Jumelles UltraLyte et SNCF ... pourquoi c'est à moi que ça arrive !!

Le Poisseux a écrit:

J'aurais donc 3 questions (et demi) à soumettre à la communauté :

1- Est-il possible que cet engin ait été perturbé par le train de marchandises qui circulaient derrière moi (et qui lui, devait bien rouler à 100km/h) ??
2- Que va-t-il m'arriver maintenant ? Qu'est-ce que je risque en terme de retrait ?
3- N'y-a-t'il pas moyen de se défendre en cherchant à prouver que consciemment ou inconsciemment, c'est le train qui à été contrôlé à cette vitesse ? (reconstitution, attestation SNCF, ... peut-être même que c'était volontaire de la part du gendarme, que sait-je !))
3,5- Comment puis-je le mieux possible argumenter pour obtenir un permis aménagé, sachant que je suis chef d'entreprise, seul à faire tourner ma boite, dont l'activité principale est d'installer des systèmes d'alarmes sur 4 départements !!??!!??

1- pourquoi pas , c'est peut être le train qui était visé , , mais la contravention est relevée à votre encontre (537 CPP)
2- vitesse retenue ? (99 relevé 94 retenue pour 50 =44) Voir R413-14 du CDR
3- Vous ne le pourrez pas
3,5 pas d'aménagement possible pendant la phase de suspension administrative
3,8 attendez de savoir comment vous allez etre  mangé (procedure retenue) et revenez sur ce topic

Bonjour,

Les appareils sont normalement conçus pour rejeter toute mesure si une double réflexion est détectée, par ailleurs la divergence du faisceau laser est très faible.

Ou alors il a volontairement visé le train...

tompod a écrit:

Bonjour,

Ou alors il a volontairement visé le train...

Bonjour

C'est normal en province l'objectif des quotas est plus difficile à réaliser

Zut je n'aurai pas dû écrire BMO est revenu

Bonjour à tous,

Et.... z'avaient la ceinture les passagers du train?

BMO
(Sécurité du rail)

Bonjour,

Platon78 a écrit:

tompod a écrit:

Bonjour,

Ou alors il a volontairement visé le train...

Bonjour

C'est normal en province l'objectif des quotas est plus difficile à réaliser

Oui, mais s'il n'y a que 4 trains par jour, et encore, 2 dans chaque sens, le quota va être dur à tenir...

Bonjour,

kirlian1 a écrit:

3- Vous ne le pourrez pas

M'étonnerait aussi (voir explication de Tompod).
A tout hasard, avez-vous pu au moins faire consigner la présence de ce train sur une voie longeant la route sur le PV ?
A tout hasard, prendre des photos du site, montrant l'emplacement du gendarme, la vôtre estimée au moment de la radarisation, et la voie parallèle à la route.
A tout hasard, essayez d'obtenir de la SNCF locale une attestation de la circulation d'un train à cet endroit et à cette heure avec indication de la vitesse réglementaire à cet endroit.

Mais, bon... SGDG, a priori.

Démontrer que le gendarme l'a fait exprès est du domaine de l'impossible, à tous points de vue...
(ne serait-ce qu'à cause du roboratif article 537 du code de procédure pénale)(lequel explique aussi mon "SGDG"...).

Merci pour vos réponses, ça fait plaisir d'y voir un peu plus clair ...

Je reviens de la gendarmerie pour aller chercher mon arrété de "suspension provisoire immédiate du PC", et j'ai été reçu par le même gendarme qui m'a verbalisé ...

J'ai cru défaillir lorsqu'il m'a annoncé, l'air grave et satisfait : "bon, ça fait 4 mois Monsieur ..."
Et se fendant d'un rire digne de Philippe Bouvard (vous savez, cette espèce de série de soubresauts entrecoupés de petits "oh oh oh"), il poursuit : "non,  je plaisante, c'est 21 jours ! ça fait plus plaisir à entendre hein ??" Je me demandais s'il était sérieux !! Piéton et au chômage technique pendant 3 semaines, avec le risque de perte de clientèle et d'annulation de contrats, c'est vraiment "soulageant" ... surtout qu'on on pense ne pas être en tort !

Et il m'a confirmé qu'aucune procédure ne pourrait empêcher cette suspension ... et que le permis aménagé n'existait plus (ah ?? j'ai lu d'autres versions ici-même ...) et que de toutes façons, même s'il avait encore été valable, il ne pourrait pas s'appliquer ...

J'enrage ...

Je n'osais pas parler de quotas qui justifierait une telle pratique des FDO ... et de toutes façons, ça ne tiendra que si j'arrive à avoir ses aveux (on oublie ... je peux pas faire copain copain avec un mec qui a le même rire que le présentateur des grosses têtes !)

Par contre, je m'interesse à une faille dans le PV, mais l'animal est malin, il a bien travaillé je pense ... seule la case cochée "Cas A" m'interpelle, ne devrais-je pas avoir une "simple" amende de 4ème catégorie avec les 4 points inhérents ? (et donc une croix dans la case correspondante ?)

Je ne peux qu'abandonner l'idée d'attaquer la réalité du PV en quelque instance que ce soit, ça ne me rendrait pas l'usage de mon permis ("pas de recours suspensif" est précisé au dos de mon nouveau feuillet) et puis, c'est tellement incertain et subjectifs que j'ai toutes les chances de me planter (en gratifiant au passage un avocat du fruit de mon labeur inutilement ...). J'ai fait mentionner dans ma déposition la présence du train et mes interrogations,, mais le gendarme s'est bien gardé de mentionner sur le PV (enfin pas sur mes 2 feuillets)

Je pense que c'est le sens de votre SDGD (qui doit avoir le sens de "yen A qu'on essayé ... y zont eu des prOblèmes ...")

Ma 2ème interrogation, si je puis abuser (la première était la validité de la case cochée), c'est de savoir maintenant ce qui va m'arriver en plus de cette suspension handicapante et préjudiciable (et des 4 points qui seront surement bientôt brûlés sur le bûcher de mon incompréhension) ? Convocation au tribunal ? Amende plus lourde que les 135€ que j'ai pu lire un peu partout ?

Merci à tous pour votre aide sur ce dossier qui je l'espère vous sort un peu du quotidien des radars automatiques ...

Jc - Le Poisseux (qui échange un Scénic II 105Ch 2 places toutes options contre une voiturette pendant 3 semaines sur le secteur de Dijon ! )

Le Poisseux a écrit:

c'est 21 jours ! ...
Et il m'a confirmé qu'aucune procédure ne pourrait empêcher cette suspension ... et que le permis aménagé n'existait plus (ah ?? j'ai lu d'autres versions ici-même ...) et que de toutes façons, même s'il avait encore été valable, il ne pourrait pas s'appliquer ...

seule la case cochée "Cas A" m'interpelle, ne devrais-je pas avoir une "simple" amende de 4ème catégorie avec les 4 points inhérents ? (et donc une croix dans la case correspondante ?)

bonjour
dans votre malheur vous avez de la chance
21 jours = pas de visite médicale pour récupérer le permis.
le permis aménagé n'existe pas pendant la suspension administrative
dans certains cas limités il peut être accordé par le tribunal (ce qui implique le passage à la barre)
Cas A ou amende forfaitaire les 2 cas sont mutuellement exclusifs mais parfaitement normaux.
Vous pouvez bien évidemment contester , mais contester quoi ?
il y a de fortes probabilités que votre cas fasse l'objet d'une ordonnance pénale
Vous aurez un jour des nouvelles, revenez alors en faire part au forum

bonjour

Le Poisseux a écrit:

Et il m'a confirmé qu'aucune procédure ne pourrait empêcher cette suspension ... et que le permis aménagé n'existait plus (ah ?? j'ai lu d'autres versions ici-même ...) et que de toutes façons, même s'il avait encore été valable, il ne pourrait pas s'appliquer ...

réjouissez-vous! dans la calamiteuse gestion du pays de la bande au terrassier hongrois, une lueur d'espoir de vengeance: on pourra virer les fonctionnaires incompétents!!
et vous en tenez-un ha!ha!ha! (rire Luciférien!!)

