resident belge roulant sur teritoire francais

bonjour,

Je suppose que votre permis Français vous l'avez obtenu en le passant en France

Si votre résidence habituelle, 185 jours par année civile, est en Belgique vous pouvez conduire avec le permis Belge.

je fait 200 jour au moins par ans en belgique comment en cas de controle en faire la preuve j'ais un contrat en france avec mon pere de 8h par moi le reste du temps je suis en belgique

Bonjour,

Vous n'avez pas à en apporter la preuve lors d'un contrôle... Prenez une photocopie de votre déclarartion d'impôts si vous pensez que cela peut aider... Normalement votre passeport belge devrait aussi bcp aider à expliquer que vous ayiez un permis belge...

Greg

je déclare aussi des impots en france car je suis au regime des benefice industriel et commerciaux en france
mes revenus en belgique sont casi nul car les benefice me sufise

Ah et avec le passeport, cela ne leur suffit pas?
Sinon je ne vois que la liste de vos entrées/sorties du territoire...

Greg

suite a cet accident j'ai fournis mon permis belge ma carte d'identité belges mais vu que j'apparaissais sur leur  fichier comme qq qui a perdus son permis  j'ai passer 1 heure au commissariat a l'enregistrement d'un procès verbal qu'il doivent a leur dire envoyer en préfecture

j'ai oublié de signaler que le permis que j'avais passer en France était un permis b et que la je circule avec mon permis moto belges et ils est difficile de justifié la sortie d'un territoire a moins de garder touts mes ticket d'essence

Bonjour,
A mon humble avis, étant citoyen belge, ce n'est pas à vous à faire la preuve que vous résidez en Belgique mais aux FDO de faire la preuve du contraire. Le fait que la moto soit immatriculée en France n'arrange évidemment pas les choses.
Pour le reste, ils confondent autour et alentour.
Ayant obtenu un permis en France, permis ensuite annulé, vous n'aviez pas le droit d'en demander l'échange aux autorités belges (mais, à la limite, ce serait de leur responsabilité de ne pas avoir vérifié ce détail et d'avoir échangé le permis quand même).
Mais il n'est pas du tout interdit, par les conventions internationales, de pouvoir passer un nouveau permis dans le pays où l'on réside (comme on pourrait le faire aussi en France), à fortiori si on est citoyen de ce pays.
L'ancien permis français n'est plus valide, certes, mais le nouveau permis belge, lui, l'est et il est valable en France, justement en vertu de ces fameuses conventions, d'autant plus que vous êtes citoyen belge.
Ne pas confondre "échange" d'un "carton rose" préalablement existant et "délivrance d'un nouveau permis".

exact...
directive du 24 août 1991.
La France n'a pas même le droit de vérifier que vous aviez bien votre résidence en Belgique quand vous avez passé le permis belge en question.

JE N'AI PAS ECHANGE MON PERMIS FRANCAIS IL A ETE ANNULER EN 2003 ET J'AI REPASSER MON PERMIS EN BELGIQUE CODE ET CONDUITE EN 2007 apres avoir malgre tout passer la visite medicale obligatoire et le test psycho obligatoire pour pouvoir le repasser en france
LE PROBLEME C QUE POUR LA POLICE FRANCAISE IL APPARAIT MON ANNULATION DE PERMIS EN 2003  ET POURQUOI ON T IL REDIGER UN PV EN ME DISANT QUE CE SERAIT LA PREFECTURE QUI DECIDERAI ??

bonjour,

Ne vous fatiguez pas à écrire en majuscule, les minuscules sont de notre compétence

Pourquoi les policiers ont dit que ce serait la préfecture qui déciderait ? tout simplement parce qu'ils ne connaissent rien sur le sujet.

Ça vous va comme réponse ?.

Vous ne risquez rien puisque vous êtes  Belge résidant Belgique. Si vous aviez des nouvelles, de la préfecture ou du tribunal, venez nous en parler sur cette file que vous aurez mise au chaud, dans vos favoris.

désolé pour les majuscule erreur de frappe et merci pour ces renseignement je vous donnerez des nouvelles prochainement

Bonjour,

Aléa a écrit:

Pourquoi les policiers ont dit que ce serait la préfecture qui déciderait ? tout simplement parce qu'ils ne connaissent rien sur le sujet.

Ça vous va comme réponse ?.

Pour moi, réponse scientifiquement correcte...

bonjour

CamilleA a écrit:

Bonjour,

Aléa a écrit:

Pourquoi les policiers ont dit que ce serait la préfecture qui déciderait ? tout simplement parce qu'ils ne connaissent rien sur le sujet.

Ça vous va comme réponse ?.

Pour moi, réponse scientifiquement correcte...

tiens donc mais peut-il leur dire? ou vaut-il mieux continuer à agir comme si la terre était toujours plate?

Bonsoir,
Ah bon ? Elle est pas plate, la Terre ? Pourtant, quand j'ouvre mes volets le matin, dans la Beauce, je la trouve bien plate, moi…

Bonsoir

CamilleA a écrit:

,
Ah bon ? Elle est pas plate, la Terre ? Pourtant, quand j'ouvre mes volets le matin, dans la Beauce, je la trouve bien plate, moi…

ahaa intéressant ainsi donc vous êtes flamand?
bin oui quoi: le grand Jacques n'a-t-il pas chanté "ce plat pays qui ..." or, Jacky, il était flamand
donc si la Beauce devant vos volet est plate (je suppose qu'il s'agit de l'orthographe francisée de "bos" qui n'est pas une bosse mais un bois ) ... c'est que vous êtes flamand

Bonjour,
Ben... j'ai déjà vu des flamants roses sortir du bois...
(et également des éléphants de la même couleur, mais là c'est un autre problème...)
(peut-être bien dans le port d'Amsterdam, d'ailleurs...)
(mais ce n'était pas des éléphants marins, pourtant...)