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j'ai etait arrete le long d'un boulevard apres avoir etait suivi par la police pendant une 20e de minutes
j'ai etait verbalise pour "vitesse excessive au egard et aux circonstances" alors que je respecte la vitesse ayant remarque les policiers derriere moi.
je n'ai pas reconnu l'amende et ne l'ai pas signe
je me demande si l'amende est valable
Administrateur
Lieu: Gironde
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bonjour????????????????????????????????,,
Pilote confirmé
Lieu: clamart
Inscrit le 6 avril 2006
Messages: 1906
bah, avec cette article de loi, qui stipule une "vitesse excessive eu égard aux circonstances", les policiers n'ont pas à apporter de preuves ... c'est donc très subjectif !! C'est pour cela que cet article est surnommé "passe-partout" !
C'est à vous d'apporter la preuve contraire, c'est à dire à prouver que vous n'aviez pas une vitesse excessive eu égard aux circonstances ! Autant dire que c'est impossible !
PS : Par courtoisie et politesse envers les membres du forum qui vont vous lire et prendre un peu de leur temps pour vous répondre, il est de bon ton de dire bonjour ... 
Bonjour,
truk a écrit:
j'ai etait verbalise pour "vitesse excessive au egard et aux circonstances" alors que je respecte la vitesse
"Vitesse excessive " ne signifie pas dépassement de la vitesse autorisée. Cela veut juste dire qu'ils ont jugé que vous rouliez trop vite "par rapport aux circonstances" (circulation, état de la route, visibilité etc...). Ils ne vous ont pas expliqué ça en vous arrêtant?
bjr merci de répondre d'avance .non il ne mon rien expliquer le plus surprenant est que la route était vide et qu'il m'avais laisser de la distance après m'avoir suivi sure 500m c est quand je les ai vue arriver sure moi a vive allure que j'ai compris que j'y avais droit en bref j ai contester le pv deux lettre recommander (deuxième de mande de passage au tribunal)svp votre avis quel son mes chance
Bonjour,
En principe, absolument aucune.
Contesté en utilisant quel motif ?
Seule solution éventuelle, demander impérativement à passer devant un tribunal, une fois la convocation reçue, cavaler au greffe du tribunal pour consulter le dossier, si sur le PV (le vrai) il n'y a rien écrit d'autre que "défaut de maîtrise de la vitesse selon R413-17", arguer du fait qu'aucune des situations prévues par cet article (la liste est exhaustive) n'est mentionnée, donc l'infraction n'est pas caractérisée puisqu'il devient impossible de savoir exactement ce qu'on vous reproche.
(et relisez attentivement cet article pour bien vous en imprégner...)(comme le rappelle tompod, R413-17 ne veut pas dire "dépassement de la limitation de vitesse". J'ajouterais : "au contraire"...)
Rappel : R413-17 n'entraîne pas de retrait de points.
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