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 11-05-2008 14:41:48 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 letibs
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Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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Au mois de juin dernier je me suis fait prendre avec un taux de 0.77g/l d'air ex. Je ss passé en ordonnance pénale en septembre 2007. Cela m'avait couté 6pts, 4mois de retrait et une amende. Je me ss fait controler a nouveau avec un taux de 0.81g/l. En etant passé par une ordonnance pénale la premiére fois, suis je recidiviste et quels sont les risques encourus?? Annulation de permis ou suspension, prisson???
Merci de vos réponses




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 11-05-2008 15:15:07 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 drissaw
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Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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tout d'abord bonjour ce que vous oubliez de dire et qui n'est pas tres apprecié sur le forum, la courtoisie etant de mise.
pour ce qui est de la recidive la reponse est oui , car les deux fois etaient delictuelles, pour les peines encourue , je vous invite a assisté a une sceance correspondant a votre cas ,vers le tribunal proche de chez vous pour vous faire une idée, en tout cas vous risquez l'annulation du permis pour un long moment , une grosse amende et peut etre de la prison avec ou sans sursis.

Dernière modification par drissaw (11-05-2008 15:15:25)



 11-05-2008 18:45:51 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 letibs
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Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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Bonjour. Je tiens a m'excuser pour la politesse mais je n'ai pas l'habitude de discuter sur un forum. Donc si je comprends bien dans tt les cas je vais avoir mon permis annulé. Donc il n'est pas préférable que je fasse un stage pour récupérer des points car je vais avoir le permis annulé d'office. C'est bien ça??



 11-05-2008 19:20:48 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 drissaw
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Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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rebonjour

vous confondez invalidation suite au solde de point nul et annulation que le juge risque de prononcer.



 11-05-2008 19:23:10 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 letibs
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Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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Et dans tous les cas ou plutot dans mon cas a moi il prononce une annulation ou il se peut quil soit clément une seconde fois?? Merci de votre réponse



 11-05-2008 19:28:48 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 drissaw
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Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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re

tout depend de son humeur, mais la il y a recidive, il va prendre en compte que la premiere fois ne vous a pas servit de leçon, je doute de sa clemence, attendez vous a etre a pied pendant un certain temps, de plus cela sera noté sur votre casier judiciaire.les delits en matiere d'alcool sont tres severment reprimés. bon courage

Dernière modification par drissaw (11-05-2008 19:30:22)



 11-05-2008 19:36:54 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 letibs
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Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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Ok ok. Encore merci pour vos explications.



 11-05-2008 20:01:12 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 Aléa
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Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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Bonsoir,

L'annulation du permis est normalement infligée car elle est de plein droit en cas de récidive :

Article L234-13

Toute condamnation pour l'une des infractions prévues aux articles L. 234-1 et L. 234-8, commise en état de récidive au sens de l'article 132-10 du code pénal, donne lieu de plein droit à l'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus.


tout va dépendre de votre casier judiciaire

Dernière modification par Aléa (11-05-2008 20:44:57)



 11-05-2008 20:17:36 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 letibs
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Messages: 8

Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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Bonsoir.
En ce qui concerne mon casier je ss marqué au niveau du B2 pour l'affaire précédament citée. Aprés je n'ai commi aucune autre infraction. Ds ce cas je peu tjs étre passible d'une interdiction de 3ans?
Merci de votre réponse



 11-05-2008 20:46:14 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 Aléa
 VIP
 
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Messages: 16895

Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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bonjour,

C'est 3 ans AU PLUS

Pour le casier c'est le B1 qui compte



 11-05-2008 20:48:16 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 letibs
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Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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Dacord. Merci beaucoup pour ces renseignements.



 11-05-2008 23:11:44 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 452

Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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letibs a écrit:

Au mois de juin dernier je me suis fait prendre avec un taux de 0,77 g/l d'air ex. Je suis passé en ordonnance pénale en septembre 2007. Cela m'avait couté 6 points, 4 mois de retrait et une amende. Je me suis fait contrôlé à nouveau avec un taux de 0,81 g/l. En étant passé par une ordonnance pénale la premiére fois, suis-je recidiviste et quels sont les risques encourus ? Annulation de permis ou suspension, prison ?
Merci de vos réponses.

