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Bonjour.
J'ai mis en vente il y a peu mon AX de 1988 roulante pour pièces.( je ne passe pas le CT) . J'aimerais savoir que dois-je marquer sur la carte grise et si il faut faire un certificat de cession du véhicule.
Merci de vos réponses
Cordialement
Citroen AX
Supercinq Tl.
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offset29 a écrit:
Bonjour.
J'ai mis en vente il y a peu mon AX de 1988 roulante pour pièces.( je ne passe pas le CT) . J'aimerais savoir que dois-je marquer sur la carte grise et si il faut faire un certificat de cession du véhicule.
Merci de vos réponses
Cordialement
Bonjour
Votre vente, pour un particulier ? si oui? le CT de moins de six mois est obligatoire ! y compris le certificat de cession .
@+
A tout problème il y a une solution, donc si il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème!
Bonsoir, c'est obligatoire en toutes circonstances? j'ai acheté une voiture devant notaire sans CT... mais en signant un papier qui m'engageait à le passer.
Bonsoir offset29,
il est tout a fait possible de vendre ton véhicule sans contrôle technique a partir du moment ou l'acquéreur accepte cette condition. Dans ce cas, il s'agit d'une vente de voiture "non roulante" et il convient d'établir en deux exemplaires une attestation précisant ces conditions sans oublier de marquer: contre visite et frais de remise en état à la charge de l'acquéreur. Libre a lui de faire ce qu'il veut avec cette voiture. Mais on moins comme cela, tu es couvert. Le certificat de cession, la carte grise rayée "vendue le ........ non roulante" et l'attestation est a remettre a la préfecture au plus tôt. 
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