Publié le 26 mai 2008 - #619618 -
accident scooter 50cc
Bonjour
J'aimerais avoir un renseignement. Mon ami n'a pas le permis et conduit un scooter 50cc. Il a eu un accident où il n'etait pas responsable mais a été bléssé et le scooter est une epave. Pas de casse sur d'autres vehicules et pas d'autres bléssés. Le constat a ete rempli par la police qui lui a fait une analyse de sang qui s'est revelee positive pour l'alcool (1.17g ds le sang) et le THC. Il passe au tribunal en fin d'année. Je voudrais savoir s'il passe (et obtient) le permis avant son jugement , le juge peut-il lui retirer le permis alors qu'il ne l'avait pas au moment des faits reprochés? Merci pour votre aide.