Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 25-04-2008 13:52:11 - délit de fuite

 K-ramel
 Nouveau membre
 
Inscrit le 25-04-2008 
Messages: 1

délit de fuite

  Voir le profil de K-ramel        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Mon ami a fait un délit de fuite et j'aimerai savoir ce qu'il risque.
Il a dépasser la limite de vitesse pour doubler une voiture alors que la  ligne était continue, ensuite il a aperçu une voiture de police derrière lui qui lui demandait de s'arrêter mais comme il était presser il ne l'a pas fait !!
Que risque t-il ?




  Liens complémentaires

 25-04-2008 14:06:30 - délit de fuite

 tompod
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 03-04-2007 
Messages: 1137

Re: délit de fuite

  Voir le profil de tompod        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Pour le refus d'obtempérer, c'est 6 points, jusqu'à 3 mois de prison, 3750 euros d'amende, et une possible suspension de permis jusqu'à 3 ans maximum (article L233-1 du code de la route).

Pour le dépassement sauvage, il pourrait être verbalisé pour vitesse excessive eu égard aux circonstances (R413-17), soit une amende de 4e classe (135 euros), ou peut-être dépassement dangereux (135 euros + 3 points) suivant les circonstances exactes...

Il était pressé, mais il risque de perdre beaucoup de temps maintenant...



 25-04-2008 14:26:45 - délit de fuite

 BMO
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 25-04-2006 
Messages: 497

Re: délit de fuite

  Voir le profil de BMO        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

K-ramel a écrit:

il a aperçu une voiture de police derrière lui qui lui demandait de s'arrêter mais comme il était presser il ne l'a pas fait !!
Que risque t-il ?

icon_biggrinicon_biggrin



 25-04-2008 14:57:52 - délit de fuite

 mrpochpoch
 Pilote confirmé
 
Lieu: Lille 
Inscrit le 06-04-2006 
Messages: 488

Re: délit de fuite

  Voir le profil de mrpochpoch        Voter pour ce message (+1 point)

Roulait t'il au moins dans une voiture volée ? icon_confused

Non mais sans rire ...
ne pas respecter un ordre des FDO, c'est plus grave encore qu'un délit de fuite !! Avec le cumul des infractions, attendez vous à ce qu'il perde 8 points d'un coup, et surtout à une grosse amende ainsi qu'à une suspension de son permis de conduire pour une durée très importante !!



 25-04-2008 15:03:49 - délit de fuite

 BMO
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 25-04-2006 
Messages: 497

Re: délit de fuite

  Voir le profil de BMO        Voter pour ce message (+1 point)

Re,
Le délit de fuite n'est ici pas caractérisé! C'est le refus d'obtempérer qui sera retenu (s'il est retenu)

BMO



 26-04-2008 00:20:39 - délit de fuite

 burdigala
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 17-12-2005 
Messages: 478

Re: délit de fuite

  Voir le profil de burdigala        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour


"Désolé m'sieur l'agent, j'ai pas pu m'arrêter, j'étais pressé !"
champion



 26-04-2008 11:19:56 - délit de fuite

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13262

Re: délit de fuite

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

K-ramel a écrit:

Il a dépasser la limite de vitesse pour doubler une voiture alors que la  ligne était continue, ensuite il a aperçu une voiture de police derrière lui qui lui demandait de s'arrêter mais comme il était presser il ne l'a pas fait !!
Que risque t-il ?

Bah... il peut toujours prétendre qu'il ne les a pas vu ou qu'il a mal interprété leurs signes, mais évidemment ça va dépendre des circonstances (et s'il les a regardé droit dans les yeux en leur tirant la langue ou en leur faisant un bras d'honneur, ça va pas faire...)
sm11




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :


  >> INSCRIPTION
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Cote gratuite voiture
 Vendre une voiture
 Petites annonces
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics

 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto