|
bonjour
est ce que quelqu un peut me renseigner
j ai mis ma moto en vente une personne me l achete envoie le cession de vehicule a la prefecture le lendemain il a changer d avis on avai pas barrer la carte grise je le rembourse
une autre personne me la acheter cependant il a voulu faire sa carte grise et il ne peut pas car il la moto est au nom de la personne qui devait l acheter
que puis je faire
dois je annuler la vente de la 1 ere personne
quel papier dois je donner a la prefecture
merci de m aider et de me donner des conseil
Pilote confirmé
Lieu: dijon
Inscrit le 21 août 2005
Messages: 1928
Bonjour
je pense qu'il faudrais faire un papier de vente avec les cordonner de l'ancienne acheteur et non vous
car comme il a fais les demarche de carte grise a la prefecture la moto est a lui et non a vous donc au final ca bloc
Bonsoir debtiffen,
théoriquement, si la carte grise n'est pas barrée, le nouvel acquéreur ne peut pas la faire immatriculer puisqu'il faut présenter cette pièce en préfecture pour avoir la nouvelle.
Donc, c'est comme si la vente n'avait pas eu lieu. 
salut
si tu as les papiers et que la vente est enregistrée par le double que tu as envoyé a la pref --tu a 15 jours pour annuler la vente -sur place ou en recommandé ar
la carte grise n'étant pas barrée t'a du bol : pas de duplicata
quand c'est pour faire du mal je suis un bon à rien mais si c'est pour aider, je suis là
|