Bonsoir,

Oui, vous pouvez passer un permis ailleurs à condition que vous y demeuriez, au titre d'une résidence principale, suffisamment longtemps, sinon ce serait trop facile .

Aléa a écrit:

Bonsoir,

Oui, vous pouvez passer un permis ailleurs à condition que vous y demeuriez, au titre d'une résidence principale, suffisamment longtemps, sinon ce serait trop facile .

Exact. Cependant renseignez-vous en Belgique, près de la frontières. Certaines Auto-écoles sont spécialisées dans "le tourisme des points".

Bonjour,

Le baveux a écrit:

Exact. Cependant renseignez-vous en Belgique, près de la frontières. Certaines Auto-écoles sont spécialisées dans "le tourisme des points".

Vous pouvez nous traduire en clair, avec les précisions nécessaires, ce point de vue ?

Bonsoir ,
je suis frontalier,(lille/Belgique),je viens d etre controler positif a l ethylotest et apres un nuit de reve en salle de degrisement ,je suis suspendu de permis dans l attente du jugement... dans un mois.Mon acte etant un delit je risque au bat mot une suspension de 6mois .
Facheuse consequence je ne vais plus pouvoir pratiquer ma profession de photographe independant.Vous me direz bien fait,il fallait y penser avant...c est clair.
Mes chances que le tribunal m autorise d utiliser mon vehicule afin de continuer mon activite etant infimes ,est il possible de m installer en belgique , de passer le permis belges et de pouvoir en toute legalite conduire en france.
Merci d avance pour toutes les reponses constructives que vous pourriez m apporter reponses
Salutations.BorisB

Pardon de mes quelques fautes pas tres agreables a la relecture
Boris.b

Bonsoir,

Pour votre permis c'est fichu, pas d'aménagement possible en cas d'Alcolémie. Pour le permis belge, vous n'aurez pas de toute façon pas le droit de conduire en France durant la durée de votre suspension française. Voir  avec un bon avocat la présence d'un vice de forme dans le PV sinon il reste les scooters 49.9  ou des voiturettes.

ViveLeVTT a écrit
Pour le permis belge, vous n'aurez pas de toute façon pas le droit de conduire en France durant la durée de votre suspension française

Bonjour
Euh s'il demeure en Belgique et qu'il passe son permis en Belgique, pourquoi ne pourrait-il pas conduire en France avec son permis belge? à vérifier?

Bonjour,

Parce que les supensions ou annulations valent aussi interdiction de conduire sur le territoire français même si un permis étranger valable existe...

Greg

greg k a écrit:

Bonjour,

Parce que les supensions ou annulations valent aussi interdiction de conduire sur le territoire français même si un permis étranger valable existe...

Greg

Bonjour greg

Si vous avez un article pour confirmer, pourriez vous me le communiquer SVP, j'ai un pari en jeu.

Merci

Bonjour,

Voici uen JP récente sur un cas proche: http://www.legifrance.gouv.fr/affichJur … 0018895113

Greg

Bonjour,

En effet les articles du code ne précisent pas la chose directement: mais qqn sous le coup d'une "suspension du permis de conduire" alors "perd le droit de conduire un véhicule". En effet en france, le edroit français s'applique et même si un permis étranger existe celui ne saurait donner le droit de conduire en france à qqn qui est sous le coup d'une "suspension de permis".

En revanche il est possible de demander l'échnage d'un permis étranger vers un permis français et si l'autorité administrative l'accorde (pas gagné!!!), là il devient possible de conduire de nouveau.

Greg

Bonjour,
C'est surtout que, normalement, les autorités belges, pas plus que le françaises, n'ont le droit de délivrer un permis valide à quelqu'un dont le permis est suspendu ou fait l'objet d'une interdiction de le passer dans son pays d'origine.

Voir l'arrêté du 8 février 1999.

2.3. Par ailleurs, son titulaire doit ne pas faire l'objet sur le territoire qui a délivré le permis de conduire d'une mesure de restriction, de suspension, de retrait ou d'annulation du droit de conduire.
2.4. Il ne doit pas avoir obtenu le permis de conduire dans un autre Etat membre pendant une période d'interdiction de solliciter ou d'obtenir un permis de conduire, accompagnant une peine d'annulation du permis ou résultant de l'application des articles L. 11, L. 11-5 ou L. 16 du code de la route.

Je suppose que les autorités belges ont forcément quelque chose de similaire.
Donc, quand bien même elles le feraient, ce permis ne serait pas considéré comme valide en France.

Bonjour

Merci messieurs pour ces confirmations, même si j'ai perdu un resto, et pas au flunch. Mais soyons bon joueur cela fera une sortie entre amis.

Bjr,
Et dans quelques jours...

Platon78 a écrit:

Euh... je me suis fait piquer à la sortie d'un resto par la BAC... Ballon... Ethylo... 3,5g/l...

CamilleA a écrit:

Bjr,
Et dans quelques jours...

Platon78 a écrit:

Euh... je me suis fait piquer à la sortie d'un resto par la BAC... Ballon... Ethylo... 3,5g/l...

Bonsoir CamilleA

Désolé, je ne bois pas d"alcool lorsque je conduis.

bonsoir a vous.
Merci pour votre information,en effet il strictement interdit de conduire durant une suspension avec un permis etranger meme s il on est residant.cette information m a ete confirmee par une juge.
donc pour ma part etant donne que j ai mes douze point,un casier juduiciere vierge.il ne me reste plus qu a essayer de convaincre mon auditoire d accepter pour raison professionnelle une clemence .Je n y crois pas trop vu l etat actuelle de la politique routiere.
neanmoins j ai peut etre une chance car j ai besoin d un vehicule non pas pour me rendre a mon travail,etant photographe independant mais pour transporter tout le materiel de studio,de prise de vue...pour la realisation de mon travail.
sur un scooter comme dans une voiturette c est mission impossible...
je crois que je vais pouvoir fermer mon entreprise pour qqs mois...
Comme quoi une erreur peut couter tres chere....
c est peut etre l occasion de partir a l etranger de nouveau,dommage mais lorsque l on joue il faut savoir perdre...a mediter.
Bonne continuation a tous ,merci pour vos interventions benevoles et apres tout l experience fait grandir,voyons les choses du bon cote
Cordialement
Boris.b

Bonjours,bonsoire.
Il y a quelque chose qui me tracasse.
Le permis supprimé en France porte bien un nom,un prénom et une adresse.
Si l'on "déménage" à l'étranger(un nom,un prénom et une autre adresse),comment les autorités peuvent-elles faire la relation entre les deux permis(sauf peut-être interpol).
@+.

monaco a écrit:

Bonjours,bonsoire.
Il y a quelque chose qui me tracasse.
Le permis supprimé en France porte bien un nom,un prénom et une adresse.
Si l'on "déménage" à l'étranger(un nom,un prénom et une autre adresse),comment les autorités peuvent-elles faire la relation entre les deux permis(sauf peut-être interpol).
@+.

Bonjour

Un échange n'est pas possible, passer les examens en Belgique en y demeurant et de conduire en France le risque doit être minime mais existe, et les sanctions en cas de préhension est, conduite sans pemis ce qui peut être dispendieux.

Bonjour,

monaco a écrit:

Le permis supprimé en France porte bien un nom,un prénom et une adresse.
Si l'on "déménage" à l'étranger(un nom,un prénom et une autre adresse),comment les autorités peuvent-elles faire la relation entre les deux permis(sauf peut-être interpol).
@+.

Ce qui me rappelle une vieille blague selon laquelle William Shakespeare ne serait qu'un usurpateur qui n'aurait pas écrit les pièces qu'on lui attribue mais qu'elles auraient été écrites par un illustre inconnu, mais qui par coïncidence, aurait porté le même nom, le même prénom et serait né le même jour et au même endroit...