Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 25-04-2008 12:19:43 - pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

 truk
 Nouveau membre
 
Inscrit le 25-04-2008 
Messages: 5

pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

  Voir le profil de truk        Voter pour ce message (+1 point)

j'ai etait arrete le long d'un boulevard apres avoir etait suivi par la police pendant une 20e de minutes
j'ai etait verbalise pour "vitesse excessive au egard et aux circonstances" alors que je respecte la vitesse ayant remarque les policiers derriere moi.
je n'ai pas reconnu l'amende et ne l'ai pas signe
je me demande si l'amende est valable




  Liens complémentaires

 25-04-2008 12:26:28 - pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13535

Re: pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour????????????????????????????????,,
icon_confused





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 25-04-2008 15:05:52 - pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

 mrpochpoch
 Pilote confirmé
 
Lieu: Lille 
Inscrit le 06-04-2006 
Messages: 530

Re: pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

  Voir le profil de mrpochpoch        Voter pour ce message (+1 point)

bah, avec cette article de loi, qui stipule une "vitesse excessive eu égard aux circonstances", les policiers n'ont pas à apporter de preuves ... c'est donc très subjectif !! C'est pour cela que cet article est surnommé "passe-partout" !

C'est à vous d'apporter la preuve contraire, c'est à dire à prouver que vous n'aviez pas une vitesse excessive eu égard aux circonstances ! Autant dire que c'est impossible !


PS : Par courtoisie et politesse envers les membres du forum qui vont vous lire et prendre un peu de leur temps pour vous répondre, il est de bon ton de dire bonjour ... icon_wink



 25-04-2008 15:21:09 - pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

 tompod
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 03-04-2007 
Messages: 1139

Re: pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

  Voir le profil de tompod        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

truk a écrit:

j'ai etait verbalise pour "vitesse excessive au egard et aux circonstances" alors que je respecte la vitesse

"Vitesse excessive " ne signifie pas dépassement de la vitesse autorisée. Cela veut juste dire qu'ils ont jugé que vous rouliez trop vite "par rapport aux circonstances" (circulation, état de la route, visibilité etc...). Ils ne vous ont pas expliqué ça en vous arrêtant?



 25-04-2008 23:56:58 - pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

 truk
 Nouveau membre
 
Inscrit le 25-04-2008 
Messages: 5

Re: pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

  Voir le profil de truk        Voter pour ce message (+1 point)

bjr merci de répondre d'avance .non il ne mon rien expliquer le plus surprenant est que la route était vide et qu'il m'avais laisser de la distance après m'avoir suivi sure 500m c est quand je les ai vue arriver sure moi a vive allure que j'ai compris que j'y avais droit en bref j ai contester le pv deux lettre recommander (deuxième de mande de passage au tribunal)svp votre avis quel son mes chance



 26-04-2008 10:21:35 - pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13899

Re: pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
En principe, absolument aucune.
Contesté en utilisant quel motif ?

Seule solution éventuelle, demander impérativement à passer devant un tribunal, une fois la convocation reçue, cavaler au greffe du tribunal pour consulter le dossier, si sur le PV (le vrai) il n'y a rien écrit d'autre que "défaut de maîtrise de la vitesse selon R413-17", arguer du fait qu'aucune des situations prévues par cet article (la liste est exhaustive) n'est mentionnée, donc l'infraction n'est pas caractérisée puisqu'il devient impossible de savoir exactement ce qu'on vous reproche.
(et relisez attentivement cet article pour bien vous en imprégner...)(comme le rappelle tompod, R413-17 ne veut pas dire "dépassement de la limitation de vitesse". J'ajouterais : "au contraire"...)

Rappel : R413-17 n'entraîne pas de retrait de points.



 28-04-2008 00:54:55 - pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

 truk
 Nouveau membre
 
Inscrit le 25-04-2008 
Messages: 5

Re: pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????

  Voir le profil de truk        Voter pour ce message (+1 point)

merci beaucoup pour vos conseils




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "pv pour vitesse excessive au egard aux circonstances?????"

pv pour vitesse excéssive reçu au domicile Contester un PV vitesse Excessive SANS radar (URGENT)
vitesse excessive a égard aux circonstances en agglomératio 3 PV d'un coup
Contestation PV (fond et forme) y a t-il vice de forme si inscription mauvaises immatricul sur PV ?
PV vitesse excessive verbalisation pour conduite d'un véhicule à une vitesse excessive ...
vitesse escessive Excès de vitesse sans radar!!
exces de vitesse apprécié sans radar retrait de points
vitesse excessive eu egard aux circonstances ?! contestation
erreur sur l' article du code de la route Verbalisation abusive !?
contravention pour exces de vitesse defaut de maitrise de la vitesse en egard aux circonstances,
contestation de contravention pour anomalie dans le texte de pv sur exces de vitesse sans radar
Contestation PV enfin présentation devant le tribunal!!
contestation de pv imprecis contestation de pv imprecis
Dois je payer amende exces de vitesse sans preuve. R413-17 vitesse excessive??
Contestation PV - Erreurs de rédaction contestations: excès de vitesse en egard aux circonstances
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto