Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 28-04-2008 22:29:08 - 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

 goldorak11
 Conducteur
 
Inscrit le 28-04-2008 
Messages: 30

43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

  Voir le profil de goldorak11        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour a tous voila je me suis fais controler a 140km/h au lieu de 90 et ils  ont retenue 133km/h soit 43km/h au dessus.
j'ai mon vrai permis a 12 points et ne suis plus apprentie depuis longtemps.
c'etait les motard qui m'ont arreté de suite aprés en me montrant leur jumelles tout fier. bref je me suis fais SUSPENDRE le permis 1 mois je l'ai donc recuperer 1 mois apres et ils ne m'ont pas mis de PV et aujourd'hui je recois une lettre me disant qu'il me R2 ANNULE le permis pour 2 mois + 300 euro et 22euro en plus d'amende et donc quand je payerai celle ci ils me retireront les points dans longtemps certe et je n'aurais plus de point donc impossibiliter par la suite de repasser le permis pendant 6 mois car j'ai deja fais mon stage pour les points et je suis condamner a le perdre .
mais ce n'st pas sa qui m'affole c'est le fait d'avoir 322euro d'amende  et on ma dis que du coup sa passer en délit!!!!! alors que les delits sont reconnu en dessus de 50km/h.   PQ 322 euro d amende et non 90 euro plus 4 point et PQ me réannule t'il le permis pour la 2eme fois et cette fois ci pour 2 mois !!??!! je suis perdu dois je payer et donc reconnaitre!!!! je ne sais pas j'attends vos aides merci pour tt




  Liens complémentaires

 28-04-2008 22:35:12 - 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17301

Re: 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonnour,

Il ne vous reste qu'un mois de suspension à effectuer.

Vous ètes passé au tribunal, en ordonnance pénale, parce que dans votre secteur c'est ainsi que cela se déroule. Vous auriez pu très bien n'avoir que 90 euros à payer mais ce n'est pas l'automobiliste qui choisit, c'est le Procureur, L'OMP ou les agents.

IL vous reste combien de points actuellement avant cette infraction ?

Si vous payez dans le mois vosu aurez 20% de réduction sur les 322 euros



 28-04-2008 22:39:22 - 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

 goldorak11
 Conducteur
 
Inscrit le 28-04-2008 
Messages: 30

Re: 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

  Voir le profil de goldorak11        Voter pour ce message (+1 point)

re!    exactement vous etes tres caller dans le sujet !!!!
ordonnance pénalle tt a fait!!
il me reste actuellement 3 points et avec un peu de chance dans 6 mois s'il ne m'ont pas retirer les points (sa fera 2 ans que j'aurai fais le stage et donc je pourais le repasser...) j'aurais encore mon permis.mais ce que je voulais savoir c'est donc 4 point qu'il me retire ou 6?? et est ce concideré comme un delit ou juste une effraction??
derniere question il ne m'ont pas demander de leur rendre le permis il m'ont juste dis de payer ??? j'attend??? merci



 28-04-2008 22:47:03 - 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17301

Re: 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Vous avez payé  ?



 28-04-2008 22:52:58 - 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

 goldorak11
 Conducteur
 
Inscrit le 28-04-2008 
Messages: 30

Re: 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

  Voir le profil de goldorak11        Voter pour ce message (+1 point)

non je n'ai pas encore payer j'ai 1 mois pour le faire
je dois contester tu crois??



 28-04-2008 23:00:58 - 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17301

Re: 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Ca va être chaud, chaud pour tenir 6 mois afin de pouvoir suivre un nouveau stage icon_confused ce qui donnerait :

- 2 + 4 (le stage) = 6

- 6 - 4 (l'excès de vitesse) = 2

Pour cela il faudrait être un peu procédurier, il faudrait :

- ne pas payer,

- former opposition à l'ordonnance pénale avant la fin des 30 jours de la date d'envoi,

- suite à cette opposition vous serez convoqué au tribunal, juridiction de proximité

- si la décision du tribunal ne vous convenait pas, à tout le moins intervenait avant la date qui vous permet de suivre un nouveau stage, vous pourriez interjeter appel et là vous serez sans doute au delà de la date fatidique.

La balle est dans votre camp



 28-04-2008 23:07:35 - 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

 goldorak11
 Conducteur
 
Inscrit le 28-04-2008 
Messages: 30

Re: 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

  Voir le profil de goldorak11        Voter pour ce message (+1 point)

disons que si je fais oposition c'est par apport au prix du pv qui me semble elever mais bon on ne peut pas contester puisque c'"est un juge mais je pourais quand meme le faire car a pars sa je n'ai rien a contester puisque je reconnais bien mon erreur.
mais je te redemande 43 km/h au dessus est ce conciderer comme un delit??
sa me rassurerai que la reponse soit negative!!
sinon j'ai plus qu'a m'acheter une mobilette :§     jte remerci pour tes reponses !!



 28-04-2008 23:17:21 - 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17301

Re: 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir

Non, un excès de vitesse de 43 km/h n'est pas un délit c'est une contravention de la classe 4, au dessus il y a la contravention de la classe 5, pour les excès supérieurs à 50 km/h, et ensuite le délit s'il y a récidive de deux contraventions de classe 5.

Pour la décision à prendre, c'est à vous de voir, je vous ai tout dit.



 29-04-2008 09:20:30 - 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13899

Re: 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

goldorak11 a écrit:

disons que si je fais oposition c'est par apport au prix du pv qui me semble elever mais bon on ne peut pas contester puisque c'"est un juge

C'est surtout que, pour une contravention de la 4ème classe, il pourrait aller jusqu'à 750 € (plus les 22 € de procédure)...



 29-04-2008 12:23:41 - 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

 greg k
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 1611

Re: 43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur

  Voir le profil de greg k        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

En plus vous pourriez si jamais vous êtes convoqué seulement dans 5 mois, vous désistez de votre opposition et accepter d'en payer le prix fixé tout en vous permettant de faire le stage...

Greg




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "43km/H au dessus RETENU je crois qu'il ont fais une erreur"

P.V pour stop mais avec une erreur de marque, puis-je contester ? excès de vitesse : quand récupère t'on son permis??
Amende pris par quelqu'un d'autre !!! chgt de boite depuis a larret le moteur tremble????svp merci
PUIS-JE CONTESTER UNE ERREUR D'ADRESSE et mention "CR" retrait pour alcoolemie aide
excés de vitesse en moto !! Où qu'c'est qu'il est?
contester un pv pour une erreur d'adresse arrestation abusive
erreur de lieu d'infraction Exces vitesse avec véhicule société
pv erreur d'immat Excès de vitesse et erreur dans le modèle de la voiture
un recuperateur automobile (casse auto) erreur sur PV
Embarquez-vous des autostoppeurs? Exces de vitesse 50 mais jugement par ordonance penal
erreur de date erreur sur pv d'exces de vitesse
Erreur sur PV excés de vitesse contestation pv suite à une erreur de l'agent
EXCES DE VITESSE DE 156 AU LIEU DE 110 > 40 Kmh et procèdure
exés de vtesse en moto Erreur avis retention permis de conduire,contestation possible ?
erreur de carburant que faire SVP contestation d'un PV pour stop
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto