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 19-04-2008 00:37:28 - alcool permis probatoire

 G14z
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 09-03-2008 
Messages: 13

alcool permis probatoire

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bonjour a tous ,

Donc j'ai lu pas mal de message sur le forum au sujet de l'alcool au volant
mais je ne trouve pas de reponse a mes questions , donc je vous ecrit un message
pour que vous puissiez m'aider a repondre a mes questions.
je me suis fait interpeller suite a un exces de vitesse le 05.03.08 , j'ai recu une amende de 90 euros
ensuite il mon fait passer le test d'alcoolemie , qui a donné positif apres avoir été enmener au poste de police
les resultat est de 0.47ml/g , je suis rester en garde a vue et j'ai été suspendu 2mois et demi
donc je recupere mon permis le 20.04.08 apres avoir fait la visite medical.
je suis en permis probatoire et je passe a mes 12pts le 16.08.08 et j'aurai voulu savoir si y'avait t'il possiblité que le jugement soit faite apres avoir été passer a mes 12 pts .
le juge prendra t'il en compte la date du delit ?
et que c'est la premiere fois que je me suis fait interpeller?




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 19-04-2008 01:17:20 - alcool permis probatoire

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5449

Re: alcool permis probatoire

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bonjour

G14z a écrit:

je me suis fait interpeller suite a un exces de vitesse le 05.03.08 , j'ai recu une amende de 90 euros
... j'ai été suspendu 2mois et demi
...donc je recupere mon permis le 20.04.08 apres avoir fait la visite medical.
je suis en permis probatoire et je passe a mes 12pts le 16.08.08

1° quel excès de vitesse? combien retenu pour combien autorisé? le nombre de points à retirer en dépend

2° 90€? c'est l'amende minorée si vous payez dans les 3 jours...ce que je parie que vous avez fait, exact? icon_rolleyes
3° du coup, les points pour l'excès de vitesse tombent peu après que vous ayez payé icon_sad
4° donc...vous n'aurez pas 12 points en aout mais 6 - ??? (combien l'excès de vitesse)
5° comment vous pouvez récupérer votre permis le 20 avril alors qu'il a été suspendu pour 2 mois et demi (?) le 5 mars sm27
6° l'alcoolémie va coûter 6 points... icon_confused

va falloir jongler



 19-04-2008 07:08:26 - alcool permis probatoire

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15070

Re: alcool permis probatoire

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Bonjour,
Au fait, ils n'auraient pas dû lui coller une amende forfaitaire, normalement... icon_confused



 19-04-2008 09:05:13 - alcool permis probatoire

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1867

Re: alcool permis probatoire

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CamilleA a écrit:

Bonjour,
Au fait, ils n'auraient pas dû lui coller une amende forfaitaire, normalement... icon_confused

Bonjour

Peut être qu'en verbalisant l'excés de vitesse les FDO ont constaté sm21

Yeux rouges ou pupilles dilatées ou les deux ;
Elocution pâteuse ou débit de paroles bizarrement ralenti ;
Temps de réaction anormal en réponse à des questions simples ;
Attitude désinvolte ou détachée ("planante") ;
"Grosse fatigue" apparente, genre paupières lourdes ;
le tout pouvant être les signes habituels de l'alcoolisme ;

Dernière modification par Platon78 (19-04-2008 09:41:28)



 19-04-2008 10:16:43 - alcool permis probatoire

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15070

Re: alcool permis probatoire

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Bonjour,
Ben oui, justement !
Ben alors... icon_confused



 19-04-2008 10:19:38 - alcool permis probatoire

 G14z
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 09-03-2008 
Messages: 13

Re: alcool permis probatoire

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je me suis fait interpeller par des motard , la vitesse etait limiter a 80 et je roulai a  110 ou voir plus ,
apres avoir fait la verfication du permis conduire etc il mon mis directement la contravention de 90 euros.
mais par contre sur le pv la case retrait de point n'etait pas coché et le motif du pv est , exces de vitesse par rapport aux circonstance de la route.. apres avoir recu le pv , c'est la ou il mon demander si javai bu.



 19-04-2008 10:33:05 - alcool permis probatoire

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17892

Re: alcool permis probatoire

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Bonjour,

G14z a écrit:

je me suis fait interpeller par des motard , la vitesse etait limiter a 80 et je roulai a  110 ou voir plus ,
apres avoir fait la verfication du permis conduire etc il mon mis directement la contravention de 90 euros.
mais par contre sur le pv la case retrait de point n'etait pas coché et le motif du pv est , exces de vitesse par rapport aux circonstance de la route.. apres avoir recu le pv , c'est la ou il mon demander si javai bu.

Ben alors, ce n'est pas si grave,  icon_cool ils vous on collé un R413-17, ne vous inquiétez pas pour les points, cette infraction ne prévoit pas de retrait.

Dernière modification par Aléa (19-04-2008 10:33:41)



 19-04-2008 10:59:41 - alcool permis probatoire

 ibiza1011
 Nouveau membre
 
Inscrit le 18-04-2008 
Messages: 2

Re: alcool permis probatoire

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donc tres simple actuellement un permis probatoire et de 6 points donc pour exces de vitesse ou alcoolemie tous deux sont des delits 6 points en moins donc il te reste maintenant 6 points au lieu de 12 (source de la securité routiere ) donc attention PROBATOIRE = 6 POINTS
DELITS ALCOOL VITESSE C'EST 6 POINTS EN MOINS DONC ANNULATION DU PERMIS...



 19-04-2008 11:16:48 - alcool permis probatoire

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17892

Re: alcool permis probatoire

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Bonjour

ibiza1011 a écrit:

donc tres simple actuellement un permis probatoire et de 6 points donc pour exces de vitesse ou alcoolemie tous deux sont des delits 6 points en moins donc il te reste maintenant 6 points au lieu de 12 (source de la securité routiere ) donc attention PROBATOIRE = 6 POINTS
DELITS ALCOOL VITESSE C'EST 6 POINTS EN MOINS DONC ANNULATION DU PERMIS...

Si c'est pour ce genre de message plus que nébuleux que vous venez, vous pouvez allez vous recoucher et avant de vous endormir lisez ceci :

***!!! Art. N1: BONJOUR OBLIGATOIRE



 19-04-2008 11:42:14 - alcool permis probatoire

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15070

Re: alcool permis probatoire

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Bonjour,

Aléa a écrit:

plus que nébuleux

Ibizarre, même... icon_confused



 19-04-2008 12:42:19 - alcool permis probatoire

 G14z
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 09-03-2008 
Messages: 13

Re: alcool permis probatoire

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Merci de vos reponses
mais auriez vous des solution a me proposer au sujet de mon probleme?
le juge prendra t'il en compte que quoi c'est la premier fois que je me suis fait interpeller avec un casier vierge
et que si le jugement se passais apres la date de mes 12 pts ,il prendra en compte le jour du jugement ou le jour du delit?



 19-04-2008 13:06:56 - alcool permis probatoire

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17892

Re: alcool permis probatoire

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Bonjour,

G14z a écrit:

Merci de vos reponses
mais auriez vous des solution a me proposer au sujet de mon probleme?
le juge prendra t'il en compte que quoi c'est la premier fois que je me suis fait interpeller avec un casier vierge
et que si le jugement se passais apres la date de mes 12 pts ,il prendra en compte le jour du jugement ou le jour du delit?

Vous êtes bien sympa mais vous postez des messages en partie incompréhesibles.  Idiot gêne vous a posé une question sur la récupération du permis par rapport à la date d'infraction et vous ne répondez pas   icon_eek

En ce qui concerne les points ils ne peuvent être retirés, dans votre cas, qu'après le jugement définitif.

Lorsque vous aurez des nouvelles du tribunal, revenez nous en parler.



 19-04-2008 13:13:50 - alcool permis probatoire

 G14z
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 09-03-2008 
Messages: 13

Re: alcool permis probatoire

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lol oui desolé ,  mais je ne parle pas tres bien francais , et que j'ai pas l'habitude d'ecrire sur les forum

oui a idiot gene , je me suis trompé je voulais dire le 20 mai 2008



 19-04-2008 16:28:09 - alcool permis probatoire

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1867

Re: alcool permis probatoire

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CamilleA a écrit:
Bonjour,
Au fait, ils n'auraient pas dû lui coller une amende forfaitaire, normalement...

CamilleA a écrit:
Bonjour,
Ben oui, justement !
Ben alors...

Bonjour
Comme l'agent a verbalisé avant de s'apercevoir de l'état de G14z, il a décidé de ne pas  annuler la contravention pour excés de vitesse, ce qui est dur, mais pas illégal.
Comme écrit idiot gene va falloir jongler pour éviter l'annulation du permis



 19-04-2008 16:56:36 - alcool permis probatoire

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15070

Re: alcool permis probatoire

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Bonjour,
Pas de l'annuler, mais de la passer en non forfaitaire (529 CPP) et la "consolider" avec l'autre.



 19-04-2008 17:21:28 - alcool permis probatoire

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1867

Re: alcool permis probatoire

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CamilleA a écrit:

Bonjour,
Pas de l'annuler, mais de la passer en non forfaitaire (529 CPP) et la "consolider" avec l'autre.

Bonjour

Oui, là c'est l'expérience qui parle, je ne connaissais pas le 529 du CPP icon_confused
Merci



 22-04-2008 17:36:28 - alcool permis probatoire

 G14z
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 09-03-2008 
Messages: 13

Re: alcool permis probatoire

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bonsoir a tous ,
je vien de recevoir une lettre du tribunal qui apparament mon deja jugé , juste un mois apres avoir fait le delit.

donc il mon declaré coupable  des faits reprochés c'est a dire de 0.47mg/l

et il mon condamné a une amende de 200 euros
et une suspension de 4 mois.

je voulais savoir si cela veut dire que je ne perd pas mon permis?



 22-04-2008 18:04:07 - alcool permis probatoire

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1867

Re: alcool permis probatoire

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G14z a écrit:

bonsoir a tous ,
je vien de recevoir une lettre du tribunal qui apparament mon deja jugé , juste un mois apres avoir fait le delit.

donc il mon declaré coupable  des faits reprochés c'est a dire de 0.47mg/l

et il mon condamné a une amende de 200 euros
et une suspension de 4 mois.

je voulais savoir si cela veut dire que je ne perd pas mon permis?

Bonjour

Vous avez été jugé par composition pénale.
Vous pouvez former opposition à l'ordonnance pénale dans les 45 jours à compter de la date d'envoi par le greffe du tribunal de la lettre recommandée avec accusé de réception.
Si vous ne formez pas opposition vous perdez 6 points dans 45 jours, comme vous êtes en probatoire vous perdez votre permis.
voir ci dessous ce que vous pouvez faire
http://www.prefecture-police-paris.inte … penale.htm

Dernière modification par Platon78 (22-04-2008 18:31:34)



 22-04-2008 18:12:08 - alcool permis probatoire

 G14z
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 09-03-2008 
Messages: 13

Re: alcool permis probatoire

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j'ai cru avoir un espoir mais ....
sa ma tué lol
mais ya t'il une solutions a ce problème? un avocat? faire opposition



 22-04-2008 18:16:28 - alcool permis probatoire

 Look71
 Pilote confirmé
 
Lieu: Chalon-sur-Saône 
Inscrit le 26-10-2007 
Messages: 495

Re: alcool permis probatoire

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Platon78 a écrit:

G14z a écrit:

bonsoir a tous ,
je vien de recevoir une lettre du tribunal qui apparament mon deja jugé , juste un mois apres avoir fait le delit.

donc il mon declaré coupable  des faits reprochés c'est a dire de 0.47mg/l

et il mon condamné a une amende de 200 euros
et une suspension de 4 mois.

je voulais savoir si cela veut dire que je ne perd pas mon permis?

Bonjour

Vous avez été jugé par ordonnance pénale,Vous pouvez former opposition à l'ordonnance pénale dans les 30 jours à compter de la date d'envoi par le greffe du tribunal de la lettre recommandée avec accusé de réception.
Si vous ne formez pas opposition vous perdez 6 points dans trente jours, comme vous êtes en probatoire vous perdez votre permis.
voir ci dessous ce que vous pouvez faire
http://www.prefecture-police-paris.inte … penale.htm

Bonjour Mon cher Platon78!

Jusqu'a preuve du contraire, le délai d'opposition à une OP Délictuelle : 45Jours à partir de la notification!  icon_biggrin




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