questions sur les sanctions pour conduite ss l usage de stupéfiant

jeanjeanjean a écrit:

bonjour à tous,
je suis poursuivi pour conduite ss l usage de stupefiants et passe en CRPC(comparution sur reconaissance préalable de culpabilité)
Tout d'abord mon taux semble faible (1,7ng),je sais que ça n affecte en rien le fait que l infraction soit constituée mais est ce que,a votre avis, le procureur tient compte du taux pour le prononcé de la peine?Qu est ce que je risque en réalité?je sais que c est prison + amende mais en dehors de la théorie y a t il des personnes qui ont été dans la meme situation que moi et qu ont ils eu?y a t il obligatoirement un retrait du permis de 6mois?


Autres questions: quels sont les causes de nullité de la procédure?est ce que l absence d infractions du conducteur peut l annuler?Peut on essayer de faire annuler une procédure au fond dans le cadre d une CRPC?(car par principe on a accepté sa culpabilité)

j attends vos réponses avec impatience car c est assez urgent

merci d avance

bonsoir
Les peines théoriques sont lourdes
le principe de la CRPC font qu'elle ne seront pas appliquées avec toute la sévérité possible.
selon les pratiques locales , les peines effectives peuvent varier énormément.
De toutes façons la CRPC impose l'assistance 'un avocat, celui qui vous assistera saura beaucoup plus qu'un forum vous renseigner utilement sur les mœurs locaux.
Si vous voulez jour les nullités (en forme et pas au fond) il vous faut refuser la CRPC et ce à vos risques et perils

ok merci pour votre réponse
C est vrai que ça doit varier énormément selon les régions.Par ailleurs je trouve ça vraiment pas très logique car si on se fait prendre en exes de vitesse a paris ou marseille la sanction sera la meme mais peu importe...
A votre avis est ce que le retrait de permis est systematique et sans discussion possible quand l infraction est constituée?
Sinon y a t il quelqu un qui a déja fait annulé cette procédure en raison du manque de raisons apparentes qui font qu il a  été controlé?
dslé d etre lourd mais votre aide m est précieuse
merci d avance
cordialement

jeanjeanjean a écrit:

.Par ailleurs je trouve ça vraiment pas très logique car si on se fait prendre en exes de vitesse a paris ou marseille la sanction sera la meme mais peu importe...

bien sur que non ! , vous confondez avec le principe de l'amende forfaitaire !
si vous passer au tribunal pour un exces de vitesse la peine sera individuelle et selon que vous soyez à Paris ou marseille elle pourra varier !

jeanjeanjean a écrit:

A votre avis est ce que le retrait de permis est systematique et sans discussion possible quand l infraction est constituée?
Sinon y a t il quelqu un qui a déja fait annulé cette procédure en raison du manque de raisons apparentes qui font qu il a  été controlé?
dslé d etre lourd mais votre aide m est précieuse
merci d avance

le retrait de permis n'est pas systématique , mais si il en ai fait application vous ne pourrez pas avoir de permis "blanc"
Quel manque de raison ? la palette de suspicion pour les FDO est large et dés lors que l'analyse sanguine releve ne serait ce que des traces ...