Sanctionner pour alcoolémie en Allemagne; Puis-je conduire en France?

Bonjour,
Normalement non. Pour le moment, seule la république fédérale d'Allemagne est concernée.

Bonsoir CAMILLEA,

Mais en cas de contrôle, étant donné que SOHOO n'a plus de permis ! comment cela va t'il se passer ?
@+

Bonjour,
Bien évidemment, tant que sohoo n'a pas récupéré son "carton rose", il n'est pas recommandé de conduire.
Les autorités allemandes doivent remettre le permis aux autorités françaises.

Voir

kirlian1 a écrit:

Margueritebcn a écrit:

Bonjour,
La police espagnole m'a retiré mon permis français suite à un contrôle d'alccolémie.
je voudrai savoir si mon permis reste en Espagne ou si il est renvoyé à la préfecture de délivrance en France.

bonjour
le permis est remis à la mission diplomatique, qui le remet ensuite au ministère de l'intérieur, qui le transmet à la préfecture d'origine.

Maintenant, il faudra peut-être compter sur un "petit" délai administratif.

Moi, je ne répondais qu'à la question...

sohoo a écrit:

Peut-être pourriez vous m'aider à savoir si la sanction est valable dans mon propre pays de résidence ou même dans toute l'Europe.

Merci pour vos dernières réponses. Ma sanction est assez sévère mais normal, un an de retrait et beaucoup a payé me donne à réfléchir mais j'ai juste peur que les autorités françaises me jugent à nouveau pour le délit commis, qu'en pensez-vous?
Merci
Sohoo

Bonjour,
Ben... sur quelles bases légales ?
1°) Le code de la route allemand n'est pas le même que le code de la route français. Règles, seuils et sanctions ne sont pas les mêmes.
2°) Vous êtes actuellement, peu ou prou, "jugé par une juridiction allemande". Une juridiction française ne peut pas se "surajouter" à la première.
3°) En revanche, elle pourra intervenir si vous, "mauvais payeur français", êtes poursuivi par un "bon créancier étranger" qui a une dette (l'amende) à récupérer sur votre dos pour l'aider à rentrer dans son pognon...

Bon visiblement ils auraient le droit de garder mon permis français pdt 1an ce qui une aberration je pense..à suivre..
Après avoir payé une somme astronomique..ce que je mérite bien..tt devrait rentré dans l'ordre..puis au pire je ferais des économies d'essence et je ne contribuerais pas au réchauffement climatique!

Merci pour les réponses et n'hésitez pas si vous pouvez en savoir plus

So

Bonjour,

Je me suis fait arrêté le week-end dernier en allemagne avec un taux d'alcoolémie positif (soufflage ballon 0.53X2 soit 1,06g/l). Il ont gardés mon permis de conduire en me disant qu'ils allaient me le renvoyer sous 15 jours avec les resultats de la prise de sang, un retrait pouvant aller d' 1 à 6 mois et l'amende qui va avec ... deux questions :

- vont-ils réellement me renvoyer le permis ?
- la suspension est-elle valable en France ??

Merci de votre réponse..

Bonjour,

NOUVEAU:

La récidive alcool serait applicable même si le premier terme du délit est consécutif à une condamnation pour alcoolémie en Allemagne.

Dans le cas présent, il est plus rapide de faire une demande de duplicata afin de conduire en France.

Bonjour,
Ben, je serais curieux de voir par quel mécanisme juridique, ce serait sympa de nous donner les textes de référence. Et pas pour les excès de vitesse ?

Bonjour,

Merci de votre réponse, je tiens juste à préciser que ce n'est pas une récidive, c'est la 1ère fois..
quelles sont les conséquences ??
Suspension valable en france ou non ? recupération du permis ou non ?

Merci!!

Bonjour,
Suspension en France, non.
Récupération du permis, oui.
Mais, comme le dit Kirlian "il faudra peut-être compter sur un "petit" délai administratif".
Voyons voir, les feldjägers renverront le permis à l'équivalent du ministère de l'intérieur du Land concerné, qui le renverra au ministère fédéral correspondant, qui le renverra aux ministère allemand des affaires étrangères, qui le renverra à la mission diplomatique, qui le renverra au ministère des affaires étrangères en France, qui le renverra au ministère de l'intérieur, qui le renverra à votre préfecture (s'il ne se trompe pas en l'envoyant à une autre) laquelle vous l'enverra à l'adresse figurant sur la carte grise. J'espère qu'elle est à la bonne adresse, sinon...
(d'accord, j'en ai peut-être rajouté un peu...)
(bref, si tout va bien, dans 6 mois, c'est bon...)

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Suspension en France, non.
Récupération du permis, oui.
Mais, comme le dit Kirlian "il faudra peut-être compter sur un "petit" délai administratif".
Voyons voir, les feldjägers renverront le permis à l'équivalent du ministère de l'intérieur du Land concerné, qui le renverra au ministère fédéral correspondant, qui le renverra aux ministère allemand des affaires étrangères, qui le renverra à la mission diplomatique, qui le renverra au ministère des affaires étrangères en France, qui le renverra au ministère de l'intérieur, qui le renverra à votre préfecture (s'il ne se trompe pas en l'envoyant à une autre) laquelle vous l'enverra à l'adresse figurant sur la carte grise. J'espère qu'elle est à la bonne adresse, sinon...
(d'accord, j'en ai peut-être rajouté un peu...)
(bref, si tout va bien, dans 6 mois, c'est bon...)

Bonsoir,

Eh oui ! on ne pourra pas le changer notre CamilleA; bin oui il va falloir l'user comme ça. toujours la petite note qui va bien.........
@+