contravention recu a domicile pour non arret à un stop

Bonjour,

Vous n'avez pas été identifiée au volant de ce véhicule que vous ne conduisiez pas.

Adressez un courrier à l'officier du ministère public (OMP) en lui joignant toutes les attesations qu'on pourra vous fournir pour attester que vous n'étiez pas à cet endroit à l'heure de l'infraction supposée.

Lisez la file  PV au vol  et tenez-nous informés des suites qui vous seront données.

Bon courage pour la suite

Bonjour,
Et éviter de perdre du temps à demander une photo, pour un stop glissé, il n'y en a jamais.
Une attestation de présence dûment certifiée de l'organisme de formation devrait effectivement suffire.

Rappel quand même : le stop fait partie des cas d'applications du célébrissime L121-3.

Bonjour
Pour contester il vous faut vous conformez aux indications mentionnées au dos du premier feuillet de l'amende qui vous a été adressé et non faire comme le dit Timh. tous simplement parce que l'OMP fera revenir la contestation à son point de départ soit ou vous devez dans un premier temps la contester.....

bonjour,

poloche a écrit:

Bonjour
Pour contester il vous faut vous conformez aux indications mentionnées au dos du premier feuillet de l'amende qui vous a été adressé et non faire comme le dit Timh.

Pour quels motifs il ne faut pas faire comme le dit Timh  ?  Sans compter qu'au verso de la carte de paiement, tout en supposant qu'il s'agit de ce formulaire qui a été reçu, il n 'y a pas grand chose comme explication, sinon l'adresse où contester

Bonjour,

poloche a écrit:

Bonjour
Pour contester il vous faut vous conformez aux indications mentionnées au dos du premier feuillet de l'amende qui vous a été adressé et non faire comme le dit Timh. tous simplement parce que l'OMP fera revenir la contestation à son point de départ soit ou vous devez dans un premier temps la contester.....

Euh... selon vous, à qui écrit-on quand on écrit à l'adresse indiquée au verso de la carte de paiement, c'est-à-dire à l'adresse où contester ?

bonjour,


merci pour vos réponses.


esque vous pensez quand me rendant directement au commissariat avec la contravention et la preuve comme quoi je ne pouver être sur les lieux au moment de la contravention suffira à la faire enlever?


merci

Bonjour,

aurelie90 a écrit:

bonjour,


merci pour vos réponses.


esque vous pensez quand me rendant directement au commissariat avec la contravention et la preuve comme quoi je ne pouver être sur les lieux au moment de la contravention suffira à la faire enlever?


merci

Vous faites fausse route.  Ce n'est pas vous qui avez été verbalisée, c'est la voiture et c'est vous, en qualité de titulaire de la CG, que l'on demande de payer, article L121-3 du CR. La meilleure des preuves serait de justifier de la présente ailleurs, non pas de vous, mais du véhicule. Votre justification de présence ailleurs vous dispensera de la perte des points et de la suspension éventuelle, pour l'amende, c'est un peu plus compliqué.

bonjour,

la je comprend pas, j'ai recu la contravention a mon nom puisque carte grise a mon nom, le probleme c'est que l'heure a laquelle et inscrit la contravention j'etait a une formation, donc moi je n'était pas dans mon vehicule maintenant mon vehicule n'était pas avec moi a la formation, comment puie demander un papier pour prouver que mon vehicule n' etait pas sur les lieux de la contravention a part en justifiant que moi je conduiser pas, mon vehicule roule pas tous seul ou alors je suis pas au courant.

a mon avis j'ai était victime d'agent peu scrupuleux qui avait pas fait leur cota de la journée, et je veux surement pas payer ni qu'on m'enleve des points pour quelque chose que je n'es pas fait et auque je peut prouver que je les pas fait.


merci de m'eclairer sur la procedure a suivre, sachan que je ne peut pas avancer 135 euros a l'etat pour une erreur de leur part.

Bonjour,

aurelie90 a écrit:

esque vous pensez quand me rendant directement au commissariat avec la contravention et la preuve comme quoi je ne pouver être sur les lieux au moment de la contravention suffira à la faire enlever?

Moi, j'éviterais les procédures "verbales" (sauf éventuellement pour renseignements et conseils). Déjà que les procédures par écrit ont une fâcheuse tendance - semble-t-il - à s'évaporer dans la nature...
Donc, toujours en LRAR, ET en conservant soigneusement des copies correctes de tout original transmis.

bonjour,

Vous ne comprenez pas, mais moi je vous explique comment cela fonctionne

aurelie90 a écrit:

maintenant mon vehicule n'était pas avec moi a la formation,

Où était il alors ?


Demandez une copie du PV peut-être que vous décèlerez une erreur qui vous sera favorable


Avez vous reçu un imprimé dénommé  "requête en exonération"  ?

bonjour,


j'ai recu le pv et une feuille pour contester.

aurelie90 a écrit:

bonjour,


j'ai recu le pv et une feuille pour contester.

Si vous contestez, est-ce qu'il est prévu que vous devez CONSIGNER  ?

Puisqu'il n'était pas avec vous, il était où le véhicule ?

Re,

aurelie90 a écrit:

la je comprend pas, j'ai recu la contravention a mon nom puisque carte grise a mon nom, le probleme c'est que l'heure a laquelle et inscrit la contravention j'etait a une formation, donc moi je n'était pas dans mon vehicule maintenant mon vehicule n'était pas avec moi a la formation, comment puie demander un papier pour prouver que mon vehicule n' etait pas sur les lieux de la contravention a part en justifiant que moi je conduiser pas, mon vehicule roule pas tous seul ou alors je suis pas au courant.

Ben oui, mais... votre véhicule, il était bien quelque part. Commencez par là.

aurelie90 a écrit:

a mon avis j'ai était victime d'agent peu scrupuleux qui avait pas fait leur cota de la journée, et je veux surement pas payer ni qu'on m'enleve des points pour quelque chose que je n'es pas fait et auque je peut prouver que je les pas fait.

Entre nous, ça m'étonnerais beaucoup... Postez-vous un jour à un stop et vous verrez que vous n'avez pas besoin de ça pour faire un quota...
Même pas besoin de se baisser pour moissonner...
Il peut aussi s'agir d'une erreur de retranscription ou d'une usurpation de plaques.

Ce que dit Aléa, c'est que, si vous prouvez que ni vous ni votre véhicule n'étaient sur place parce qu'ailleurs, ça simplifie grandement la réclamation parce que vous pouvez alors aller porter plainte pour présomption d'usurpation de plaques.

Mais, normalement, il vous suffit de prouver que vous étiez vous-mêmes ailleurs pour que le L121-3 ne s'applique pas. Sauf qu'on a vu des cas où il a fallu y aller "à la manivelle et au chasse-pieds" pour que le titulaire de la CG finisse par avoir gain de cause. Et dans ce cas précis, il faut normalement consigner pour réclamer. Pas dans l'autre cas (lire attentivement le formulaire de requête).
Avec un petit tour au poste pour essayer de vous faire dire qui pouvait bien être au volant ce jour-là...

bonjour,

mon vehicule etait devant chez moi mais comment le prouver?

ya ecrit le numeros de la plaque et la marque, franchement ya quelque chose de pas clair dans cette histoire, quelqu un aurai usurper ma plaque avec la meme marque que mon vehicule ?

bonjour,

aurelie90 a écrit:

mon vehicule etait devant chez moi mais comment le prouver?

Personne, à votre insu, n'a pu l'utiliser  ?


A part ça, vous ne pouvez pas répondre aux questions que l'on vous pose pour essayer de vous aider ?


L'imprimé se nomme-t-il "requête en exonération"  ?

Devez vous, si vous réclamez, consigner ?

bonjour
ce qu'ils risquent de vous répondre, c'est que quelqu'un d'autre a conduit votre véhicule (qu'il ait pris les clés à votre insu ou qu'on l'ait "emprunté " délicatement et puis l'avoir remis en place après la balade)
et que, selon le L121-3, c'est quand même vous le titulaire de la CG qui va payer l'amende, à moins que vous ne prouviez qu'il y a eu vol ou que le policier s'est trompé dans son relevé de plaque.

oui le papier que j'ai recu avec est un formulaire de requete en exoneration.

oui il faut consigner.

je trouve d'ailleur que tout est fait pour decourager.

Bonjour,

Courage, Aléa ! A force de la cuisiner, on finira par l'avoir, l'Aurélie !

aurelie90 a écrit:

mon vehicule etait devant chez moi mais comment le prouver?

Evidemmment un peu plus dur... Pas pris un PV pour stationnement interdit, pour une fois que ça pourrait servir à quelque chose ?
Reste plus que le témoignage de voisins confirmant qu'ils ont vu le véhicule stationné dans la plage horaire idoine (et plutôt plusieurs qu'un seul), du postier, du chauffeur du camion-poubelle, du paysan qui est passé cinq fois dans la journée sur son tracteur, etc,.. bref de toute personne digne de foi.
Mais, rappel, le véhicule est un plus SI vous pouvez déjà prouver par A + B que vous n'étiez pas, vous, à son volant.

aurelie90 a écrit:

ya ecrit le numeros de la plaque et la marque, franchement ya quelque chose de pas clair dans cette histoire, quelqu un aurai usurper ma plaque avec la meme marque que mon vehicule ?

Euh... c'est le B-A-BA... de préférence même modèle, même couleur, même département... histoire d'entretenir la confusion le plus longtemps possible.

on m'aurer voler ma voiture je m'en serai rendu compte.