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 03-05-2008 16:41:32 - Flashé par l'arrière en moto

 tonio94
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Messages: 4

Flashé par l'arrière en moto

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Bonjour à tous et à toutes,

Je m'appelle Tonio94, j'habite Nogent sur Marne et travaille dans l'automobile (ingénieur moteur chez PSA).
Il m'est arrivé une histoire banale...mais qui énerve beaucoup !

Je voulais vendre ma moto à un tiers qui s'est fait flashé par l'arrière (au guidon de ma moto) dans le bois de Vincennes par un radar embarqué sur une voiture de police banalisée.
Bien entendu, ca m'ennuierait grandement de perdre des points pour une faute que je n'ai pas commise.

Avant de vous écrire, j'ai lu pas mal de discussions sur le forum pour essayer de ne pas vous déranger avec mon post : je pense avoir compris ce qu'il fallait faire mais n'étant pas sur à 100% et ne voulant pas "jouer" avec la loi, je me permets de faire un petit résumé de ce que j'ai compris.

Pouvez vous dans la mesure de votre possible me dire si j'ai effectivement bien compris ou si j'ai rien compris ? (dans ce cas la ... soupirs....)

Les faits : bois de vincennes, limitation à 50 km/h ==> ma moto a été enregistrée à 84km/h ==> vitesse retenue 79 km/h soit +29 km/h par rapport a la limitation
Mon but : payer les 90€ mais ne pas avoir 2 points en moins
Comment faire :
1) payer la consignation de 135€ (je compte le faire par internet)
2) ne pas payer l'amende et utiliser le "formulaire de requete en exoneration" :
     - je coche la case 3
     - je rédige une lettre en expliquant que le conducteur fautif n'était pas moi mais un tiers (je n'ai pas ses coordonnées, je vais tenter de le recontacter mais pense bien qu'il va m'envoyer ch......), je demande à voir la photo (en moto de l'arrière......)
    - j'envoie le tout en recommandé avec accusé de réception à l'officier du ministère public à Rennes


Pensez vous que j'ai unr chance d'échapper aux 2 points ou c'est peine perdue ??

Par ailleurs, merci à tous les acteurs actifs de ce forum vraiment bien foutu et qui fait chaud au coeur quand on est dans la m....
Je ne sais pas si ce sont des juristes qui répondent mais certains posts étaient vraiment pointus et difficile à suivre pour un novice !!
Bonne route à tous et prudence
Tonio94




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 03-05-2008 16:57:14 - Flashé par l'arrière en moto

 Conductor
 Apprenti conducteur
 
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Re: Flashé par l'arrière en moto

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Bonjour Tonio du 94,

Il est clair que perdre des points pour une fois que l'on n'a pas commise est dure à avaler...
J'ai encore une solution pour toi: utiliser une personne de ton entourage qui a un permis de conduire A et qui est prêt à dire qu'il conduisait ta moto...
Sinon rappelle la personne qui conduisait ta moto et tente le coup?



 03-05-2008 17:13:35 - Flashé par l'arrière en moto

 tonio94
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Messages: 4

Re: Flashé par l'arrière en moto

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Merci conductor pour ton conseil mais je connais pas beaucoup de monde qui va accepter de perdre des points "gratuitement" !!

plus je lis les forums, plus je m'étone de la procédure "requete en exoneration"

1) soit je raconte des mensonges ==> dans ce cas ce que j'ai écrit plus bas est toujours racontable et donc j'en conclue que tous les conducteurs à moto se faisant flasher par l'arrière peuvent échapper au retrait de point mais doivent cependant régler la prune

2) soit je dis vrai et ce que j'ai écrit ne marche pas ==> il y a donc des cas ou même avec toute la bonne foie du monde, on se fait avoir....

Bref, pas facile d'y voir clair dans ce brouillard......

A+
Tonio94



 03-05-2008 17:43:05 - Flashé par l'arrière en moto

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13310

Re: Flashé par l'arrière en moto

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Bonjour,

tonio94 a écrit:

Pensez vous que j'ai unr chance d'échapper aux 2 points ou c'est peine perdue ??

Normalement oui, mais pas d'échapper au passage par la case "tribunal" plus une amende salée à la clé, plus un petit passage préalable au poste, histoire de "discuter le bout de gras", bref, pour bien savoir si "c'était bien pas vous"...

tonio94 a écrit:

- je rédige une lettre en expliquant que le conducteur fautif n'était pas moi mais un tiers (je n'ai pas ses coordonnées, je vais tenter de le recontacter mais pense bien qu'il va m'envoyer ch......)

D'autant qu'il faudra qu'il vous donne les coordonnées de son permis de conduire (et, idéalement une photocopie) pour passer de la case 3 à la case 2...
Sinon, c'est bien la case 3, en expliquant autant que possible, les circonstances qui font que vous ne pouvez pas remplir la case 2.
Idéalement, si vous aviez une preuve par A + B de votre présence ailleurs à l'heure dite, ce serait mieux.

Dernière modification par CamilleA (03-05-2008 17:47:28)



 03-05-2008 17:45:58 - Flashé par l'arrière en moto

 CamilleA
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Messages: 13310

Re: Flashé par l'arrière en moto

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Bonjour,

tonio94 a écrit:

1) soit je raconte des mensonges ==> dans ce cas ce que j'ai écrit plus bas est toujours racontable et donc j'en conclue que tous les conducteurs à moto se faisant flasher par l'arrière peuvent échapper au retrait de point mais doivent cependant régler la prune

C'est ce qui se passe, en principe, tant qu'ils n'avouent pas être au guidon.

tonio94 a écrit:

2) soit je dis vrai et ce que j'ai écrit ne marche pas ==> il y a donc des cas ou même avec toute la bonne foie du monde, on se fait avoir....

En principe, non, PV relevé au vol, on ne peut que vous sanctionner qu'en tant que "redevable pécuniairement". A moins d'avouer spontanément...



 03-05-2008 17:57:59 - Flashé par l'arrière en moto

 tonio94
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Inscrit le 03-05-2008 
Messages: 4

Re: Flashé par l'arrière en moto

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Merci CamilleA pour ces précisions

Si c'est aller au tribunal ou au poste, ce n'est pas un problème, je n'ai rien à perdre
Mais ca dure longtemps ? Il faut prendre une RTT pour se rendre à une convoquantoin du tribunal ??
Ca m'ennuierait mais je le ferais sans problème si c'est pour la bonne cause !!

Maintenant prouver que j'étais ailleurs : bah en fait j'étais devant chez moi (c'est à dire tout près du bois de vincennes) et j'attendais que celui qui essayait ma moto revienne pour me la restituer. J'avais entre mes mains sa carte d'identité mais je n'ai rien noté et quand il m'a rapporté la moto, tout s'était bien passé......

Bref, je pense que je vais contester

Savez vous combien de temps dure une procédure comme celle-ci ? 6 mois ?

Merci pour vos lanternes
Tonio94, qui n'a pas encore rédigé sa lettre de requete en exonération (si vous aviez des modèles....)
A+



 03-05-2008 21:16:38 - Flashé par l'arrière en moto

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13310

Re: Flashé par l'arrière en moto

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Bonsoir,

tonio94 a écrit:

Maintenant prouver que j'étais ailleurs : bah en fait j'étais devant chez moi (c'est à dire tout près du bois de vincennes) et j'attendais que celui qui essayait ma moto revienne pour me la restituer. J'avais entre mes mains sa carte d'identité mais je n'ai rien noté et quand il m'a rapporté la moto, tout s'était bien passé......


Savez vous combien de temps dure une procédure comme celle-ci ? 6 mois ?

Mince alors, y a pas un flic qui vous a collé un PV pour racolage passif sur la voie publique ? C'est bête, ça, parce que ça aurait été une super preuve "nickel"… icon_biggrin
A tout hasard, si des voisins ont assisté à la scène, voyez s'ils peuvent apporter leurs témoignages, mais sachez que les témoignages par écrits ne sont, en principe, pas recevables (mais pourraient suffire dans un premier temps, histoire de convaincre l'OMP de creuser plus loin).
Ensuite, ben…
La convoc au poste pour savoir "si c'est du lard ou du cochon" devrait être assez rapide, ensuite… ça va dépendre du temps mis par la police pour boucler le dossier et le transmettre et de la charge du tribunal.



 03-05-2008 21:30:50 - Flashé par l'arrière en moto

 idiot gene
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Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
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Re: Flashé par l'arrière en moto

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bonjour

consignez par internet et contestez en LRAR auprès de l'OMP en racontant votre histoire d'éventuel acheteur.
Il est fort à parier que
-soit il rejettera et vous demandera de payer (s'il ne s'accapare pas d'office de la consignation comme on l'a vu ces dernier temps sm25 )
- soit il vous fera entendre par la police (comptez 3 heures...ils aiment bien se la jouer Sipovotch NYPD icon_mrgreen)
- soit il vous renvoie vers le tribunal où vous aurez droit au même jeu icon_rolleyes pour finir par devoir payer minimum 135+22€ MAIS pas de perte de points. pour cela comptez aussi une demi journée.



 03-05-2008 22:55:46 - Flashé par l'arrière en moto

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16663

Re: Flashé par l'arrière en moto

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Bonsoir

Lorsque vous réclamerez à RENNES, il faut  :

- justifier de la consignation,
- demander expressément à être cité devant le tribunal compétent



 04-05-2008 12:04:25 - Flashé par l'arrière en moto

 tonio94
 Nouveau membre
 
Inscrit le 03-05-2008 
Messages: 4

Re: Flashé par l'arrière en moto

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Merci pour tous vos conseils, je vous tiendrai au courant
Bonne fin de wend (ou bon viaduc)
Tonio94




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