Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 11-05-2008 10:25:33 - pv feu rouge

 alfano sebastien
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 11-05-2008 
Messages: 10

pv feu rouge

  Voir le profil de alfano sebastien        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour

hier je me suis fait arrêté pour non respect a un feu rouge article R 412-30, j'ai contesté l'amende puisque je ne suis pas passer au rouge mais au vert, mais tout de suite après j'ai du marqué un petit arrêt d'une a deux seconde seconde, tous mon véhicule avait franchis le feu.

Les policiers agressif plutôt la femme ( deux jeunes policiers) qui non rien voulu savoir il mon seulement dit que si je conteste je passe au tribunal et j'aurais le droit a la parole pour contesté le PV.

est ce que je dois écrire a quelqu'un pour expliqué les faits ou attendre de passer au tribunal, a qui je peut écrire, j'ai pensée au procureur de la république.

Merci de vos réponse j'ai deux témoins qui était avec moi dans la voiture une c'est ma nièce de 12 ans et mon beau frère, je ne suis pas obligé de leur dire j'ai un troisième témoins mais elle ne veux pas témoigné.

sur lieu de la contravention il y a deux rue ela peut changer les choses




  Liens complémentaires

 11-05-2008 10:42:02 - pv feu rouge

 poloche
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 24-02-2007 
Messages: 703

Re: pv feu rouge

  Voir le profil de poloche        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour
votre cas est simple. si le feux passe au rouge quant vous êtes immobilisé dans le carrefour, il y bien infraction car le code de la route stipule que vous ne devez franchir le feux que si vous vous êtes assuré que votre véhicule ne risque pas d'être immobilisé dans le carrefour du fait des obstacles prévisibles de circulation.



 11-05-2008 10:46:57 - pv feu rouge

 alfano sebastien
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 11-05-2008 
Messages: 10

Re: pv feu rouge

  Voir le profil de alfano sebastien        Voter pour ce message (+1 point)

poloche a écrit:

Bonjour
votre cas est simple. si le feux passe au rouge quant vous êtes immobilisé dans le carrefour, il y bien infraction car le code de la route stipule que vous ne devez franchir le feux que si vous vous êtes assuré que votre véhicule ne risque pas d'être immobilisé dans le carrefour du fait des obstacles prévisibles de circulation.

si je suis en infractions les deux voitures devant moi aussi



 11-05-2008 10:50:28 - pv feu rouge

 alfano sebastien
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 11-05-2008 
Messages: 10

Re: pv feu rouge

  Voir le profil de alfano sebastien        Voter pour ce message (+1 point)

si je suis en infraction, alors les deux véhicule devant moi aussi puisque j'ai du faire un petit arrêt de leurs faute.

si ils mon verbaliser en premier cela aurai ceux de devant, ou tous les trois



 11-05-2008 10:51:29 - pv feu rouge

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13293

Re: pv feu rouge

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour
oui peut etre mais c vous qui avait ete verbalise.. .
un juge vous dira c pas parce que les autres enfreignent la loi que vous devez le faire
quand a ne pas arreter les autres ... ils ont choisi .. mauvais hasard pour vous..
Desole
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 11-05-2008 10:54:15 - pv feu rouge

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16895

Re: pv feu rouge

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,

poloche a écrit:

votre cas est simple. si le feux passe au rouge quant vous êtes immobilisé dans le carrefour, il y bien infraction car le code de la route stipule que vous ne devez franchir le feux que si vous vous êtes assuré que votre véhicule ne risque pas d'être immobilisé dans le carrefour du fait des obstacles prévisibles de circulation.

Certes, certes, mais ce n'est du tout la même infraction, il n'y a ni suspension ni perte de points possibles


Article R415-2

Tout conducteur ne doit s'engager dans une intersection que si son véhicule ne risque pas d'y être immobilisé et d'empêcher le passage des véhicules circulant sur les autres voies.

Le conducteur d'un véhicule autre qu'un cycle ou un cyclomoteur ne doit pas s'engager dans l'espace compris entre les deux lignes d'arrêt définies à l'article R. 415-15 lorsque son véhicule risque d'y être immobilisé.

Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du premier alinéa est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule autre qu'un cycle ou un cyclomoteur, de contrevenir aux dispositions du second alinéa est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.



 11-05-2008 10:59:07 - pv feu rouge

 alfano sebastien
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 11-05-2008 
Messages: 10

Re: pv feu rouge

  Voir le profil de alfano sebastien        Voter pour ce message (+1 point)

je n'est comprend pas pourquoi j'ai fais l'infraction je suis passer au vert même si je me retourné je ne pouvais pas voire le feu et de suite après le feu j'ai tournée a droite. j'ai freiné brusquement et repris la route c'est pour ceci que je dit un arrêt d'une seconde.

le premier véhicule que lui était au milieu du croisement et qui ne savait pas ou aller il mais son clignotant a gauche et il tourne a droite.



 12-05-2008 10:07:37 - pv feu rouge

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16895

Re: pv feu rouge

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,

Si vous avez conduit, si vous vous êtes expliqué auprès du policier, de la même façon que vous participez au forum c'est presque normal de vous faire pruner. icon_confused   Vous avez su suivre votre file, pourquoi vous en ouvrez une nouvelle ?

Tout ça pour vous dire  :

- que nous ne sommes pas des machines,
- que c'est à nous de faire l'effort de savoir ce qui a été dit dans une autre file
- que de doublonner complique, pour tout le monde, y compris pour vous, la compréhension d'un sujet

pv feu rouge

C'est à vous à apporter la preuve que vous n'avez pas franchi le feu au rouge.

Lorsqu'on s'engage dans un carrefour il faut que l'on soit sûr de le traverser, à défaut c'est une contravention mais pas un feu rouge surtout si vous êtes passé au vert.


Edit  :  tiger33 est passé par là

Dernière modification par Aléa (12-05-2008 10:08:08)



 12-05-2008 10:25:52 - pv feu rouge

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16895

Re: pv feu rouge

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Vous n'avez pas franchi le feu rouge, on vous croit, mais c'est à vous de le prouver.



 12-05-2008 10:27:56 - pv feu rouge

 alfano sebastien
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 11-05-2008 
Messages: 10

Re: pv feu rouge

  Voir le profil de alfano sebastien        Voter pour ce message (+1 point)

ou est l'erreur dans mon texte, je ne franchie pas de feu rouge je suis passer alors que les autres était encore au rouge et je ne coupe en aucun moment le passage a d'autres voitures même dans l'intersection.



 12-05-2008 10:29:23 - pv feu rouge

 alfano sebastien
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 11-05-2008 
Messages: 10

Re: pv feu rouge

  Voir le profil de alfano sebastien        Voter pour ce message (+1 point)

je peut ou pas faire un courrier au procureur,



 12-05-2008 11:14:38 - pv feu rouge

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 452

Re: pv feu rouge

  Voir le profil de poree jean-claude        Voter pour ce message (+1 point)

alfano sebastien a écrit:

Je peux ou pas faire un courrier au procureur ?

Bonjour,

Faire un courrier au procureur ? Votre contestation doit être faite dans les délais impartis, sous la forme maintes et maintes fois expliquée sur ce forum. C'est l'OMP, dont les coordonnées sont inscrites sur votre avis de PV (et non le procureur) qui doit recevoir votre contestation.

Maintenant, Alea, Tiger, Poloche et d'autres se sont longuement exprimés sur ces sujets dans d'autres topics de ce style. Que souhaitez-vous de plus ? Que chacun de nous donne son appréciation dans le sens que vous souhaitez ? Hélas, nous le voudrions bien mais l'honnêté veut que nous vous indiquions, sans prendre position, ni pour le verbalisateur ni pour le verbalisé, ce que dit le Code de la Route, c'est tout et c'est simple.

Maintenant, c'est à vous de prendre la décision définitive d'une contestation ou non.

Je vous souhaite bonne chance et... bonne route.



 12-05-2008 12:22:38 - pv feu rouge

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13293

Re: pv feu rouge

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour
voila un bon résumé
contester vous pouvez toujours au risque payer plus cher mais ça c la loi française..
Ensuite mesurez votre "engagement " et surtout vos preuves pour dire que vous n'êtes pas passe au rouge
sachant que vos proches dans la voiture n'ont aucune valeur cote témoignages contre un témoignage d'un agent assermente (sinon tous le monde ou presque aurait toujours un temoin valable.. .)
Après allez y . .nous on va pas vous dire il faut ou il faut pas..
on vous donne notre expérience.. et la loi comme dit plus haut
bon courage
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 13-05-2008 13:07:12 - pv feu rouge

 alfano sebastien
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 11-05-2008 
Messages: 10

Re: pv feu rouge

  Voir le profil de alfano sebastien        Voter pour ce message (+1 point)

pour ma défense, ce matin je suis aller au croisement du pv et j'ai regarder le fonctionnement des feus.
Les feus fonctionnes un a un, sur la route de l'infraction si mon feu été au rouge, dans la rue ou j'ai tourné aurai du être au vert mais quant les policiers mon fait signe de m' arrêté, j'ai regarder les rétro int ext  les voiture été tous a l'arrêt. et celle ou les policiers ce trouver aussi au rouge, eu on commis une infraction au code de la route, on t' il le droit pour un délit de ce type. Alors si les véhicules été a l' arrêt dans la rue ou j'ai tournée obligatoirement le miens ce trouvé au vert.




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto