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 06-05-2008 15:44:33 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Mister Jingle
 Apprenti conducteur
 
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Messages: 13

Question Alcool 0,57 Mg/L

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Bonjour à tous et à toute.

Je me suis fait contrôler positif à 00h00 avec 0,57 mg/l d'air expiré ( 2 whisky en apéro , 3 4 verre de rosé  en mengant et une fute de champagne au gato précisément ). 1,14 gramme dans le sang  si mon calcul est bon.

Il m'ont emmené a la brigade en attendant que ma copine vienne me chercher. Ils m’ont dit de repasser le lendemain pour refaire un résumé de tout ce qui c'était passé pour permettre au tribunal d'avoir une vue d'ensemble des circonstances.

Donc le lendemain je me suis rendu à la brigade nous avons relaté les fais et j'ai signé. Ensuite ils m’ont donné un papier comme quoi le préfet me suspend mon permis pour 2 mois. Ensuite ils m’ont dit qu'il me contacterait par téléphone pour savoir à quelle date sera mon jugement.

Je n'ai jamais eu d’antécédent, pas de casier rien du tout, pas d'accident etc...

je suis en apprentissage j'ai vraiment besoin de mon permis de conduire, a votre avis qu'est ce que je risque au tribunal?

Question : Vu que le préfet ma suspendu 2 mois, le juge peux me mettre beaucoup plus ou c'est rare ?
Question : Quand je vois les textes de loi il parlent de 2 ans de prison , rassurer moi ....
Question : Je ne pense pas qu'un avocat est nécessaire pour ma part ? si ?

Merci d'avance et de votre compréhension, désolé pour les fautes

Dernière modification par Mister Jingle (09-05-2008 15:45:40)




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 06-05-2008 16:12:10 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Look71
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Lieu: Chalon-sur-Saône 
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Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Mister Jingle a écrit:

Bonjour à tous et à toute.

Sortant de l'anniversaire de ma petite amie et en allant en direction de mon appartement pour aller travailler le lendemain , je me suis fait contrôler positif à 00h00 avec 0,57 mg/l d'air expiré ( 2 whisky en apéro , 3 4 verre de rosé  en mengant et une fute de champagne au gato précisément ). 1,14 gramme dans le sang  si mon calcul est bon.

Il m'ont emmené a la brigade en attendant que ma copine vienne me chercher. Ils m’ont dit de repasser le lendemain pour refaire un résumé de tout ce qui c'était passé pour permettre au tribunal d'avoir une vue d'ensemble des circonstances.

Donc le lendemain je me suis rendu à la brigade nous avons relaté les fais et j'ai signé. Ensuite ils m’ont donné un papier comme quoi le préfet me suspend mon permis pour 2 mois. Ensuite ils m’ont dit qu'il me contacterait par téléphone pour savoir à quelle date sera mon jugement.

Les policier m'ont dit qu'il me mettrait une bonne appréciation et que sa aiderai beaucoup pour la sanction (en effet je suis reste cool et polis tout le long, je n’étais pas du tout bourré)

J'ai mon permis depuis l'âge de 16 ans (permis 125) à 18 ans jpasse mon permis voiture et au moi de janvier j'ai passé mon permis grand cube.

Je n'ai jamais eu d’antécédent, pas de casier rien du tout, pas d'accident etc... (ah si sur autoroute en revenant de vacance radars automatique mais de très peu je crois que c'était du 45 euros d'amande et 2 ou 1 point je sais plus)

je suis en apprentissage j'ai vraiment besoin de mon permis de conduire, a votre avis qu'est ce que je risque au tribunal?

Question : Vu que le préfet ma suspendu 2 mois, le juge peux me mettre beaucoup plus ou c'est rare ?
Question : Quand je vois les textes de loi il parlent de 2 ans de prison , rassurer moi ....


Merci d'avance et de votre compréhension, désolé pour les fautes

Charles , 23 ans

Bonjour Charles!

Effectivement si tu regarde bien les Textes de Loi concernant le Délit de "CONDUITE SOUS L'EMPIRE D'UN ETAT ALCOOLIQUE" tu risque au maximum:
*4500€
*2 ans de prison.
*3 de suspension ou (annulation) du Permis de Conduire.


Mais sans trop m'avancé, vu les circonstances, ta situation et ton âge:

*Amende entre 200 et 500€
* Suspension entre 2 et 5 mois
* Pas du tout de Prison, même pas de sursis ( à mon humble avis) icon_lol

Sur ce bon courage dans ta démarche, mais t'inquiète c'est pas la Mort non plus (parole de vécu)!



 06-05-2008 16:24:34 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Mister Jingle
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 06-05-2008 
Messages: 13

Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Merci pour ta réponse , sa me rassure un peu .

Une autre question , que j'ai oublié de rajouter , il y aura du monde avec moi au tribunal ? On se trouve dans un bureau ?

Comment ça se passe ?

Merci d'avance et bonne journée à toi



 06-05-2008 16:45:53 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1509

Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Mister Jingle a écrit:

Merci pour ta réponse , sa me rassure un peu .

Une autre question , que j'ai oublié de rajouter , il y aura du monde avec moi au tribunal ? On se trouve dans un bureau ?

Comment ça se passe ?

Merci d'avance et bonne journée à toi

Bonjour

La meilleure solution, c'est d'aller assister à une ou plusieurs audiences au tribunal où vous serez jugé.
Cela permet de voir comment ça se passe, de voir les "us et coutumes" du tribunal pour ce genre d'infractions (essayer de voir avec le greffe pour connaître les "horaires des séances Muscadet".



 06-05-2008 16:59:19 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Timh
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 14-05-2007 
Messages: 530

Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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bonjour

Mister Jingle a écrit:

Merci pour ta réponse , sa me rassure un peu .

Une autre question , que j'ai oublié de rajouter , il y aura du monde avec moi au tribunal ? On se trouve dans un bureau ?

Comment ça se passe ?

Merci d'avance et bonne journée à toi

en comparution lors d'une audience muscadet, il y a généralement  du monde. Tout dépend de l'endroit où s'est passé le délit (mot un peu dur c'est vrai mais adapté icon_sad )

rendez vous au greffe du tribunal où vous allez comparaître et demandez la date d'une prochaine audience, vous aurez un aperçu de ce qui vous attend. Toutefois selon le nombre de comparutions, l'humeur du juge, l'actualité qui peut tout changer d'un jour à l'autre, cette première au tribunal correctionnel peut ne rien avoir avec une autre.

Restez simple, courtois, bien habillé sans deux pièces cravates si vous n'en n'êtes pas habitué et sans chewing-gum  (le planton vous conseillera d'ailleurs de le mettre dans votre poche) ni tongs (déjà vu sur des pieds pas vraiment nets) ou clope sur l'oreille ou peigne dans la ceinture.

une comparution peut être rapide, surtout si elles sont nombreuses. Le juge fera état de votre dossier, ne minimisez pas les faits, vous y gagnerez. Lorsqu'on vous donnera la parole, ce sera bref, répétez à l'avance ce que vous avez à dire, votre bonne foi sera remarquée.

Toutefois vous avez perdu 6 points, le juge peut ne pas vous interdire de piloter un engin motorisé pour lequel un permis n'est pas exigé, ce  sera toujours ça pour votre apprentissage et vos déplacements.

Les policiers sont gentils mais le tribunal n'est pas de leur ressort ...





Timh


 07-05-2008 09:34:53 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Mister Jingle
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 06-05-2008 
Messages: 13

Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Bonjour ,

Une autre question me viens par la tête.

Sur la feuille du préfet il y a marqué " 2 mois de suspension de permis " + Visite médicale.

Ma question est : A quelle date doit-je passer cette visite ?

Merci de votre réponse



 19-05-2008 12:27:43 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Mister Jingle
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 06-05-2008 
Messages: 13

Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Bonjour ,

J'ai était convoqué à la gendarmerie pour qu'il me remette la lettre de la date pour mon passage devant le déléguée du procureur de la république .

En effet les gendarme m'ont dit que je ne passerais pas devant un tribunal d'instance mais devant le déléguée du procureur , apparemment cela adoucirais mon dossier ?

Qu'en pensez vous ?

Merci de votre réponse



 19-05-2008 12:37:24 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 470

Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Look71 a écrit:

Mister Jingle a écrit:

Bonjour à tous et à toute.

Sortant de l'anniversaire de ma petite amie et en allant en direction de mon appartement pour aller travailler le lendemain , je me suis fait contrôler positif à 00h00 avec 0,57 mg/l d'air expiré ( 2 whisky en apéro , 3 4 verre de rosé  en mengant et une fute de champagne au gato précisément ). 1,14 gramme dans le sang  si mon calcul est bon.

Il m'ont emmené a la brigade en attendant que ma copine vienne me chercher. Ils m’ont dit de repasser le lendemain pour refaire un résumé de tout ce qui c'était passé pour permettre au tribunal d'avoir une vue d'ensemble des circonstances.

Donc le lendemain je me suis rendu à la brigade nous avons relaté les fais et j'ai signé. Ensuite ils m’ont donné un papier comme quoi le préfet me suspend mon permis pour 2 mois. Ensuite ils m’ont dit qu'il me contacterait par téléphone pour savoir à quelle date sera mon jugement.

Les policier m'ont dit qu'il me mettrait une bonne appréciation et que sa aiderai beaucoup pour la sanction (en effet je suis reste cool et polis tout le long, je n’étais pas du tout bourré)

J'ai mon permis depuis l'âge de 16 ans (permis 125) à 18 ans jpasse mon permis voiture et au moi de janvier j'ai passé mon permis grand cube.

Je n'ai jamais eu d’antécédent, pas de casier rien du tout, pas d'accident etc... (ah si sur autoroute en revenant de vacance radars automatique mais de très peu je crois que c'était du 45 euros d'amande et 2 ou 1 point je sais plus)

je suis en apprentissage j'ai vraiment besoin de mon permis de conduire, a votre avis qu'est ce que je risque au tribunal?

Question : Vu que le préfet ma suspendu 2 mois, le juge peux me mettre beaucoup plus ou c'est rare ?
Question : Quand je vois les textes de loi il parlent de 2 ans de prison , rassurer moi ....


Merci d'avance et de votre compréhension, désolé pour les fautes

Charles , 23 ans

Bonjour Charles!

Effectivement si tu regarde bien les Textes de Loi concernant le Délit de "CONDUITE SOUS L'EMPIRE D'UN ETAT ALCOOLIQUE" tu risque au maximum:
*4500€
*2 ans de prison.
*3 de suspension ou (annulation) du Permis de Conduire.


Mais sans trop m'avancé, vu les circonstances, ta situation et ton âge:

*Amende entre 200 et 500€
* Suspension entre 2 et 5 mois
* Pas du tout de Prison, même pas de sursis ( à mon humble avis) icon_lol

Sur ce bon courage dans ta démarche, mais t'inquiète c'est pas la Mort non plus (parole de vécu)!

Bonjour,

J'ajouterai 2 choses :
- une fois le jugement définitif prononcé, il y aura un retrait automatique de 6 points et là, étant en probatoire, une LR suivra l'informant de l'invalidation du permis pour solde de points nuls,
- en ce qui concerne l'alcoolémie, le permis blanc n'existe plus, pire, le juge peut prononcer une peine interdisant de conduire, pendant toute la durée de la suspension, tout véhicule terrestre à moteur même ceux qui ne nécessitent pas la possession d'un permis (cyclomoteur, voiturette sans permis, scooter, ...)

Quand auriez-vous dü avoir vos 12 points ?



 19-05-2008 12:44:37 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Aléa
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Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Bonjour,

poree jean-claude a écrit:

- en ce qui concerne l'alcoolémie, le permis blanc n'existe plus, pire, le juge peut prononcer une peine interdisant de conduire, pendant toute la durée de la suspension, tout véhicule terrestre à moteur même ceux qui ne nécessitent pas la possession d'un permis (cyclomoteur, voiturette sans permis, scooter, ...)

Quand auriez-vous dü avoir vos 12 points ?

Bémol : le permis aménagé n'est certes pas possible pour ce délit, mais il existe encore pour la quasi totalité des contraventions et même pour certains délits

Dernière modification par Aléa (19-05-2008 12:51:16)



 19-05-2008 12:46:33 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Mister Jingle
 Apprenti conducteur
 
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Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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poree jean-claude a écrit:

Look71 a écrit:

Mister Jingle a écrit:

Bonjour à tous et à toute.

Sortant de l'anniversaire de ma petite amie et en allant en direction de mon appartement pour aller travailler le lendemain , je me suis fait contrôler positif à 00h00 avec 0,57 mg/l d'air expiré ( 2 whisky en apéro , 3 4 verre de rosé  en mengant et une fute de champagne au gato précisément ). 1,14 gramme dans le sang  si mon calcul est bon.

Il m'ont emmené a la brigade en attendant que ma copine vienne me chercher. Ils m’ont dit de repasser le lendemain pour refaire un résumé de tout ce qui c'était passé pour permettre au tribunal d'avoir une vue d'ensemble des circonstances.

Donc le lendemain je me suis rendu à la brigade nous avons relaté les fais et j'ai signé. Ensuite ils m’ont donné un papier comme quoi le préfet me suspend mon permis pour 2 mois. Ensuite ils m’ont dit qu'il me contacterait par téléphone pour savoir à quelle date sera mon jugement.

Les policier m'ont dit qu'il me mettrait une bonne appréciation et que sa aiderai beaucoup pour la sanction (en effet je suis reste cool et polis tout le long, je n’étais pas du tout bourré)

J'ai mon permis depuis l'âge de 16 ans (permis 125) à 18 ans jpasse mon permis voiture et au moi de janvier j'ai passé mon permis grand cube.

Je n'ai jamais eu d’antécédent, pas de casier rien du tout, pas d'accident etc... (ah si sur autoroute en revenant de vacance radars automatique mais de très peu je crois que c'était du 45 euros d'amande et 2 ou 1 point je sais plus)

je suis en apprentissage j'ai vraiment besoin de mon permis de conduire, a votre avis qu'est ce que je risque au tribunal?

Question : Vu que le préfet ma suspendu 2 mois, le juge peux me mettre beaucoup plus ou c'est rare ?
Question : Quand je vois les textes de loi il parlent de 2 ans de prison , rassurer moi ....


Merci d'avance et de votre compréhension, désolé pour les fautes

Charles , 23 ans

Bonjour Charles!

Effectivement si tu regarde bien les Textes de Loi concernant le Délit de "CONDUITE SOUS L'EMPIRE D'UN ETAT ALCOOLIQUE" tu risque au maximum:
*4500€
*2 ans de prison.
*3 de suspension ou (annulation) du Permis de Conduire.


Mais sans trop m'avancé, vu les circonstances, ta situation et ton âge:

*Amende entre 200 et 500€
* Suspension entre 2 et 5 mois
* Pas du tout de Prison, même pas de sursis ( à mon humble avis) icon_lol

Sur ce bon courage dans ta démarche, mais t'inquiète c'est pas la Mort non plus (parole de vécu)!

Bonjour,

J'ajouterai 2 choses :
- une fois le jugement définitif prononcé, il y aura un retrait automatique de 6 points et là, étant en probatoire, une LR suivra l'informant de l'invalidation du permis pour solde de points nuls,
- en ce qui concerne l'alcoolémie, le permis blanc n'existe plus, pire, le juge peut prononcer une peine interdisant de conduire, pendant toute la durée de la suspension, tout véhicule terrestre à moteur même ceux qui ne nécessitent pas la possession d'un permis (cyclomoteur, voiturette sans permis, scooter, ...)

Quand auriez-vous dü avoir vos 12 points ?

Je ne suis pas en permis probatoire , j'ai 11 points .

En effet l'année dérniére en revenant de vacance retenu 136km/h pour 130 , 45 euros d'amandes 1 point.

Merci de vos réponses



 19-05-2008 12:52:24 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Aléa
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Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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bonjour,

Mister Jingle a écrit:

En effet l'année dérniére en revenant de vacance retenu 136km/h pour 130 , 45 euros d'amandes 1 point.

Merci de vos réponses

Vous l'avez payé à quelle date cette amende à un point  ?



 19-05-2008 12:58:20 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Mister Jingle
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Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Au moi d'aout mais je ne sais plus le jour précis.

Je pourrais retrouver cela sans problème , mais pourquoi cette question?

Merci encore.



 19-05-2008 13:01:47 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Aléa
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Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Bonjour,

Parce que au bout d'un an on récupère le points des infractions qui entraînent la perte d'un seul point icon_biggrin



 19-05-2008 13:06:26 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Mister Jingle
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Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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C'est dommage , je passe devant le délégué du procureur le 10 juin ...

Justement à se propos quel est la différence entre passer devant le tribunal et passer devant le délégué du procureur de la république ?

Les gendarmes m'ont dit que ce serai mon sever , que voulaient t'ils dirent par là ?

Charles



 19-05-2008 13:13:26 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Aléa
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Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Bonjour,

Mister Jingle a écrit:

C'est dommage , je passe devant le délégué du procureur le 10 juin ...

Justement à se propos quel est la différence entre passer devant le tribunal et passer devant le délégué du procureur de la république ?

Les gendarmes m'ont dit que ce serai mon sever , que voulaient t'ils dirent par là ?

Charles

Ce qu'ils voulaient dire par là  ? j'en sais trop rien car je ne comprends pas votre expression icon_eek Merci de faire un effort pour être compréhensible icon_confused

L'année sera peut-être écoulée lorsque la composition pénale sera effectuée car c'est à partir de l'exécution de celle-ci que les points peuvent partir, pas avant, plutôt après, vue les délais de gestion. Tout dépend ce que le délégué du procureur va vous proposer.  Tant que les points ne sont pas retirés le délai de l'année pour le point de l'an dernier court toujours



 19-05-2008 14:09:39 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Mister Jingle
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Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Désolé .

Je voulais dire moins sévère.

Je vous assure que je fais l'effort d'écrire correctement .



 19-05-2008 14:12:40 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 kirlian1
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Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Aléa a écrit:

Mister Jingle a écrit:

Les gendarmes m'ont dit que ce serai mon sever , que voulaient t'ils dirent par là ?

Charles

Ce qu'ils voulaient dire par là  ? j'en sais trop rien car je ne comprends pas votre expression icon_eek Merci de faire un effort pour être compréhensible

Bonjour
c'est peut être son saint patron à lui ? sm11 icon_arrow



 19-05-2008 14:31:27 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Aléa
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Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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bonjour,

kirlian1 a écrit:

c'est peut être son saint patron à lui ? sm11 icon_arrow

Oui mais alors là, il aurait quand pu mettre un S majuscule, parce dans les enluminures il le faut sm11


Quant à Charles il faut savoir qu'en composition pénale les peines sont moindres qu'en audience publique, d'où l'intérêt d'accepter ce qui est proposé



 19-05-2008 15:28:47 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 Mister Jingle
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Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Aléa a écrit:

bonjour,

kirlian1 a écrit:

c'est peut être son saint patron à lui ? sm11 icon_arrow

Oui mais alors là, il aurait quand pu mettre un S majuscule, parce dans les enluminures il le faut sm11


Quant à Charles il faut savoir qu'en composition pénale les peines sont moindres qu'en audience publique, d'où l'intérêt d'accepter ce qui est proposé

D'accord , merci .

Espérons qu'il ne mettra pas plus de 2 mois ...

Je vous tiendrais au courant .

Au 10 juin alors .

A+



 19-05-2008 19:20:17 - Question Alcool 0,57 Mg/L

 poree jean-claude
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Re: Question Alcool 0,57 Mg/L

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Aléa a écrit:

Bonjour,

poree jean-claude a écrit:

- en ce qui concerne l'alcoolémie, le permis blanc n'existe plus, pire, le juge peut prononcer une peine interdisant de conduire, pendant toute la durée de la suspension, tout véhicule terrestre à moteur même ceux qui ne nécessitent pas la possession d'un permis (cyclomoteur, voiturette sans permis, scooter, ...)

Quand auriez-vous dü avoir vos 12 points ?

Bémol : le permis aménagé n'est certes pas possible pour ce délit, mais il existe encore pour la quasi totalité des contraventions et même pour certains délits

Merci Alea, c'est bien ce que j'ai précisé : "en ce qui concerne l'acoolémie"




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