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 07-05-2008 23:42:08 - Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

 jahjahlove
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Inscrit le 07-05-2008 
Messages: 4

Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

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Bonjour à toutes et à tous

Je me suis fais contrôler aujourd'hui par un radar fixe (jumelles lasers)
Route nationale , grande ligne droite , aucunes habitations , bref aucun danger à cette vitesse même si la loi l'interdit.....
Vitesse enregistrée : 135km/h pour 90km/h limités
Vitesse retenue : 128km/h
Procédure normale , rédaction du PV par les gendarmes + alcotest : négatif
Cas n° 4 bis : 90 euros sous 7 jours et toute la suite logique...amende forfaitaire , ect , ect....
Au moment de me remettre la carte de paiement et l'avis de contravention , le gendarme me demande si je reconnais l'infraction , je lui répond que oui et il me demande de signer tout en cochant la case adéquate ...avant ce griboullis , je lui demande que vaut cette signature et que va-t-il se passer..? il m'explique tout , me tend les papiers qui me reviennent et il reprend son stylo sans que je signe quoi que se soit...
Je suis parti tranquillement en me disant que j'avais effectué une bonne opération sans cette signature..malgré que la case "reconnait l'infraction " soit cochée..
Dans tous les cas , j'aimerais connaitre si j'ai une possibilité de contestation par rapport à ce manque de signature de ma part sur ce PV..
Il ne me reste pas beaucoup de points sur mon permis , les radars font du mal même a faible vitesse  si on est hors la loi.....53 pour 50...94 pour 90...bref...j'étais sur le point de tout récupérer d'ici 3/4 mois..
Puis-je faire trainer ? ne pas payer ? mais surtout éviter le retrait de point !!!!
J'attends vos réponses et vos conseils
Merci à tout le monde




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 08-05-2008 00:51:52 - Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 12737

Re: Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

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bonsoir
seule solution ...faire traîner en contestant .. et demander si rejt a etre entendu par juge..
les 3 mois seront alors passes
par contre cela coûtera beaucoup plus cher mais on a rien sans rien
et sans juger .. entre nous .. a qq mois tout récupérer débouler a 140 compteur sur un nationale en pleine période de pont du 8 mais ou la surveillance est renforcée..vous pourrez pas dire je l'ai pas cherche quand même..
enfin bon vous devriez vous en sortir en payant plus cher
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 08-05-2008 07:47:00 - Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 324

Re: Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

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Bonjour,

Il me paraît difficile, de votre part, de contester car, que vous ayez signé ou non l'avis de contravention, celui-ci vous a été remis en mains propres puisque vous avez été intercepté.

Voici les sanctions auxquelles vous êtes exposé suite à votre excès de vitesse :
- vitesse retenue = 128 km/h pour une vitesse limite de 90 km/h soit + 38 km/h = amende de la classe 4 (minorée à 90 € : si paiement avant le 3e jour - forfaitaire à 135 € - majorée à 375 € : si paiement au delà du 44e jour - 750 € maxi : si fixée par le tribunal).
- suspension du permis pour 3 ans maxi.
(ces 2 maxi sont rarement prononcés)
- retrait automatique de 3 points dès le jugement définitif ou dès la date d'effet de l'amende majorée (sans procédure de contestation) ou dès le paiement volontaire, par vos soins, de l'amende.

Maintenant, c'est à vous de voir, en fonction du nombre de points qui vous restent, si votre permis est gravement menacé ou non et si vous n'avez pas intérêt à faire, dare dare, un stage de sensibilisation à la sécurité routière afin de récupérer 4 points d'un coup car, si le retrait des 3 points vous amène à un solde nul, vous tomberiez sous le coup d'une invalidation de votre permis et devrez attendre 6 mois pour le retenter. A réfléchir ?



 08-05-2008 10:28:27 - Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

 jahjahlove
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-05-2008 
Messages: 4

Re: Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

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Bonjour ,

Pour commencer , merci à vous pour vos réponses .
Mon permis est gravement menacé et c'est la raison pour laquelle j'ai décidé hier soir de rechercher un stage de sensibilisation pour récupération de 4 points , ce qui m'évitera l'annulation de mon permis. j'en ai trouvé un dès demain sur lequel je suis inscrit et convoqué .

Je suis conscient que ma vitesse était excessive et répréhensible vis à vis de la loi , hormis le fait que cela s'est produit dans une zone inhabitée  , en rase campagne ,  la visibilité d'un animal sauvage suceptible de déboucher  est totale...et surtout le fait que je roule dans un véhicule entretenu , freins neufs (4 freins disques rainurés , percés , étriers brembo 4 pistons) , pneus neufs (225/45/17 , elle tient la route...) , ce n'est pas une épave , véritable danger de mort ambulant qu'on croise régulièrement sur nos routes....... il reste le fait qu'une erreur humaine de ma part est possible et que je peux mettre la vie en danger d'un autre automobiliste roulant en sens inverse.

C'est vraiment ma première grosse infraction à la vitesse car comme je l'ai dit dans mon 1er message , j'ai déjà été verbalisé pour des excès n'excédant pas les 10km/h à la vitesse autorisée !!!!! et ce , souvent dans des zones n'étant absolument pas dangereuses et ou les services de polices le savent mais savent aussi qu'ils vont faire rentrer de l'argent dans les caisses de l'état......à méditer.

Dernier détails , mon plus gros retrait est de 6 points.....j'ai accroché le rétroviseur d'une voiture en stationnement  , en ville , à 5km/h et encore , en 1ere au ralenti dans les embouteillages...aucun dégat mais bon , le propriétaire était dans le coin , relevé d'immatriculation , plainte , audition suivi d'une convocation au tribunal : 495 euros d'amende , 7 mois de retrait de permis + 6 points en moins : DELIT DE FUITE !!!!!!!!!!!!!  Apparemment , il aurait fallu que je m'arrête pour constater que je n'avais occasionné aucune dégradation....

Bonne route à toutes et à tous



 08-05-2008 11:02:33 - Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 12233

Re: Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

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Bonjour,
Juste un p'tit détail, en passant...

jahjahlove a écrit:

Route nationale , grande ligne droite , aucunes habitations , bref aucun danger à cette vitesse même si la loi l'interdit.....

Paradoxalement, c'est curieusement dans ces conditions idéalement "non accidentogènes" que ce produisent les accidents les plus graves.
D'ailleurs, avez-vous remarqué ces bizarres déformations des glissières de sécurité, et ces grandes traces de freinage concomitantes, qu'on rencontre plus facilement dans ces conditions que dans les virages où les "passages encombrés" ?



 08-05-2008 19:42:52 - Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

 jahjahlove
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-05-2008 
Messages: 4

Re: Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

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Bonjour ,

Je vois le message , et juste un petit détail en passant , avez-vous remarqué le taux d'alcoolémie ou l'emprise des stupéfiants des chauffards impliqués dans les accidents...??? Ce n'est pas la route qui provoque l'accident  , ni le véhicule (mis à part les poubelles volantes sur notre parc automobile...) mais bel et bien le chauffeur..votre remarque est complètement déplacée.
Au passage , mon véhicule est une subaru WRX STI préparée..... et je n'étais pas non plus à 200km/h et des bananes....!!!
Je m'amuse sur circuit pour ca....les freins les plus puissants actuellement...ce n'est pas pour rien que la gendarmerie en est équipée.
Bref , je ne suis pas venu sur le forum pour polémiquer sur ce genre de chose , je pense que votre message à sa place sur un autre sujet de discussion...
J'ai eu les réponses que je souhaitais obtenir , je remercie encore les expéditeurs...

Bonne route



 08-05-2008 20:29:04 - Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

 LE LOUP 5
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 03-10-2007 
Messages: 109

Re: Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

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Bonsoir,

Bref , je ne suis pas venu sur le forum pour polémiquer sur ce genre de chose , je pense que votre message à sa place sur un autre sujet de discussion...

Non, juste pour savoir comment échapper à mes responsabilités car je suis le meilleur....sm4

Alors CamilleA, ça donne pas envie d'être OMP et de requérir ?
nvsmilevermdr



 08-05-2008 21:54:10 - Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

 jahjahlove
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-05-2008 
Messages: 4

Re: Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

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Bonsoir ( et je crois bien que ca sera la dernière fois...)

Encore un internaute qui n'a rien compris..encore moins le sens de mon 1er message et d'ailleurs je me demande si il ne faudrait pas lui réapprendre à lire....
J'ai bien précisé que je reconnaissais mon infraction mais comme j'ai eu un doute sur la nullité possible du PV quant à l'absence de ma signature , je suis venu demander des conseils...j'étais pret à signer donc à assumer mes responsabilités...seulement , je pense que n'importe qui se renseignerait pour savoir si il y a la possibilité d'éviter de filer 90 euros à l'état.. ainsi que d'avoir à repasser son permis de conduire acqui depuis 20 ans...
il faut bien lire ce qu'écrivent les gens avant de poster des commentaires foireux.
Je constate que certaines personnes ne viennent sur les forums que pour le simple plaisir de critiquer , juger , ect..ect..c'est domage
Heureusement qu 'il en reste des sympas pour répondre sans dévier du sujet et avec humilité..



 08-05-2008 22:56:39 - Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 15692

Re: Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

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Bonsoir,

Il me semble que l'on vous a répondu, non  ?

L'absence de votre signature n'a aucun effet sur la validité du PV.

Pour récupérer vos points dans 3 ou 4 mois il faut faire traîner les choses cela consiste, pour vous, à réclamer vers le 40ème jour après la date d'infraction, en lettre R/AR de préférence, pour un motif que vous trouverez. Après le refus à votre réclamation, car c'est ce qui va se passer, vous réclamez une seconde fois, toujours en lettre R/AR, en demandant expressément à être entendu par le tribunal compétent. Ainsi, vous devriez être cité devant la juridiction de proximité. Si le délai n'était pas suffisant et si vous en aviez la possibilité il faudrait interjeter appel de cette première décision du tribunal et alors là, vu les délais pour passer en appel, vos 12 points seront retrouvés.

En allant au tribunal vous risquez une amende plus forte, ça vous l'aviez compris, mais aussi une suspension de permis.



 09-05-2008 10:33:50 - Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 12233

Re: Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

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Bonjour,

jahjahlove a écrit:

Je vois le message , et juste un petit détail en passant , avez-vous remarqué le taux d'alcoolémie ou l'emprise des stupéfiants des chauffards impliqués dans les accidents...??? Ce n'est pas la route qui provoque l'accident  , ni le véhicule (mis à part les poubelles volantes sur notre parc automobile...) mais bel et bien le chauffeur..votre remarque est complètement déplacée.

Mon Dieu ! (vous voyez, je pense à vous, Aléa...), mais que me vaut cette diatribe ???
Moi, je n'ai fait qu'une petite remarque, comme ça, en passant... résultant d'une observation simple que n'importe qui peut faire...
Loin de moi l'idée de remettre en cause vos qualités de pilote émérite, surtout quand on est équipé d'une

jahjahlove a écrit:

subaru WRX STI préparée.....
4 freins disques rainurés , percés , étriers brembo 4 pistons
pneus neufs (225/45/17 , elle tient la route...)
avec es freins les plus puissants actuellement...
que la gendarmerie en est équipée
(et)
permis de conduire acqui depuis 20 ans

Bien sûr que c'est impossible de se "viander bêtement" dans une "longue et belle ligne droite non accidentogène" quand on est un conducteur aussi brillant que vous, surtout au volant d'une

jahjahlove a écrit:

subaru WRX STI préparée.....
4 freins disques rainurés , percés , étriers brembo 4 pistons
pneus neufs (225/45/17 , elle tient la route...)
avec es freins les plus puissants actuellement...
que la gendarmerie en est équipée
(et)
permis de conduire acqui depuis 20 ans

(quoique... je me suis laissé dire que la gendarmerie, justement... et, en plus, dans des "longues  et belles lignes droites non acicdentogènes", justement)
Bien sûr aussi que la vitesse n'est pas dangereuse du tout, c'est bien connu, et que seuls des ivrognes ou des drogués ou des inconscients à petite vitesse peuvent avoir des accidents sur la route, surtout s'ils conduisent des "poubelles volantes " ou des"épave(s), véritable danger de mort ambulant qu'on croise régulièrement sur nos routes", comme par exemple, des Renault, des Peugeot ou des Citroën et non pas une

jahjahlove a écrit:

subaru WRX STI préparée.....
4 freins disques rainurés , percés , étriers brembo 4 pistons
pneus neufs (225/45/17 , elle tient la route...)
avec es freins les plus puissants actuellement...
que la gendarmerie en est équipée
(et)
permis de conduire acqui depuis 20 ans

Mais dites, vous avez l'air d'aimer beaucoup plus qu'on réponde à vos questions qu'à celles qu'on soulève incidemment.

Comment expliquez-vous que des ivrognes ou des drogués, bien qu'ils ne soient pas au volant d'une

jahjahlove a écrit:

subaru WRX STI préparée.....
4 freins disques rainurés , percés , étriers brembo 4 pistons
pneus neufs (225/45/17 , elle tient la route...)
avec es freins les plus puissants actuellement...
que la gendarmerie en est équipée
(et)
permis de conduire acqui depuis 20 ans

ont l'air de se "viander" plus facilement dans les "longues et belles lignes droites non accidentogènes" que dans les virages ?
Parce que les traces de coups de freins et les barrières gondolées ne se sont pas faites toutes seules....
Moi, je n'arrive toujours pas à comprendre...
Mais vous, un aussi talentueux et aussi expérimenté conducteur, apparemment en grande partie, grâce à votre

jahjahlove a écrit:

subaru WRX STI préparée.....
4 freins disques rainurés , percés , étriers brembo 4 pistons
pneus neufs (225/45/17 , elle tient la route...)
avec es freins les plus puissants actuellement...
que la gendarmerie en est équipée
(et)
permis de conduire acqui depuis 20 ans

vous devriez pouvoir le dire...
sm11



 09-05-2008 10:34:59 - Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 12233

Re: Oubli de signature sur PV exces de vitesse : conséquences ? recours ?

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Re,

jahjahlove a écrit:

votre remarque est complètement déplacée.
je pense que votre message à sa place sur un autre sujet de discussion...

Je pense que ce n'est pas à vous d'en décider sur ce forum.
Mais, merci de vos réponses exaspérées, elles répondent clairement à la question (non formulée) que je me posais...
Bonne route !
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