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 15-05-2008 18:42:29 - resident belge roulant sur teritoire francais

 davidestoff
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resident belge roulant sur teritoire francais

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bonjour je suis résident belge et belge de nationalité j'ai en 2003 perdu mon permis français car je résidais en France  j'ai a la suite de cet annulation de permis par perte de point suite a une alcoolémie passer un teste psycho obligatoire et visite médicale auprès de la préfecture pour repasser mon permis en France  j'ai suivi quelques heure de code et j'ai décidé de repartir habité en belgique ou jais passer mon permis que j'ai obtenu  je vient en France régulièrement pour affaires familiale ou j'ai toujours une moto immatriculée en France que j utilise quand je vient dernièrement j'ai eue un accident et la police m'a dit que je ne pouvais pas rouler en France avec ce permis  pouvez vous le cas échéant me répondre par avance merci

Dernière modification par davidestoff (15-05-2008 18:46:44)




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 15-05-2008 18:51:14 - resident belge roulant sur teritoire francais

 Aléa
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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bonjour,

Je suppose que votre permis Français vous l'avez obtenu en le passant en France

Si votre résidence habituelle, 185 jours par année civile, est en Belgique vous pouvez conduire avec le permis Belge.



 15-05-2008 18:56:32 - resident belge roulant sur teritoire francais

 davidestoff
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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je fait 200 jour au moins par ans en belgique comment en cas de controle en faire la preuve j'ais un contrat en france avec mon pere de 8h par moi le reste du temps je suis en belgique



 15-05-2008 18:59:12 - resident belge roulant sur teritoire francais

 greg k
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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Bonjour,

Vous n'avez pas à en apporter la preuve lors d'un contrôle... Prenez une photocopie de votre déclarartion d'impôts si vous pensez que cela peut aider... Normalement votre passeport belge devrait aussi bcp aider à expliquer que vous ayiez un permis belge...

Greg

Dernière modification par greg k (15-05-2008 19:00:07)



 15-05-2008 19:00:54 - resident belge roulant sur teritoire francais

 davidestoff
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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je déclare aussi des impots en france car je suis au regime des benefice industriel et commerciaux en france
mes revenus en belgique sont casi nul car les benefice me sufise

Dernière modification par davidestoff (15-05-2008 19:04:58)



 15-05-2008 19:13:34 - resident belge roulant sur teritoire francais

 greg k
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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Ah et avec le passeport, cela ne leur suffit pas?
Sinon je ne vois que la liste de vos entrées/sorties du territoire...

Greg



 15-05-2008 19:14:28 - resident belge roulant sur teritoire francais

 davidestoff
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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suite a cet accident j'ai fournis mon permis belge ma carte d'identité belges mais vu que j'apparaissais sur leur  fichier comme qq qui a perdus son permis  j'ai passer 1 heure au commissariat a l'enregistrement d'un procès verbal qu'il doivent a leur dire envoyer en préfecture



 15-05-2008 19:17:05 - resident belge roulant sur teritoire francais

 davidestoff
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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j'ai oublié de signaler que le permis que j'avais passer en France était un permis b et que la je circule avec mon permis moto belges et ils est difficile de justifié la sortie d'un territoire a moins de garder touts mes ticket d'essence



 16-05-2008 11:43:09 - resident belge roulant sur teritoire francais

 CamilleA
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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Bonjour,
A mon humble avis, étant citoyen belge, ce n'est pas à vous à faire la preuve que vous résidez en Belgique mais aux FDO de faire la preuve du contraire. Le fait que la moto soit immatriculée en France n'arrange évidemment pas les choses.
Pour le reste, ils confondent autour et alentour.
Ayant obtenu un permis en France, permis ensuite annulé, vous n'aviez pas le droit d'en demander l'échange aux autorités belges (mais, à la limite, ce serait de leur responsabilité de ne pas avoir vérifié ce détail et d'avoir échangé le permis quand même).
Mais il n'est pas du tout interdit, par les conventions internationales, de pouvoir passer un nouveau permis dans le pays où l'on réside (comme on pourrait le faire aussi en France), à fortiori si on est citoyen de ce pays.
L'ancien permis français n'est plus valide, certes, mais le nouveau permis belge, lui, l'est et il est valable en France, justement en vertu de ces fameuses conventions, d'autant plus que vous êtes citoyen belge.
Ne pas confondre "échange" d'un "carton rose" préalablement existant et "délivrance d'un nouveau permis".



 16-05-2008 13:47:54 - resident belge roulant sur teritoire francais

 Le baveux
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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exact...
directive du 24 août 1991.
La France n'a pas même le droit de vérifier que vous aviez bien votre résidence en Belgique quand vous avez passé le permis belge en question.



 16-05-2008 14:51:03 - resident belge roulant sur teritoire francais

 davidestoff
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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JE N'AI PAS ECHANGE MON PERMIS FRANCAIS IL A ETE ANNULER EN 2003 ET J'AI REPASSER MON PERMIS EN BELGIQUE CODE ET CONDUITE EN 2007 apres avoir malgre tout passer la visite medicale obligatoire et le test psycho obligatoire pour pouvoir le repasser en france
LE PROBLEME C QUE POUR LA POLICE FRANCAISE IL APPARAIT MON ANNULATION DE PERMIS EN 2003  ET POURQUOI ON T IL REDIGER UN PV EN ME DISANT QUE CE SERAIT LA PREFECTURE QUI DECIDERAI ??



 16-05-2008 14:59:10 - resident belge roulant sur teritoire francais

 Aléa
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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bonjour,

Ne vous fatiguez pas à écrire en majuscule, les minuscules sont de notre compétence icon_biggrin

Pourquoi les policiers ont dit que ce serait la préfecture qui déciderait ? tout simplement parce qu'ils ne connaissent rien sur le sujet.

Ça vous va comme réponse ?.

Vous ne risquez rien puisque vous êtes  Belge résidant Belgique. Si vous aviez des nouvelles, de la préfecture ou du tribunal, venez nous en parler sur cette file que vous aurez mise au chaud, dans vos favoris.



 16-05-2008 16:50:19 - resident belge roulant sur teritoire francais

 davidestoff
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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désolé pour les majuscule erreur de frappe et merci pour ces renseignement je vous donnerez des nouvelles prochainement



 16-05-2008 17:41:57 - resident belge roulant sur teritoire francais

 CamilleA
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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Bonjour,

Aléa a écrit:

Pourquoi les policiers ont dit que ce serait la préfecture qui déciderait ? tout simplement parce qu'ils ne connaissent rien sur le sujet.

Ça vous va comme réponse ?.

Pour moi, réponse scientifiquement correcte... icon_mrgreen



 16-05-2008 18:02:55 - resident belge roulant sur teritoire francais

 idiot gene
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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bonjour

CamilleA a écrit:

Bonjour,

Aléa a écrit:

Pourquoi les policiers ont dit que ce serait la préfecture qui déciderait ? tout simplement parce qu'ils ne connaissent rien sur le sujet.

Ça vous va comme réponse ?.

Pour moi, réponse scientifiquement correcte... icon_mrgreen

tiens donc icon_biggrin mais peut-il leur dire? icon_confused ou vaut-il mieux continuer à agir comme si la terre était toujours plate? icon_mrgreen



 16-05-2008 21:17:07 - resident belge roulant sur teritoire francais

 CamilleA
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Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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Bonsoir,
Ah bon ? Elle est pas plate, la Terre ? Pourtant, quand j'ouvre mes volets le matin, dans la Beauce, je la trouve bien plate, moi…
sm17



 16-05-2008 23:34:30 - resident belge roulant sur teritoire francais

 idiot gene
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Messages: 5404

Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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Bonsoir

CamilleA a écrit:

,
Ah bon ? Elle est pas plate, la Terre ? Pourtant, quand j'ouvre mes volets le matin, dans la Beauce, je la trouve bien plate, moi…
sm17

ahaa intéressant sm15 ainsi donc vous êtes flamand? icon_mrgreen
bin oui quoi: le grand Jacques n'a-t-il pas chanté "ce plat pays qui ..." or, Jacky, il était flamand icon_smile
donc si la Beauce devant vos volet est plate (je suppose qu'il s'agit de l'orthographe francisée de "bos" qui n'est pas une bosse mais un bois icon_rolleyes ) ... c'est que vous êtes flamand sm17



 17-05-2008 12:08:42 - resident belge roulant sur teritoire francais

 CamilleA
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Messages: 14475

Re: resident belge roulant sur teritoire francais

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Bonjour,
Ben... j'ai déjà vu des flamants roses sortir du bois...
(et également des éléphants de la même couleur, mais là c'est un autre problème...)
(peut-être bien dans le port d'Amsterdam, d'ailleurs...)
(mais ce n'était pas des éléphants marins, pourtant...)
sm21




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