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 17-05-2008 12:57:48 - Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

 anthony13822
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Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

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Bonjour à tous, jai besoin d'aide, j'ai été arété en état d'alcolémie  aout 2007, je vien de recevoir l'ordonnance pennal du tribunal  du 16/05/2008. sur lordonnance s'est écrit :

et condamné à :
_ Amende Delit : 400 euro
_ Mc : suspension permis de conduire pendant 4 mois.



il n'y a pa écrit de retrai de 6 point sur lordonnace, est ce ke je vais étre retiré ?
Je voulais savoir est ce que joré 4 moi de suspension ou ke jen auré ke 2 car jen avé fé deja 2 moi en aout dernier ?
Et aussi je voulé savoir quand est ce ke la suspension noté sur lordonance commence ?


Merci d'avance tout le monde




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 17-05-2008 13:05:50 - Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

 kirlian1
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Re: Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

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anthony13822 a écrit:

Bonjour à tous, jai besoin d'aide, j'ai été arété en état d'alcolémie  aout 2007, je vien de recevoir l'ordonnance pennal du tribunal  du 16/05/2008. sur lordonnance s'est écrit :

et condamné à :
_ Amende Delit : 400 euro
_ Mc : suspension permis de conduire pendant 4 mois.



il n'y a pa écrit de retrai de 6 point sur lordonnace, est ce ke je vais étre retiré ?
Je voulais savoir est ce que joré 4 moi de suspension ou ke jen auré ke 2 car jen avé fé deja 2 moi en aout dernier ?
Et aussi je voulé savoir quand est ce ke la suspension noté sur lordonance commence ?


Merci d'avance tout le monde

Bonjour
Il vous restera 2 mois de suspension a purger
6 points vous seront retirés plus tard (cette notion de points n'est jamais evoquée sur une ordonnance penale ou un jugement)
Vous devrez remettre votre permis lorsque l'on vous le demandera (generalement police ou gendarmerie), mais si une periode vous interesse plus qu'une autre vous pouvez tentez de le remettre volontairement , addressez vous au bureau de l'execution des peines du  parquet dont vous dépendez

n'oubliez pas que si vous payez dasn le mois vous beneficiez d'une remise de 20% sur les 400 euros + 22 euros de
frais de procedure

Dernière modification par kirlian1 (17-05-2008 13:07:16)



 17-05-2008 13:14:55 - Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

 anthony13822
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Re: Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

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merci pr ses renseignement, mé pr la suspension vs savez quand il va me la mettre ?



 17-05-2008 13:18:27 - Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

 kirlian1
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Re: Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

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anthony13822 a écrit:

merci pr ses renseignement, mé pr la suspension vs savez quand il va me la mettre ?

non
si vous ne provoquez pas la remise , je dirais intuitivement dans les 12 mois qui suivent le caractère définitif de l'ordonnance pénale



 17-05-2008 13:21:15 - Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

 anthony13822
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Re: Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

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est ce que c possible kil me le prenne ds les 3 moi qui suive ?



 17-05-2008 13:28:00 - Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

 kirlian1
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Re: Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

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anthony13822 a écrit:

est ce que c possible kil me le prenne ds les 3 moi qui suive ?

En theorie oui
en pratique ce serait très étonnant
si vous voulez etre sur de conserver votre permis dans les 3 mois qui suivent vous pouvez former opposition à l'ordonnance penale (si j'ai bien suivi delcituelle ici vous vaez 45 jours de la réception de la lettre)) et renoncer à cette opposition lorsque vous serez convoqué devant le tribunal.
l'inconvénient est que vous perdrez le bénéfice des 20% de "remise"



 17-05-2008 13:34:34 - Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

 anthony13822
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Messages: 8

Re: Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

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daccord merci, jpense pa  que je vais faire opposition, mais pourquoi sa seré étonnant?



 17-05-2008 13:39:10 - Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

 kirlian1
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Messages: 4894

Re: Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

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anthony13822 a écrit:

daccord merci, jpense pa  que je vais faire opposition, mais pourquoi sa seré étonnant?

Certains delais proceduraux , certains delais pratique, plus la periode l'année, font que je verrais difficilement que l'on vous reclame votre permis avant septembre !
mais attention ceci n'est absolument  pas une certitude
en theorie le PC peut vous etre reclamé au mieux (ou au pire icon_biggrin ) à partir de début  juillet



 17-05-2008 13:41:48 - Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

 anthony13822
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Re: Bonjour à Tous " Suspension de Permis " ( aide Urgent )

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merci pour tout je vous souhaite bonne journée




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