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Bonsoir j'aimerais savoir ce qu'encours mon frere de 20 ans pour conduite sans permis et sans assurance, permis annulé il y a 7 mois pour excès de vitesse et refus d'obtempérer.merci
petite rectification"annulé il y a 7 mois pour excès de vitesse", le refus d'obtempérer c'est passer le meme soir que la conduite sans permis ni assurance.
Pilote confirmé
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caly13 a écrit:
Bonsoir j'aimerais savoir ce qu'encours mon frere de 20 ans pour conduite sans permis et sans assurance, permis annulé il y a 7 mois pour excès de vitesse et refus d'obtempérer.merci
Bonjour
De la prison, et une très grosse amende.
Confiscation du véhicule
Dernière modification par Platon78 (24-05-2008 19:02:54)
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bonsoir
comme dit precedeemnt c le jackpot totale surtout en ajoutant le refus d'obtemperer..
Il y aura sans doute aucune clemence ..
donc meme pas la peine vous dire les peines max ca vous empecherai de dormir..
Masi c tres severement puni ..
bon courage
tiger
ce n'est pas qualifié de delit de fuite.De plus il ne leur est pas passer devant mai a un croisement ils etaient en face a gauche a5m, lui allai tt droit.
Pilote confirmé
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bonsoir
ben vous allez bientot savoir comment le juge interpretera le refus d'optemperer, en tout cas votre ami est mal parti.
Bonsoir,
Pour vous faire peur :
Conduite sans permis ==> 15 000€ d'amende 1 an de prison.
pour répondre sérieusement pour avoir conduit sans permis,je parle en connaissance de cause,si c'est sa premiere fois sans permis,il aura soit une bonne amende soit des TIG,vehicule surement gagé et pour le reste je ne m'avance pas car pas sur du tout...
bonjour
b2yoyo : rappel :
1° *** INDISPENSABLE : le BONJOUR !!!
2° pas la peine d'aller déterrer de vieux post: leurs auteurs ne sont pas revenus depuis la date qui figure sur le dernier message...
donc merci de ne pas nous faire perdre notre temps à ressortir des files qui sont résolues ou mortes.
bonjour
Je me suis fais pincé pour avoir grillé un feux rouge et un défaut d'assurance. Donc immobilisation du véhicule.L'agent m'a ordonné de assurer mon véhicule ce que j'ai fais.
Sachant que j'ai un permis probatoire donc que 6 points.
j'aimerais savoir ce qu'encours pour avoir grillé un feux rouge et un défaut d'assurance?
HELP !!!!
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