Bonjour,

Petite précision : les contrôles à l'éthylomètre donnent des mesures en milligramme d'alcool par litre d'air expiré (mg/l) et non des grammes d'alcool par litre d'air (g/l). Le seuil qui fait passé de "contraventionnel" à "délictuel" est de 0,40 mg/l d'air. Pour le reste, faites le calcul.
Pour le reste, lisez les messages des autres internautes, notamment les spécialistes du Code de Procédure Pénale, du Code Pénal et du Code de la Route.



 12-05-2008 12:29:22 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13539

Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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Bonjour,

poree jean-claude a écrit:

Petite précision : les contrôles à l'éthylomètre donnent des mesures en milligramme d'alcool par litre d'air expiré (mg/l) et non des grammes d'alcool par litre d'air (g/l). Le seuil qui fait passé de "contraventionnel" à "délictuel" est de 0,40 mg/l d'air. Pour le reste, faites le calcul.

Vous avez tout à fait raison.



Remarquez, à supposer réellement 0,77 g/l d'air expiré, d'abord pas sûr que letibs en aurait encore été capable avec un tel taux, à se demander s'il ne valait pas mieux alors exprimer ce dernier en grammes de sang par litre d'alcool...
icon_confused



 12-05-2008 13:37:00 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 letibs
 Nouveau membre
 
Inscrit le 11-05-2008 
Messages: 8

Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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Bonjour.
Excusé moi de mettre planté sur g/l et mg/l. Je pensais pas que sa allé avoir un tel effet. Ceci dit je pense que vous m'avez compris et qu'il n'est pas la peine de faire une polymique la dessus car ce n'etait pas ma premiére préocupation. Je pense que pour moi il m'est plus important de savoir ce que j'encour par la suite que de savoir que se n'est pas g/l mais en mg/l.
Merci quand méme. Bonne journée



 12-05-2008 13:47:51 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 CamilleA
 VIP
 
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Messages: 13539

Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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Bonjour,

letibs a écrit:

Je pense que pour moi il m'est plus important de savoir ce que j'encour par la suite que de savoir que se n'est pas g/l mais en mg/l.

Ben justement...
D'abord, vous manquez d'humour, ensuite vous manquez de sérieux, parce que, justement, en terme de ce que vous encourez, 0,77 g/l de sang, ce n'est pas du tout pareil que 0,77 mg/l d'air expiré... d'où l'importance d'être précis et de ne pas mélanger les valeurs et les unités...
sm11



 12-05-2008 13:54:49 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 letibs
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Inscrit le 11-05-2008 
Messages: 8

Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

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Veuillez m'excuser alors!



 13-05-2008 08:28:33 - Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 452

Re: Suis récidiviste ou non?? Et qu'est ce que je risque?

  Voir le profil de poree jean-claude        Voter pour ce message (+1 point)

CamilleA a écrit:

Bonjour,

letibs a écrit:

Je pense que pour moi il m'est plus important de savoir ce que j'encours par la suite que de savoir que se n'est pas g/l mais en mg/l.

Ben justement...
D'abord, vous manquez d'humour, ensuite vous manquez de sérieux, parce que, justement, en terme de ce que vous encourez, 0,77 g/l de sang, ce n'est pas du tout pareil que 0,77 mg/l d'air expiré... d'où l'importance d'être précis et de ne pas mélanger les valeurs et les unités...
sm11

Et oui, Camille a raison car avec 0,77 gramme par litre de sang (0,77 g/l) vous êtes en contraventionnel (taux inférieur à 0,80 gramme par litre de sang) mais avec 0,77 milligramme (mg/l) par litre d'air, soit 1,54 gramme par litre de sang, vous passz en délictuel et le peines ne sont pls les mêmes. D'où l'importance de cette précision.




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