Article R413-14
I. - Le fait, pour tout conducteur d'un véhicule à moteur, de dépasser de moins de 50 km/h
la vitesse maximale autorisée fixée par le présent code ou édictée par l'autorité investie du
pouvoir de police est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième
classe.
...
II. - Toute personne coupable de l'infraction de dépassement de la vitesse maximale
autorisée de 30 km/h ou plus encourt également les peines complémentaires suivantes :
1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette
suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
2°....
3° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.
III. - Toute contravention prévue au présent article donne lieu, de plein droit à une
réduction du nombre de points du permis de conduire dans les conditions suivantes :
1° En cas de dépassement de la vitesse maximale autorisée compris entre 40 km/h et
moins de 50 km/h, réduction de quatre points ;

reste plus qu'à aller faire monter la moutarde à la préfecture pour faire lever votre interdiction jusqu'au jugement.
Si vous parvenez à avoir un commencement de preuve (ordre de route et horaire du train qui passait sur cette voie à ce moment-là- rêvons un peu:roll: )  un juge sensé ne vous augmentera pas trop l'addition (quoique.. de ce qu'on en lit, Dijon a l'air aussi moyen-âgeux  que la Suisse )

par contre...le rire est-ce bien règlementaire et déontologique? pourquoi vous n'interrogeriez pas le supérieur hiérarchique le plus haut placé du coin à ce sujet? est-ce que que l'uniforme autorise le sadisme et l'humour?

ps: l'aménagement ne pourrait que concerner une éventuelle suspension supplémentaire par le juge, si vous lui demandez.

Bonsoir,

Le Poisseux a écrit:

Je pense que c'est le sens de votre SDGD (qui doit avoir le sens de "yen A qu'on essayé ... y zont eu des prOblèmes ...")

Formule utilisée dans un passé lointain pour "Sans Garantie Du Gouvernement". Au goût du jour, ce serait plutôt "c'est vous qui voyez…"

En ce qui concerne la suspension administrative provisoire, pratiquement seul le préfet pourrait revenir dessus. En tant que chef d'entreprise, voyez avec votre député s'il peut faire quelque chose (et s'il connaît le préfet). Mais, de toute façon, le temps que ça se mette en place…

Sinon, c'est voiturette VSP, ou alors un de vos employés qui vous sert de chauffeur, pendant 3 semaines (ou embauche en CDD d'un chômeur avec permis, voir ANPE du coin ou PA dans le canard local).

Pour vous tenir informés, j'ai contacté un ami cheminot qui va tenter de me produire tous les renseignements SNCF dont j'aurai besoin  (numéro du train, horaires, vitesse maxi sur le tronçon, etc ... il cherche à avoir une copie du "disque" - abus de langage pour le tachygraphe embarqué - mais il pense que ça va être compliqué)

J'ai déjà une semaine de suspension de passée, et j'avoue que je découvre avec stupéfaction à quel point les itinéraires que l'on prend quotidiennement sont longs et fatiguants à pied !!

Pour le moment, cher Idiogène, je ne vais pas aller sur le terrain de la vengeance, je garde ce met de choix si je devais subir une nouvelle déconvenue très fâcheuse ...

Au sujet de vos proposition CamilleA, j'avoue que j'y avais pensé, je suis indépendant donc je ne peux pas demander à quelconque salarié, par contre, je vais profiter de la mésaventure d'un ami (vous allez saisir je l'espère tout le savoureux de l'ironie !) qui lui a son permis, mais est suspendu pendant un mois ... de son job de policier !! On va donc pouvoir s'arranger pour mes RDV ... contre rémunération en "liquide" (Sainte Terre de Bourgogne ... que le flux de ton vin coule pour toujours ...)

Par contre, quelques personnes me disent dans mon entourage que ces 3 semaines d'efforts physiques ne sont que le prélude à d'autres longs mois de disette de conduite (je suis déjà en manque ! c'est vous dire ...) et que l'ordonnance pénale contiendra à coups sûr une nouvelle suspension ... qu'en pensez-vous ?

Quand aurai-je des nouvelles à votre avis ?

Bonjour,
Ben oui, là vous n'en êtes qu'à la supension administrative provisoire, censée être une simple mesure de précaution en attendant d'être jugé.
Pour le délai, impossible de vous dire, ça dépend de la surcharge des tribunaux.
Si ça se passe par ordonnance pénale (envoi par la poste), vous pourrez y faire opposition, pour passer au tribunal et y exposer vos arguments.
Malheureusement, en matière de contravention, le doute ne bénéficie pas à l'accusé, il doit faire la preuve par A + B qu'il y a eu erreur substantielle dans l'établissement du PV. Dans votre cas, vous aurez à faire la preuve que le gendarme a visé le train. Les suppositions et les hypothèses ne suffiront pas.
(si c'est un tribunal de proximité, vous pourriez avoir gain de cause en première instance. Il ne vous restera plus qu'à prier que l'OMP ne s'oppose pas à la décision, sinon... )


P.S. : une fois la suspension judiciaire acquise définitivement, vous aurez également à en informer votre assureur, probablement.

Je continue à vous donner des infos concernant cette tragique déconvenue !

J'ai récupéré mon permis hier matin, suite aux 21 jours de suspension administrative (c'est un réel bonheur de conduire, on s'en rend compte seulement quand on en est privé !!)

Mon ami cheminot a pu me donner le numéro du train qui circulait sur la voie d'à côté, il est parti en fait avec 35 minutes de retard sur son horaire, donc je ne pourrai pas me fier à cette information pour démontrer qu'il y avait bien un train à ce moment là ... alors que j'ai la confirmation que ce train est limité à cet endroit à 100 km/h !!! c'est rageant. Je crois que je n'ai aucune chance de faire annuler cette contravention ...

Au moins, toutes les personnes de mon entourage qui sont passées par cette route confirment que l'on ne peux pas rouler à cette vitesse à cet endroit ... donc personne ne me prend pour un menteur, ce qui est déjà pas mal (mais aussi très frustrant de ne pas pouvoir démontrer l'erreur commise par mon Gendarme ...)

Je me mets en attente de l'ordonnance / convocation ... et pendant ce temps si vous passez vers Dijon et que vous êtes bloqués derrière un Scenic Gris qu'avance à 50 km/h partout comme un pépère, ne lui en voulez pas trop ! il fait pénitence !!

Merci pour votre aide en tous cas, elle fut précieuse dans les premiers moments de doutes immense qui suit ce genre de mésaventure

Jc - Le Poisseux

PS : Pourquoi mon assureur ?

Bonjour,
Ben, parce que, quand vous vous êtes "inscrit" chez lui, il a certainement dû vous faire remplir un petit questionnaire avec, entre autres, une question du genre

Le questionnaire de l'assureur a écrit:

Avez-vous déjà fait l'objet d'une mesure de suspension, annulation, invalidation, retrait du permis de conduire ?

et que, normalement, vous êtes tenu, par contrat et par la loi, de lui déclarer toute circonstance nouvelle de nature à remettre en cause les conditions dans lesquelles il a accepté de vous assurer...
Or, c'est justement ce questionnaire qui a servi initialement à le faire. Concluez vous-mêmes...

Bonjour à tous.

Je viens de relire tout le post.
Techniquement parlant, le champ de mesure du faisceau IR fait moins de 3/1000 de radians, ce qui équivaut à un cercle de 90 cm de diamètre à 300m, et de 60 cm à 200m. C' est d' ailleurs pour celà que les FDO ont pour consigne de viser la plaque d' un véhicule ou le feu avant d' une moto.
Mais ce n' est pas l' unique raison. Il faut aussi que le faisceau IR revienne vers l' ultralyte, et donc viser quelque chose qui à une chance de réfléchir plus ou moins spéculairement, dans l' axe du départ du faisceau de mesure. Donc la plaque ou le phare.

Je ne cherche pas à mettre en cause ce que vous avancez, mais si le train était en cours de dépassement par votre droite, il y a relativement peu de chances que la visée faite par le FDO ait été décalée de plusieurs mètres à droite (Sauf erreur consciente ou inconsciente de sa part, l' inconscience étant acceptable alors que l' erreur consciente serait une faute), ou que le diamètre du faisceau de mesure débordait largement la face avant de votre véhicule (voir plus haut). Ce qui fait que ce n' est techniquement pas gagné pour vous.
Contrairement aux radars automatiques, la discrimination entre plusieurs véhicules (vous et le train) ne se fait pas automatiquement. Elle se fait par le point visé, et est complètement sous contrôle de l' opérateur. (Qui dispose du 537 CPP quasi indéboulonnable, et de sa conscience assermentée)

Mais pourquoi, si vous êtes si sûr qu' on ne prend pas votre virage en dévers à 99 km/h ne demandez vous pas à son supérieur de venir vérifier avec vous ce qui est inscrit au PV, voire de faire le test avec un véhicule administratif ?
Et ne lui glissiez pas au passage, l' épisode du grand rire de votre tourmenteur ?

Papymèche.

Bonjour Camille :

En répondant à Le Poisseux, j' ai relu la doc Ultralyte et ai sélectionné pour vous ce passage dans le paragraphe 4

Sous réserve que les conditions précédentes soient respectées, le cinémomètre peut être installé sur un
pied. Il peut également être utilisé à partir d’un véhicule à l’arrêt derrière une vitre ou le pare-brise de
celui-ci.

IR à 904 nm, pour l' Ultralyte ou l' Eurolaser, si ça fonctionne pour l' un ça doit être la même chose pour l' autre.

Papymèche

Bonjour à tous !

Je continue à vous donner des news au fur et à mesure ... Je n'ai toujours rien dans ma boite aux lettres, et cette attente est interminable (au moins, j'y pense à chaque fois que je monte en voiture, et c'est positif sur ma conso de gasoil (c'est déjà ça !!)

Je suis retourné plusieurs fois sur le lieu d'infraction, et j'ai compris quelque chose, c'est que le gendarme m'a contrôlé plus loin que ce que je pensais, quelques 20 mètres avant le virage, au niveau d'un passage piéton sur la voie ferrée (j'ai découvert que ça existait à cette occasion !)

Je me suis donc assuré de l'absence de Képis et autres et j'ai récidivé plusieurs fois ce l'acte immonde qui m'a conduit vers vous.

Je dois vous avouer humblement qu'il est possible de dépasser les 100km/h (oh ! pas de beaucoup !!) quelques dizaines de mètres avant le virage, et que l'on est déjà dans le faisceaux potentiel du gendarme placé au même endroit.

Je pense donc que mon erreur vient de l'interprétation du lieu où mon cher Brigadier a avoué m'avoir contrôlé, et je confirme que je devais bien être en excès de vitesse lors de la mesure à hauteur de ce qui m'a été signifié.

Désolé donc de vous avoir inutilement mobilisés sur ce sujet qui n'en n'est pas un ....

Merci en tous cas pour vos réponses.
Je repasserai vous dire de quoi je vais hériter par la suite en termes de sanctions.

PS : Je vais ouvrir une nouvelle file pour ne pas mélanger les genres, car suite à cette mésaventure, j'ai fait une découverte surprenante qui pourrait peut-être me donner un avantage certain par la suite ...

C'est ici !!

Bonjour,

Bravo Le poisseux, politesse, aimabilité, humour et reconnaissance de votre erreur. Qu'il y ait encore des gens comme vous, quel bonheur. Un réel plaisir de vous lire. J'espère que le tribunal ne sera pas pas trop sévère. Bonne continuation.

Je suis gêné par tant d'éloges ....

heu ... merci !

Je trouve qu'il est logique, lorsque l'on vient mander de l'aide d'au moins se découvrir la tête en entrant, (et d'enlever ses chaussures si la tôlière à passé la serpillère !)

En tous cas ravi que ma prose vous plaise ! A tout hasard, vous ne seriez pas Juge de proximité à Dijon ???