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 02-05-2008 16:20:31 - Petite demande de renseignement :)

 Alderic
 Nouveau membre
 
Inscrit le 02-05-2008 
Messages: 2

Petite demande de renseignement :)

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Bonjour messieurs / dames !

Une petite question pour vous :
- situation : Autoroute A7, flashé a 140 (133 retenu) pour une limite a 130 avec un mesta 210 (non automatique, non référencé dans la liste des radars, au PK 064.400 sens Lyon-Marseille à chateauneuf sur isère

Je viens de recevoir le PV, et voici ce qu'il est indiqué :

EXCES DE VITESSE INFERIEUR A 20 KM/H - VITESSE MAXIMALE AUTORISEE SUPERIEURE A 50 KM/H

Perte de points du permis de conduire : OUI

Etant jeune conducteur (permis probatoire), cela me situe en réalitée dans la case "excès de vitesse compris entre 20 et moins de 30 km/h" car je n'aurai pas du dépasser les 110.

- La question :
Que va-t'il se passer ? Si l'en en crois le PV, c'est inférieur à 20km/h donc 68€ et seulement 1 pts.  Mais peuvent'ils le modifier après pour en fait le passer a 135€ et 2 points ?


Merci d'avance pour vos éclaircissements ! icon_smile




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 02-05-2008 16:54:32 - Petite demande de renseignement :)

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13544

Re: Petite demande de renseignement :)

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Bonjour,
Officiellement, ils peuvent, surtout si vous contestez.
Si vous payez sans broncher, il est fort possible que la différence passe à l'as. Pour l'amende, c'est quasiment certain. Pour le retrait de points, vous ne le saurez qu'après le retrait de points effectif.



 02-05-2008 21:29:02 - Petite demande de renseignement :)

 Alderic
 Nouveau membre
 
Inscrit le 02-05-2008 
Messages: 2

Re: Petite demande de renseignement :)

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Si je paye sans broncher et que tout d'un coup ils s'appercoivent qu'il n'avaient pas pris en compte le "A" (et qu'ils font la correction), cela impliquerai que le PV soit caduque (vice de procédure) car j'aurai été mal informé non ?



 03-05-2008 08:53:27 - Petite demande de renseignement :)

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13544

Re: Petite demande de renseignement :)

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Bonjour,
Ben non, parce qu'à moins d'être atteint d'amnésie sévère, VOUS ne pouvez ignorer que vous êtes en probatoire. Donc, c'est à vous qu'il incombe de faire rectifier l'erreur.
Et arrêtez de croire aux Légendes Urbaines qui voudraient qu'une simple erreur entraînerait un vice de procédure qui entraînerait la caducité du PV Et en admettant que le PV soit caduc à cause de ce motif, il suffirait d'en rédiger un nouveau corrigeant l'erreur, puisqu'il n'y a aucune ambiguïté sur l'erreur.



 03-05-2008 18:08:06 - Petite demande de renseignement :)

 auxfleurs
 Conducteur
 
Inscrit le 28-06-2007 
Messages: 36

Re: Petite demande de renseignement :)

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bonjour à tous

Alderic a écrit:

flashé a 140 (133 retenu) pour une limite a 130 avec un mesta 210
Je viens de recevoir le PV, et voici ce qu'il est indiqué :

EXCES DE VITESSE INFERIEUR A 20 KM/H - VITESSE MAXIMALE AUTORISEE SUPERIEURE A 50 KM/H

Perte de points du permis de conduire : OUI

Un élement m'interpelle, et j'espere que les "piliers" de ce forum pourront éclairer mon gyrophare.
n'est-il pas d'usage pour une vitesse maxi autorisée de faire



 03-05-2008 21:17:44 - Petite demande de renseignement :)

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13544

Re: Petite demande de renseignement :)

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Bonsoir,
Ben alors ? Le gyrophare est tombé en panne ? icon_mrgreen




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