Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 26-04-2008 20:14:09 - alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

 Gaetan np
 Nouveau membre
 
Inscrit le 26-04-2008 
Messages: 2

alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

  Voir le profil de Gaetan np        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour a tous,
 
Je me suis fait contrôler cette nuit avec un taux de 1,28 grammes dans le sang. j'aurai aimé savoir quels sont les risques que j'encoure suite a cette erreur inexcusable vu que les conséquences auraient pu être désastreuses.
Cependant je possède un cas atypique car je possède un permis probatoire se finissant dans un mois et que durant la période probatoire j'ai effectué un stage obligatoire(en 2007) suite à un excès de vitesse. J'ai donc quelques questions a vous poser:

Quells dispositions je dois prendre pour limiter la casse?
Suis je coupable d'une récidive?
Normalement, quand devais je récupérer mes douze points? en 2010 ou dans un mois?
Est ce que je récupère deux points le mois prochain vu que l'infraction d'excès de vitesse ne concernait que 4 points?

je vous remercie d'avance pour votre aide.




  Liens complémentaires

 26-04-2008 20:31:56 - alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16895

Re: alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Mauvaise nouvelle pour vous, sans cette infraction d'alcoolisme vous ne deviez récupérer les 12 points qu'en 2010 soit trois ans après l'infraction à la vitesse.

Certes, vous êtes en fin probatoire dans un mois, mais cela ne change rien à votre situation. Vous avez 6 points actuellement et vous ne pouvez suivre un stage, vous pourriez le faire si, je dis bien si, la sanction judiciaire qui vous attend devenait définitive 2 ans après le stage que vous avez suivi.



 26-04-2008 20:43:00 - alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

 Gaetan np
 Nouveau membre
 
Inscrit le 26-04-2008 
Messages: 2

Re: alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

  Voir le profil de Gaetan np        Voter pour ce message (+1 point)

Qu'est ce que je peut faire pour disposer de mon permis cet été afin de pouvoir travailler ?
Et combien de temps de suspension je risque?
Il y a récidive?



 26-04-2008 20:49:43 - alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13293

Re: alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir
je pense que vous n'avez pas tout compris...
quelle suspension ..
relisez la reponse d'alea ..
vosu avez 6 poitns ..
l'alcool c 6 poitns .. donc d'apres vous ???
Desole mais le permis est mort
reste les delais je pense que vous pourrez bosser cet ete mais cela ne fera que reculer ..
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 26-04-2008 20:53:35 - alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16895

Re: alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

Travailler cet été, pas de problème, mais pas en voiture icon_confused

Déjà, dans les 72 heures le préfet aura pris un arrêté de suspension administrative, 3 à 4 mois est une suspension moyenne, pour un tel taux, surtout en probatoire, on a vu 6 mois. Et pendant la durée de cette suspension il n'y a pas d'aménagement possible.

Ensuite viendra la décision du tribunal, oui mais quand ?  personne ne le sait si rien ne vous a été précisé lors de votre interpellation. Cette décision peut intervenir pendant la durée de la suspension administrative du préfet ou  après. La durée de la suspension du tribunal s'impose à celle du préfet et celle du préfet vient en déduction de celle du tribunal

Non, il n'y a pas de récidive.



 26-04-2008 21:09:07 - alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

 Richou971
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 20-03-2008 
Messages: 13

Re: alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

  Voir le profil de Richou971        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour ,

De toute façon les autres internautes vous ont donné le topo conduite en état d'ivresse , ça ne pardonne pas et c'est bel et bien 6 points alors avec un permis probatoire aucune chance !



 27-04-2008 17:02:34 - alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

 tissoftheworld
 Nouveau membre
 
Inscrit le 27-04-2008 
Messages: 5

Re: alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

  Voir le profil de tissoftheworld        Voter pour ce message (+1 point)

Je connais bien les procédures pour les pratiquer tous les week end, et des fois c'est pas facile.

Etant donné que vous êtes au dessus du seuil c'est à dire entre 0.39mg/litre d'air expéré vous avez automatique une suspension de permis, mais comme il ne vous reste que 6 points et vous ne pouvez pas repassé de stage dans la période pour en récupérer 4. Votre permis va étre annulé il faudra donc le répaser et tout recommencé.
Lors de la composition pénal le procureur s'il est pas trop vache ne vous chargera pas s'il a les crocs pour compenser la suspension de permis qu'il ne peut pas mettre il vous interdira de vous inscrire en auto école pendant plusieurs mois. une petite amende également pour faire passé le tout, max 500€ en générale ca tourne autour de 200-300€ pour les gens qui n'ont pas beaucoup de revenu, voir moins sur le proc est dans un bon jour.

Bon courage



 27-04-2008 18:17:51 - alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13539

Re: alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,
Euh… qui vous dit qu'il y aura composition pénale ? Et qu'entendez-vous par "max 500 €" ? icon_confused



 27-04-2008 18:24:48 - alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16895

Re: alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

tissoftheworld a écrit:

Je connais bien les procédures pour les pratiquer tous les week end, et des fois c'est pas facile.

Mais un peu moins le fonctionnement de CE forum :

***!!! Art. N1: BONJOUR OBLIGATOIRE




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "alcool, permis probatoire fini dans un mois et stage pdt le probatoir"

Permis probatoire: besoin de renseignements annulation permis probatoire pour alcool 0.82 aire expiré
permis probatoire- alcool stage de sensibilisation suite perte points
retrait de point avec stage obligatoire en permis probatoire Permis probatoire: presque a 0 points !!!!
Remboursement amende apres stage pendant permis probatoire Délai à attendre apres un stage ?
alcool permis probatoire Permis probatoire et alcool
Permis probatoire alcool au volant retrait permis et stage
Permis probatoire et alcool Alcool permis probatoire ordonnance penale
permis permis probatoire alcool
alcool et permis probatoire annulation permis
URGT:Permis probatoire, retraits de points litige, stage...? permis probatoire
Invalidation du permis permis probatoire et alcoolemie
accident pendant un permis probatoire alcool, permis probatoire , de la chance
questions sur le stage de recuperation Stage et amende
Delais retrait de points permis probatoire Permis probatoire alcool
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto