Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 26-04-2008 16:32:44 - Mon Pv est-il bon?

 Ben9999
 Nouveau membre
 
Inscrit le 26-04-2008 
Messages: 4

Mon Pv est-il bon?

  Voir le profil de Ben9999        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour a vous je viens ici car j'ai reçu (en mains propre) 3 PV suite a un grillage de feux rouge.
J'ai donc eu 1 PV pour le feux rouge , 1 pour manque de rétroviseur, et 1 pour manque d'affichage d'assurance, je suis en moto 50cc. Sur 1 ou 2 PV les numéro de cadre de ma moto ne corresponde pas à celui inscrit sur le ou les PV.

Que doit-je faire?

Merci d'avance de votre aide...


Bien a vous, Ben.




  Liens complémentaires

 26-04-2008 22:30:59 - Mon Pv est-il bon?

 Timh
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 14-05-2007 
Messages: 517

Re: Mon Pv est-il bon?

  Voir le profil de Timh        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir,

Ben9999 a écrit:

Bonjour a vous je viens ici car [color=#ed1139]j'ai reçu (en mains propre) 3 PV suite a un grillage de feux rouge. icon_sad

J'ai donc eu 1 PV pour le feux rouge , 1 pour manque de rétroviseur, et 1 pour manque d'affichage d'assurance, je suis en moto 50cc. Sur 1 ou 2 PV les numéro de cadre de ma moto ne corresponde pas à celui inscrit sur le ou les PV. sm36

Que doit-je faire?

Merci d'avance de votre aide...


Bien a vous, Ben.[/color]

un ou deux PV ?

Quelle est votre question finalement ?





Timh


 27-04-2008 13:54:09 - Mon Pv est-il bon?

 Ben9999
 Nouveau membre
 
Inscrit le 26-04-2008 
Messages: 4

Re: Mon Pv est-il bon?

  Voir le profil de Ben9999        Voter pour ce message (+1 point)

Ma question est est ce que les PV dont le numéro de carde ne correspond pas à celui de ma moto sont valables oui ou non?

Tous simplement....^^



 27-04-2008 14:08:44 - Mon Pv est-il bon?

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16895

Re: Mon Pv est-il bon?

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,

OUI, il sont bons icon_biggrin



 27-04-2008 14:24:20 - Mon Pv est-il bon?

 Ben9999
 Nouveau membre
 
Inscrit le 26-04-2008 
Messages: 4

Re: Mon Pv est-il bon?

  Voir le profil de Ben9999        Voter pour ce message (+1 point)

Aléa a écrit:

bonjour,

OUI, il sont bons icon_biggrin


Vraiment??? Vous êtes sûr de vous? Ce n'est pas que je doute de vos connaissances mais pourquoi serait il bon alors que le numéro d'identification ne sont pas les mêmes...

Pour exemple; si un PV a un numéro de plaque numéralogique qui n'est pas le mêmes que celui de la voiture ce dernier est bien caduc non?

Alors pourquoi sur les motos ça ne serais pas pareil?

Je précise que je n'ai pas de plaque c'est juste le numéro cadre (celui qu'on donne à l'assurance...)

@Aléa; ne le prennez pas mal mais j'aurais aimé un peu plus d'argumentation...


Bien a vous, Ben9999.



 27-04-2008 14:26:20 - Mon Pv est-il bon?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13539

Re: Mon Pv est-il bon?

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Avez-vous jeté un coup d'oeil sur les "sujets similaires", juste en dessous ?
Intercepté ? Identité relevée ? C'est le bipède qui tenait le guidon qu'on verbalise, pas l'engin sur lequel il est assis. Concluez vous-mêmes…



 27-04-2008 14:28:17 - Mon Pv est-il bon?

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13539

Re: Mon Pv est-il bon?

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Ben9999 a écrit:

Pour exemple; si un PV a un numéro de plaque numéralogique qui n'est pas le mêmes que celui de la voiture ce dernier est bien caduc non?

Ah bon ? Vous tenez ça d'où ? icon_confused



 27-04-2008 15:06:01 - Mon Pv est-il bon?

 Ben9999
 Nouveau membre
 
Inscrit le 26-04-2008 
Messages: 4

Re: Mon Pv est-il bon?

  Voir le profil de Ben9999        Voter pour ce message (+1 point)

CamilleA a écrit:

Bonjour,

Ben9999 a écrit:

Pour exemple; si un PV a un numéro de plaque numéralogique qui n'est pas le mêmes que celui de la voiture ce dernier est bien caduc non?

Ah bon ? Vous tenez ça d'où ? icon_confused

De nul part^^ je pensai que c'était le cas en fait... Et bien non...

Merci d'avoir pris le temps de me répondre. Bonne continuation à vous tous.


Ben.


PS Je vais aller voir les sujet similaires...



 28-04-2008 11:16:10 - Mon Pv est-il bon?

 pixie
 Conducteur
 
Inscrit le 21-04-2005 
Messages: 48

Re: Mon Pv est-il bon?

  Voir le profil de pixie        Voter pour ce message (+1 point)

Ben9999 a écrit:

CamilleA a écrit:

Bonjour,

Ben9999 a écrit:

Pour exemple; si un PV a un numéro de plaque numéralogique qui n'est pas le mêmes que celui de la voiture ce dernier est bien caduc non?

Ah bon ? Vous tenez ça d'où ? icon_confused

De nul part^^ je pensai que c'était le cas en fait... Et bien non...

Merci d'avoir pris le temps de me répondre. Bonne continuation à vous tous.


Ben.


PS Je vais aller voir les sujet similaires...

Bonjour,

Dans ce cas où il n'y a probablement pas de permis (ni CG),
je me demande bien comment il y a rapprochement, les policiers ont ils relevé votre identité? Si Oui, Comment (CI?).




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto