Pages: 1 2  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 16-05-2008 13:38:11 - Amende ou stage de sensibilisation ?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17572

Re: Amende ou stage de sensibilisation ?

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour Kirlian,

kirlian1 a écrit:

d'un proc ou substitut je n'en doute pas , mais directement d'un OMP (es fonction d'OMP et pas en tant que FDO relais du proc ) intuitivement je "dubite" sm39  un peu !
mais je me trompe peut etre ?

L'OMP aussi, tout dépendra, comme nous l'avons dit pour d'autres sujets, de l'indépendance, de la confiance entre les deux, mais l'OMP en aura, selon les cas, référé ou pas au préalable au PR.

La politique pénale étant de la responsabilité du PR il serait judicieux que celui-ci en soit informé si l'initiative émanait de l'OMP.




  Liens complémentaires

 16-05-2008 13:38:38 - Amende ou stage de sensibilisation ?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14369

Re: Amende ou stage de sensibilisation ?

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

BaLo a écrit:

Merci de reprendre point par point, je suis un peu obtus.
Je vous rassure, si je devais me retrouver au tribunal, je n'userais pas de ce genre de terme et pèserais mes propos. Enfin quoi, je ne suis pas complètement idiot.

Je m'en doutais un peu... mais le fond reste le même.
Vous tentez, ni plus ni moins, d'obtenir le droit de ne pas s'arrêter à un stop et, en plus, même quand des véhicules (fussent-ils de la police) arrivent sur la voie prioritaire, simplement parce que, selon votre appréciation personnelle, vous n'étiez pas dangereux.



 16-05-2008 13:44:05 - Amende ou stage de sensibilisation ?

 BaLo
 Nouveau membre
 
Inscrit le 14-05-2008 
Messages: 8

Re: Amende ou stage de sensibilisation ?

  Voir le profil de BaLo        Voter pour ce message (+1 point)

Aléa a écrit:

Non, non, pas du tout, pas les infractions les plus importantes, au contraire presque...

Ahhhh, merci Aléa, vous me rassurez, là encore j'ai bien cru être dans une situation d'ennemi publique N°1, ouf.
Bon, je pense opter pour ce stage, je n'ai pas envi de me fatiguer dans une démarche judiciaire sans aucun espoir.
Quand je vois déjà comme vous êtes sans pitié icon_lol , je n'ose imaginer ce que me mettra le procureur... et le juge.
Merci tout de même.



 16-05-2008 14:31:58 - Amende ou stage de sensibilisation ?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14369

Re: Amende ou stage de sensibilisation ?

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

BaLo a écrit:

Quand je vois déjà comme vous êtes sans pitié icon_lol

"Dura lex, sed lex" (et ça ne date pas d'hier...) icon_biggrin

BaLo a écrit:

je n'ose imaginer ce que me mettra le procureur... et le juge.

Non, non, ce n'est pas le procureur qui vous "en mettra", mais le juge...
(certes, sur les "bons conseils avisés et judicieux" du proc...)
(c'est quand il dit, sur un ton peu avenant : "pour toutes ces raisons, je requiers pour ce monsieur...")
sm11




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1 2



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Amende ou stage de sensibilisation ?"

stage de sensibilisation suite perte points Délai d'éxécution stage de sensibilisation a la securité routiere
Délai à attendre apres un stage ? Stage de sensibilisation au lieu de l'amende
alcool stage invalidé
STAGE DE SENSIBILITATION A LA SECURITE ROUTIERE A 800 KM DE CHEZ MOI delai recuperation amende en probatoire
Remboursement amende apres stage pendant permis probatoire coût stage alternatif?
Nouveaux délais après invalidation Stage et amende
PAP - Pas de chance remboursement de contravention suite à un stage de sensibilisation??
Permis probatoire: besoin de renseignements Distance de sécurité en tord ou non ??
Stage récupération de points plusieurs recuperations de points
Est il possible de contester une amende après majoration Stage pour récupérer des points
offrir stage de pilotage ferrari Stage de conduite ??
Stage de conduite en Ferrari stage de pilotage / organisation gerante a fait faillite
Stage de récupération de points stage de récupération... qu'en penser vous???
Votre avis : offrir un stage de pilotage a mon copain Délai de mise à jour fichier préfecture
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto