvait le faire, enfait la question est, est ce que si j'eccope d'une interdiction de permis d'un ans ou plus, elle s'applique seulement sur le territoir français?
Merci de vos reponses

Bonjour

Pour pouvoir avoir un permis étranger, il faudra justifier que vous logez plus de 6 mois par an dans ce pays ... bonne chance !
Quant au troc, TIG contre Permis, ne rêvez pas ....
Vous pouvez vous attendre à ne pas pouvoir repasser votre permis avant au moins 6 mois, et sachant le temps qu'il faut pour tout repasser, rajoutez y au moins 6 mois de plus avant d'esperer reconduire.
Votre permis retiré, vous ne pourrez pas conduire en europe, a moins d'avoir un permis étranger ....