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 09-05-2008 00:20:18 - Contestation Amende - l'adresse indique croisement de rues inexistant

 1conseilSVP
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Inscrit le 08-05-2008 
Messages: 2

Contestation Amende - l'adresse indique croisement de rues inexistant

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Bonsoir à tous,
Il s'agit d'une amende cas n°2 pour stationnement sur passage piétons. L'amende indique une intersection inexistente. Les rues sont proches mais ne se croisent pas.
Ce passage piéton est situé dans la rue A dans l'angle gauche de la jonction des rues A et B (B débouche sur A). Un peu avant cette intersection, la rue C aboutit à 20m plus haut dans la rue A du côté opposé à la jonction A/B.
Sur l'avis de contravension, dans "Lieu de la contravention", l'agent a indiqué "rue C /rue B". Rues qui ne se croisent pas, éloignées de 20m et qui aboutissent toutes deux sur une autre rue (rue A bien entendu). L'agent a confondu la rue A et la rue C. Ce croisement n'existe pas.
Une visualisation satellite google maps permet de vérifier très clairement la configuration topographique (plan des rues et matérialisation de 3 passages piétons à la jonction rueA / rue B) et de constater que cet embranchement n'a pas d'existence.
Un détail sans doute important, le propriétaire concerné habite la rue A selon la carte grise.
Quel recours est-il préférable de choisir si recours il y a?
- ne pas donner suite et attendre une relance majorée pour répondre que cet endroit n'existe pas sans autre mention
- contester le paiement d'une contravention sur un lieu inexistant
Je vous remercie très cordialement de me conseiller.




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 09-05-2008 00:24:59 - Contestation Amende - l'adresse indique croisement de rues inexistant

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 15692

Re: Contestation Amende - l'adresse indique croisement de rues inexistant

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Bonjour

Avant toute chose, étiez vous stationné sur le passage piéton  ?



 09-05-2008 09:37:18 - Contestation Amende - l'adresse indique croisement de rues inexistant

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 12233

Re: Contestation Amende - l'adresse indique croisement de rues inexistant

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Bonjour,

1conseilSVP a écrit:

- ne pas donner suite et attendre une relance majorée pour répondre que cet endroit n'existe pas sans autre mention
- contester le paiement d'une contravention sur un lieu inexistant

Mais alors, comment allez-vous faire pour expliquer que votre véhicule se soit retrouvé sur un lieu inexistant ? Et l'agent qui a verbalisé, il "venait d'ailleurs" ? Une "rencontre du IIIè type", en somme ?
icon_biggrin

SI l'intersection mentionnée avait existé ET qu'il n'y ait pas de passage piéton à cette intersection-là, ça aurait (peut-être) pu...



 09-05-2008 18:11:24 - Contestation Amende - l'adresse indique croisement de rues inexistant

 1conseilSVP
 Nouveau membre
 
Inscrit le 08-05-2008 
Messages: 2

Re: Contestation Amende - l'adresse indique croisement de rues inexistant

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CamilleA,
De fait, le véhicule était garé dans une rue dont le nom ne figure pas parmi les deux rues indiquées sur la contravention. Un détail, il était garé devant le muret d'une propriété, rue A, en face d’une maison située de l'autre côté de la rue à l'angle de la jonction rue B/rue A qui est la jonction existant bel et bien, évoquée et erronée sur le papier. Concours de circonstance, un autre véhicule stationnant rue B à l'angle de la rue B/rue A, sur le côté de la maison, débordant sur le passage piéton de la rue B a été verbalisé au même instant.

Par ailleurs et en ne considérant peut-être que cela, la contravention a été retrouvée sur le pare-brise. Elle aurait également pu disparaître. Admettons qu'elle ait disparue, que se passera-t-il? Cela serait-il illogique que le propriétaire s'étonne d'avoir été verbalisé dans un endroit inédit alors que généralement il stationne devant sa propre grille de garage? Où est la preuve alors qu’il était garé à l’angle des rues qui ne se sont jamais croisées ? Il ne sait lui même l’expliquer. Comment alors les services concernés (je ne sais lesquels) peuvent-ils le lui expliquer?
Qu'en pensez-vous?
Merci encore de m'aider.
Cordialement.

Dernière modification par 1conseilSVP (10-05-2008 01:51:56)




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