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 19-05-2008 13:55:38 - Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

 Nono123456
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Messages: 16

Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

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Bonjours.
Voilà au mois de janvier je me suis fais prendre par les forces de l'ordre pour non port de la ceinture.
ce pv je l'ai déja payer(90€),mais là au mois de mai,ils mon envoyer un courier comme quoi que je n'avez pas payer l'ammende.
donc maintenan je dois payer 375€(amende forfaitaire majoree), alors que j'ai déja payer 90€ et envoyer le PV.
Comment puis-je contester et a qui dois-je répondre(tresor public ou tribunal de police?)
merci de me répondre./.Assé urgent




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 19-05-2008 13:59:29 - Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

 Aléa
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Messages: 17572

Re: Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

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bonjour,

Nono123456 a écrit:

Bonjours.
Voilà au mois de janvier je me suis fais prendre par les forces de l'ordre pour non port de la ceinture.
ce pv je l'ai déja payer(90€),mais là au mois de mai,ils mon envoyer un courier comme quoi que je n'avez pas payer l'ammende.
donc maintenan je dois payer 375€(amende forfaitaire majoree), alors que j'ai déja payer 90€ et envoyer le PV.
Comment puis-je contester et a qui dois-je répondre(tresor public ou tribunal de police?)
merci de me répondre./.Assé urgent

Vous avez payé comment  ? à moins que vous ayez joué au plus malin avec l'administration et oublié volontairement de suivre nos conseils  ?

aider moi.svp.important

Dernière modification par Aléa (19-05-2008 14:00:17)



 19-05-2008 14:04:14 - Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

 Nono123456
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 14-01-2008 
Messages: 16

Re: Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

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Bonjour.
Enfait c'est vrai j'ai ptetre joué au plus malin mais bon!
j'ai payer par timbre amende et juste mis dans la boite au lettre.
mais pas dans les delai il me semble.
Merci



 19-05-2008 14:11:41 - Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

 Aléa
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Messages: 17572

Re: Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

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bonjour,

Nono123456 a écrit:

Bonjour.
Enfait c'est vrai j'ai ptetre joué au plus malin mais bon!
j'ai payer par timbre amende et juste mis dans la boite au lettre.
mais pas dans les delai il me semble.
Merci

Vous apprendrez qu'ici nous n'avons AUCUN intérêt à mal renseigner ceux et celles qui viennent chercher un peu de réconfort.

Maintenant, il vous reste la possibilité de réclamer, auprès de l'OMP pès le triubnal de police-juridiction de proximité, en fournissant la preuve de votre paiement, c'est à dire le talon du timbre amende car si vous avez payé par chèque ou CB en retard, ce n'est pas la peine d'en rajouter. Inutile d'aller acheter maintenant un timbre dans la même commune car si c'est dans une ville moyenne ils peuvent s'en apercevoir.

La lettre R/AR est conseillée et joignez y l'orignal de l'avis du Trésor

Les points peuvent être retirés à partir du jour où le titre exécutoire de l'AFM à 375 euros a été émis.

Dernière modification par Aléa (19-05-2008 14:13:42)



 19-05-2008 14:24:05 - Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

 Nono123456
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 14-01-2008 
Messages: 16

Re: Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

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Re.bonjour.
Voilà le PV je l'ai payer par timbre amende.mais quand vous dite"inutil d'aller acheter un timbre amende maintenant et leur donner"
donc c'est peu etre ca alor.ma ville etant comme méme assé grande "Orleans".ils on du peu etre voir que je n'avez pas payer le PV en temps normal?le timbre ammende?
est-ce ca?
Donc comment fair?
Merci beaucoups!!!



 19-05-2008 14:27:53 - Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

 Nono123456
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 14-01-2008 
Messages: 16

Re: Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

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Re;
Pour les points je ne sais pas encore.Comme je suis en permis probatoire,j'ai déja fais un stage de recuperation car j'avez perdu 4points.mais j'ai consulter mon solde et il y a tjr marqué 2points sur 6.
aussi pour la ceinture ils mon pas coché la case perte de points donc je ne sait pas si je perdrai des points.car le jours du stage le moniteur m'avez dit que je pouvais contester la perte des points pour la ceinture.
merci



 19-05-2008 14:34:51 - Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17572

Re: Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

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bonjour,

Vous avez suivi un stage qui doit vous faire remonter à 6 points ?  A quelle date ce stage ?

Oui, malgré que la case n'a pas été cochée vous allez perdre les points mais vous aurez la possibilité de réclamer auprès du Ministère de l'Intérieur après la notification de ce retrait à condition qu'il vous reste encore un point.

Dernière modification par Aléa (19-05-2008 14:35:29)



 19-05-2008 14:39:08 - Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

 Nono123456
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 14-01-2008 
Messages: 16

Re: Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

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re
J'ai fais mon stage le mois dernier il me semble mars ou avril car javez recu la lettre comme quoi que j'été dans l'obligation d'en fair un.
merci



 23-05-2008 22:56:24 - Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

 Nono123456
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 14-01-2008 
Messages: 16

Re: Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

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Bonsoir...
Voilà enfin tous mes probléme sont pratiquement réglé je dois plus rien a la justice de M.....
bon ont c'est tous compris.
je voualis dire un grand merci a toi "Aléa"
Merci pour tous tes conseil.Et pour avoir pris le temps de me répondre a tous ca.cc'est enfin fini aujourd'hui je suis allé au trésor public et voilà quoi.payé 90€ au lieu de 375€.bon un peu flippé mais ca vas.
Merci




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