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romans
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Publié le 15 mai 2008 - #613850 - amende majorée malgré paiement
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Bonjour,

lors d'une amende de 90 euros pour non port de ceinture en juillet 2007, j'ai réglé l'amende pas vignette amende et dans la précipitation j'ai envoyé le talon complet, sans garder la partie qui m'était destinée.

Il y à deux jours je réceptionne un avis de majoration de 375 euros pour non paiement. Que puis-je faire afin de prouver ma bonne foie et surtout que j'ai envoyé tout le document ?

Merci à vous tous

Ps : c'était la première fois que j'avais une amende !



Dernière modification par romans (15-05-2008 09:25:07)


monaco
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Publié le 15 mai 2008 - #614036 - Re: amende majorée malgré paiement
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Bonjours,bonsoire.
Bienvenue sur le forum.
Ce timbre a-t-il été payé par chèque ou carte bancaire ?
@+

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CamilleA
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Publié le 15 mai 2008 - #614061 - Re: amende majorée malgré paiement
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Bonjour,
Et encore, ça ne prouvera pas grand-chose.
On peut avoir payé n'importe quoi du même montant

ou on peut, par inadvertance...
avoir gardé le timbre dans sa poche
avoir mis la carte de paiement dans la boîte aux lettres sans timbre-poste
avoir mis la carte de paiement dans la boîte aux lettres d'un voisin

Donc, sans au moins le talon à exhiber... icon_rolleyes


monaco
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Publié le 15 mai 2008 - #614078 - Re: amende majorée malgré paiement
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CamilleA a écrit:

Bonjour,
Et encore, ça ne prouvera pas grand-chose.
On peut avoir payé n'importe quoi du même montant

ou on peut, par inadvertance...
avoir gardé le timbre dans sa poche
avoir mis la carte de paiement dans la boîte aux lettres sans timbre-poste
avoir mis la carte de paiement dans la boîte aux lettres d'un voisin

Donc, sans au moins le talon à exhiber... icon_rolleyes

Oui,mais pas forcement à l'ordre du trésor public.
@+.



Dernière modification par monaco (15-05-2008 17:45:27)

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CamilleA
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Publié le 16 mai 2008 - #614378 - Re: amende majorée malgré paiement
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Bonjour,
Oui, mais en admettant même, ça ne prouvera toujours rien...


monaco
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Publié le 17 mai 2008 - #614889 - Re: amende majorée malgré paiement
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J'ai eu le cas et,un déplacement à ma banque et dans les services concernés a permis de retrouver la trace de mon chèque qui avait bien été encaissé.Ça vaut le coup d'essayer.
@+.

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romans
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Publié le 17 mai 2008 - #614977 - Re: amende majorée malgré paiement
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Oui c'est ce que j'ai fait au début je pensais avoir réglé en espèces un timbre amende mais en effectuant des recherches plus approfondies le règlement s'est fait par chèque qui bien évidemment à été encaissé. Donc je devrais pouvoir m'en sortir !! mais franchement c'est dingue de se retrouver avec une majoration de 375 euros alors que le premier a été réglé.
Merci de votre réponse.
à bientôt peut-être


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Publié le 17 mai 2008 - #614987 - Re: amende majorée malgré paiement
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romans a écrit:

mais franchement c'est dingue de se retrouver avec une majoration de 375 euros alors que le premier a été réglé.
Merci de votre réponse.
à bientôt peut-être

Non votre timbre + talon a été piqué par qqn sur le chemin: centre de tri, facteur, centre de paiement...

Greg


CamilleA
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Publié le 17 mai 2008 - #614995 - Re: amende majorée malgré paiement
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Bonjour,
Oui, mais franchement, c'est dingue de tout coller dans la précipitation et de ne pas garder le talon alors que c'est écrit en toutes lettres sur la carte, même que ça n'a pas dû être commode de tout coller avec le timbre-poste aux endroits où c'est prévu...
Donc, ne jamais confondre "vitesse et précipitation"...
sm11


monaco
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Publié le 17 mai 2008 - #615186 - Re: amende majorée malgré paiement
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greg k a écrit:

romans a écrit:

mais franchement c'est dingue de se retrouver avec une majoration de 375 euros alors que le premier a été réglé.
Merci de votre réponse.
à bientôt peut-être

Non votre timbre + talon a été piqué par qqn sur le chemin: centre de tri, facteur, centre de paiement...

Greg

Sans doute car moi j'ai vu,après-coup,la carte-amende que j'avais envoyé et il n'y avait plus le timbre amende dessus.
J'avais le talon mais,dans le doute,on m'a demandé une preuve de paiement.
Afin d'éviter toute complication et toute perte de temps je l'ai produit.
Depuis je n'achète plus de timbre amende et je paye en chèque.
@+.

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CamilleA
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Publié le 17 mai 2008 - #615325 - Re: amende majorée malgré paiement
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Bonsoir,
Et sinon et au minimum, ne pas envoyer la carte-lettre telle quelle mais glissée dans une enveloppe, idéalement en LR/AR.


monaco
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Publié le 18 mai 2008 - #615454 - Re: amende majorée malgré paiement
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CamilleA a écrit:

Bonsoir,
Et sinon et au minimum, ne pas envoyer la carte-lettre telle quelle mais glissée dans une enveloppe, idéalement en LR/AR.

Pas sur non plus.icon_cool
Pour mon affaire,l'OMP que j'ai vu m'a confirmé que ça n'était pas rare,mais que des malins envoyaient le courrier sans le timbre amende,et présentaient un talon déjà utilisé pour une amende antérieure...D'où sa vérification sur la réalité du paiement.
Autre histoire:
J'ai glissé un billet de 20€ dans une lettre,il n'y a pas si longtemps(je sais...C'est interdit).icon_confused
Envolé,le courrier!!!icon_eek
Çà devrait être interdit aussi de voler les courriers.icon_lol
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CamilleA
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Publié le 18 mai 2008 - #615501 - Re: amende majorée malgré paiement
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Bonjour,

monaco a écrit:

Pas sur non plus.icon_cool

Oh mais on est bien d'accord, c'est pourquoi j'ai écrit, prudemment "sinon et au minimum"…
Mais ne jamais envoyer une C-L directement timbrée telle quelle…
Pour reprendre votre exemple, autant coller un timbre-poste sur un billet de 20 balles et le mettre directement dans la boîte…
De même que "l'interception occulte" d'une LR/AR est déjà plus délicate, mais pas impossible.
Ah, petit détail accessoire… ne pas oublier de scotcher soigneusement le rabat de l'enveloppe…

De même qu'en cas de paiement par chèque, j'y joindrais plutôt une photocopie recto verso de la CL, l'original étant trop facile à détecter. Pas sûr que celui qui "intercepte clandestinement", croyant y trouver un TA, vous remette obligeamment votre courrier dans le circuit après l'avoir ouvert.
De même que, en cas de réclamation, je joindrais bien l'original de l'avis, pas facile à déceler dans une enveloppe, mais j'y joindrais plutôt la photocopie recto verso de la CL, pour les mêmes raisons. Et d'autres…
Parce que, mine de rien, même si "l'intercepteur" sera peut-être déçu de ne pas y trouver un TA, il pourrait néanmoins être fort intéressé par les renseignements confidentiels figurant sur la carte…
icon_confused


monaco a écrit:

Pour mon affaire,l'OMP que j'ai vu m'a confirmé que ça n'était pas rare,mais que des malins envoyaient le courrier sans le timbre amende,et présentaient un talon déjà utilisé pour une amende antérieure...

Ben voyons, c'est le B-A-BA…
sm11


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