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 16-05-2008 13:40:44 - quel risqueS???

 malron
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 05-02-2008 
Messages: 13

quel risqueS???

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bonjour,

je viens de me faire apporter une convocation au tribunal pour conduite en état d'ivresse compris entre 0.5g/l et 0.8g/l d'air expirer.

je passe en jugement le 19/06/08

quel risque j'encours?

merci de votre réponse!

cordialement

malron




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 16-05-2008 14:13:49 - quel risqueS???

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13262

Re: quel risqueS???

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Bonjour,
Voir la ligne en tête du forum : Trier : .... Alcoolémie.



 19-05-2008 11:50:44 - quel risqueS???

 malron
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 05-02-2008 
Messages: 13

Re: quel risqueS???

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désole mais modification au niveau du taux!!

taux d'alcool entre 0.25 et 0.4 mg/l d'air expirer!

moi j'étais a 0.39mg/l

quel risque j'encours
retrait?
amande?

merci de vos réponses



 19-05-2008 11:58:34 - quel risqueS???

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13262

Re: quel risqueS???

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Bonjour,
D'abord, dans votre cas, ce serait bien de ne pas confondre entre grammes et milligrammes.
Avez-vous suivi le lien que je vous ai indiqué ?

Ensuite, 0,39 mg/l d'air expiré, c'est si cette valeur qui a été retenue pour caractériser l'infraction. Si c'est 0,4 (ce qui, normalement, devrait être. Choisir la 2ème mesure n'est qu'une tolérance), ce n'est pas le même topo. Dans un cas, c'est du domaine de la contravention (tribunal de simple police), dans l'autre c'est un délit (tribunal correctionnel).



 19-05-2008 11:58:39 - quel risqueS???

 greg k
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 1546

Re: quel risqueS???

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malron a écrit:

désole mais modification au niveau du taux!!

taux d'alcool entre 0.25 et 0.4 mg/l d'air expirer!

0.5g/l et 0.8g/l de sang

Bonjour,

C'est le même taux...

Greg



 19-05-2008 12:03:23 - quel risqueS???

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16585

Re: quel risqueS???

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bonjour,

malron a écrit:

désole mais modification au niveau du taux!!

taux d'alcool entre 0.25 et 0.4 mg/l d'air expirer!

moi j'étais a 0.39mg/l

quel risque j'encours
retrait?
amande?

merci de vos réponses

Habituellement, pour éviter toute polémique, dans un tel cas c'est le plus bas qui est retenu, c'est bien votre cas. Vous passez devant le juge de proximité, comme cela doit être écrit sur la citation ou convocation



 19-05-2008 12:13:48 - quel risqueS???

 malron
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 05-02-2008 
Messages: 13

Re: quel risqueS???

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bonjour, j'ai suivi votre lien mais je n'ai pas trouver de réponse a ma question!!
pour me reprendre plus hauts (1er messages) j'avais écris 0.5g/l et 0.8g/l d'air expirer.

c pour ça que j'ai fais une modification.

voila c qui est noté sur la convocation:

CONDUITE DE VÉHICULE AVEC UN TAUX D'ALCOOL COMPRIS ENTRE 0.5 ET 0.8 GRAMME PAR LITRE (SANG) OU ENTRE 0.25 ET 0.4 MILLIGRAMME PAR LITRE (D'AIR) ART.R.234-1 §I2°,§V, ART.L.234-1 §I C.ROUTE. ART.234-1 §AL.1,§III C.ROUTE.

merci de vos reponses.

cordialement



 19-05-2008 12:16:06 - quel risqueS???

 malron
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 05-02-2008 
Messages: 13

Re: quel risqueS???

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desole encore mais j'ai oublier de preciser que je passe devant une audiance publique

Audiance de juriiction de proximite de lannemezan(hautes pyrennees)

merci!!

cordialement



 19-05-2008 12:21:11 - quel risqueS???

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16585

Re: quel risqueS???

