alccool au volant

Bonjour,
Qu'il n'y ait rien d'inscrit au casier B3 ne prouve pas grand-chose, ce n'est pas celui-là que parquet et juges ont sous les yeux.
Pour l'alcool, la récidive, c'est en principe 5 ans mais, si j'ai bonne mémoire, à partir de la date où la condamnation devient définitive, soit pour simplifier les choses deux mois après le passage au tribunal ou ce qui en tient lieu. Donc, s'il y a un doute, il faudrait faire un calcul précis.

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Qu'il n'y ait rien d'inscrit au casier B3 ne prouve pas grand-chose, ce n'est pas celui-là que parquet et juges ont sous les yeux.
Pour l'alcool, la récidive, c'est en principe 5 ans mais, si j'ai bonne mémoire, à partir de la date où la condamnation devient définitive, soit pour simplifier les choses deux mois après le passage au tribunal ou ce qui en tient lieu. Donc, s'il y a un doute, il faudrait faire un calcul précis.

merci pour votre reponse, la mise a l'épreuve de la premiere fois commençait a la date de recuperation de mon permis ,soit le 30 septembre 2002, pendant 5 ans donc la levée de la récidive devait intervenir au 30 septembre 2007 si je ne me trompe pas
pour l instant je n'ai pas reçu la convocation du tribunal, mais des que je la recevrait je pourrais regarder les mentions de la convocation, si elle comporte l'intitulé recidive de conduite sous l'emprise d'alcool ou conduite sous emprise d'alcool
tout ça si je ne me trompe pas bien sur.
a tout hasard est ce que vous savez combien de temps il faut pour recevoir la convocation?

merci d'avance bonne journée

aurmeu a écrit:

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Qu'il n'y ait rien d'inscrit au casier B3 ne prouve pas grand-chose, ce n'est pas celui-là que parquet et juges ont sous les yeux.
Pour l'alcool, la récidive, c'est en principe 5 ans mais, si j'ai bonne mémoire, à partir de la date où la condamnation devient définitive, soit pour simplifier les choses deux mois après le passage au tribunal ou ce qui en tient lieu. Donc, s'il y a un doute, il faudrait faire un calcul précis.

merci pour votre reponse, la mise a l'épreuve de la premiere fois commençait a la date de recuperation de mon permis ,soit le 30 septembre 2002, pendant 5 ans donc la levée de la récidive devait intervenir au 30 septembre 2007 si je ne me trompe pas
pour l instant je n'ai pas reçu la convocation du tribunal, mais des que je la recevrait je pourrais regarder les mentions de la convocation, si elle comporte l'intitulé recidive de conduite sous l'emprise d'alcool ou conduite sous emprise d'alcool
tout ça si je ne me trompe pas bien sur.
a tout hasard est ce que vous savez combien de temps il faut pour recevoir la convocation?

merci d'avance bonne journée

Salut!

Pour recevoir la convocation: il faut attendre suivant la longueur judiciaire du tribunal qui vous juge: sa peut aller vite (1 mois) comme être très long (1an et demi).

Pour votre cas sachez que : Au sens Pénal du Terme vous ne pouvez pas être considéré comme récidiviste! M'enfin le Proc se fera une maline joie de vous rappeler vos déboire du passé...

aurmeu a écrit:

bonjour
j'ai été controlé positif avec un tx de 2.24g le 28/03/08, j'ai reconnu mes tords pas d'accident,n'y delit de fuite
j'avais mes 12 points au moment des faits
j'ai eu la meme infraction en mars 2002, il y a 6 ans, j'ai demandé le buletin numero 3 at rien n'y apparait
le delai de 5 ans est passé.
J aimerais avoir des avis sur les sanctions a venir pour moi, permis,prison,annulation,suspension,amende
merci d'avance pour vos reponses
bonne journée

salut,
c est un assez gros taux 2.24g donc tu risque peut etre minimum 6 mois de suspension jusqua 12 mois je dirais mais pas d annulation car tu n étais pas en recidive,et une amende et 6 ^points
cest mon avis,
salut