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zazaurel
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Publié le 26 mai 2008 - #619618 - accident scooter 50cc
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Bonjour

J'aimerais avoir un renseignement.
Mon ami n'a pas le permis et conduit un scooter 50cc. Il a eu un accident où il n'etait pas responsable mais a été bléssé et le scooter est une epave. Pas de casse sur d'autres vehicules et pas d'autres bléssés. Le constat a ete rempli par la police qui lui a fait une analyse de sang qui s'est revelee positive pour l'alcool (1.17g ds le sang) et le THC.
Il passe au tribunal en fin d'année.
Je voudrais savoir s'il passe (et obtient) le permis avant son jugement , le juge peut-il lui retirer le permis alors qu'il ne l'avait pas au moment des faits reprochés?
Merci pour votre aide.


Aléa
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Publié le 26 mai 2008 - #619619 - Re: accident scooter 50cc
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Bonjour

Oui, s'il a le permis au jour du jugement il peut être suspendu.


zazaurel
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Publié le 26 mai 2008 - #619634 - Re: accident scooter 50cc
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Merci pour votre reponse.

Le tribunal fait donc une recherche sur le permis avant l'audience?

S'il attend pour passer le permis apres le jugement il aura peut etre une interdiction de le passer? Mieux vaut-il l'avoir ou pas? Qu'en pensez-vous?


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