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bonjour,


malron a écrit:

desole encore mais j'ai oublier de preciser que je passe devant une audiance publique

Audiance de juriiction de proximite de lannemezan(hautes pyrennees)

merci!!

cordialement

Je pense que vous avez tout compris. Si pour une contravention, habituellement relevée par amende forfaitaire à 90 euros, vous passez en audience publique c'est pour vous infliger une suspension de permis. L'essentiel c'est qu'il ne vous accompagne pas à la centrale ou en asile, parce que là bas ... sur le plateau icon_biggrin

Dernière modification par Aléa (19-05-2008 12:22:33)



 19-05-2008 12:26:25 - quel risqueS???

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 430

Re: quel risqueS???

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malron a écrit:

Bonjour,

J'ai suivi votre lien mais je n'ai pas trouvé de réponse à ma question !
Pour me reprendre plus haut (1er message) j'avais écris 0,5 g/l et 0,8g/l d'air expiré.

c'est pour ça que j'ai fait une modification.
...

Désolé mais les mesures d'alcool par litre d'air expiré s'expriment en milligrammes (mg/l) et non en grammes(g). C'est le taux par litre de sang qui se mesure en gramme (g/l).

Donc, nous avons traduit par "entre 0,5 et 0,8 g/l de sang et non par litre d'air expiré. Maintenany, si votre mesure est réellement entre 0,50 mg/litre d'air et 0,80 mg/litre d'air, vous avez une alcoolémie de 1 à 1,60 grammes par litre de sang et cela change complètement la donne car là, vous êtes en délictuel (tribunal correctionnel).

Quel est le taux exact (et son unité) qui a été retenu par les FDO ?



 19-05-2008 12:27:25 - quel risqueS???

 malron
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 05-02-2008 
Messages: 13

Re: quel risqueS???

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de combien le suspension de permis?

existe t'il encore des "permis blanc"?

l'amande c par rapport a notre tête?



 19-05-2008 12:31:48 - quel risqueS???

 malron
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 05-02-2008 
Messages: 13

Re: quel risqueS???

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alors sur la contravention il est retenu 0.39 mg/l



 19-05-2008 12:41:25 - quel risqueS???

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16585

Re: quel risqueS???

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Bonjour,

malron a écrit:

de combien le suspension de permis?

existe t'il encore des "permis blanc"?

l'amande c par rapport a notre tête?

Pour cette contravention vous pouvez demander l'aménagement de votre suspension de permis, apportez toutes les justifications qui feront pencher la balance de la justice de votre côté, attestation d'employeur, absence de transports en commun pour aller au taf, etc.

Pour porée jean-claude  :  malron s'est un peu empêtré les crayons, voire les touches, mais c'est bien pour une  contravention qu'il est poursuivi, soit une dose d'alcool entre 0,5g/l et 0,8g/l, comme indiqué sur la citation.

L'amende sera fixée en fonction de vos revenus, c'est ce que l'on appelle l'individualisation des peines, d'ailleurs, il doit y avoir écrit sur la citation qu'il vous faut porter les bulletins de salaire ou le dernier avis d'imposition



 19-05-2008 13:25:37 - quel risqueS???

 malron
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 05-02-2008 
Messages: 13

Re: quel risqueS???

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merci de l'info!

par contre la duree du retrait ?? de combien sera t'elle environ

merci de vos reponses!!

cordialement



 19-05-2008 13:28:49 - quel risqueS???

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16585

Re: quel risqueS???

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bonjour,

Le jour où, sur ce forum, il sera lancé les paris en ligne on va se faire du blé, je ne vous dis pas icon_biggrin

Comment voulez vous que l'on vous réponde ? La seule indication valable serait que vous alliez assister à un audience, au tribunal devant lequel vous êtes convoqué, où sont jugées de telles infractions.

Dernière modification par Aléa (19-05-2008 13:45:57)



 19-05-2008 13:43:01 - quel risqueS???

 malron
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 05-02-2008 
Messages: 13

Re: quel risqueS???

  Voir le profil de malron        Voter pour ce message (+1 point)

Aléa a écrit:

bonjour,

Le jour où, sur ce forum, il sera lancé les paris en ligne on va se faire du blé, je ne vosu dis pas icon_biggrin

Comment voulez vous que l'on vous réponde ? La seule indication valable serait que vous alliez assister à un audience, au tribunal devant lequel vous êtes convoqué, où sont jugées de telles infractions.

merci quand meme pour les infos!!
a+
icon_wink




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