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 16-04-2008 20:40:37 - PV au vol

 Aléa
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PV au vol

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Bonsoir,

D'après les médias, il y a une recrudescence des PV au vol pour des infractions autres que celles du L121-2 et L121-3.

Personne ne conteste que cette procédure de verbalisation n'est pas interdite, c'est la suite qui est plus délicate à la fois pour l'usager qui ne sait pas se défendre ou pour le MP qui doit apporter la preuve de la culpabilité pour ceux qui contestent lesquels représenteraient 10% des contrevenants. Ce qui fait que 90% paieraient sans problème, le ratio est sans doute acceptable our les caisses de l'Etat eu égard le nombre de râleurs icon_confused

Un automobiliste qui a été verbalisé au vol, alors qu'il circulait sans ceinture et en train de téléphoner aurait reçu, à ce qu'il a déclaré, ce type de PV par la poste ce qui n'est pas une nouveauté.

Pour ceux qui contesteraient, il faudrait consigner icon_confused Là, ce serait nouveau icon_sad

Après avoir relu les articles idoines il n'apparaît pas de modification, aurais-je raté une étape ?  Y aurait-il maintenant une présomption de responsabilité pénale pour toutes les infractions ?

L'avocat qui a causé sur ce sujet à dit que ces PV, ceux dressés pour les contraventions autres que celles des L121-2 et L121-3, étaient illégaux, le mot n'est peut-être pas judicieusement choisi, je pense qu'il faut comprendre qu'ils sont facilement contestables.

Sommes nous l'objet d'une tentative d'intoxication médiatique où est-ce la réalité vraie ?  Ou, un peu des deux ?

Au passage, le journaliste TF1 a ajouté dans le L121-3 le doublement par le droite icon_eek mais il n'a pas causé de l'excès de vitesse, il est vrai que cette dernière infraction est tellement exceptionnelle. icon_biggrin

Bof, je me demande si j'ai bien fait d'ouvrir ce post ? icon_cool

http://tf1.lci.fr/infos/france/societe/ … sent-.html

Dernière modification par Aléa (16-04-2008 21:07:48)




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 16-04-2008 21:12:21 - PV au vol

 idiot gene
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Messages: 5449

Re: PV au vol

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Bonsoir

Aléa a écrit:

,

Bof, je me demande si j'ai bien fait d'ouvrir ce post ? icon_cool

http://tf1.lci.fr/infos/france/societe/ … sent-.html

mais si, mais icon_biggrin il y en a qui adorent prendre le pousse café, ou le Pernaud, au bar du commerce et du pv réunis icon_biggrin

Il est un fait certain qu'il y a, ces derniers temps, une campagne médiatique de "répression" de l'usager de la route à travers divers sujets sur différentes chaînes.
Cela doit donc correspondre à une "information" qui fuite d'une source autorisée icon_rolleyes avant un cran de répression-sanction supplémentaire (normal puisque tout augmente sauf nos salaires) icon_mrgreen
faut bien constituer une caisse de retraites pour les veuves et orphelins de la guerre en Afghanistan icon_rolleyes

Autre remarque, c'est le même baveux que l'on retrouve sur les deux chaînes principales, mais si j'ai bien vu (pris "à la volée") à un moment différent (autre costard). J'en tire comme conclusion  que
1° il sait se faire mousser faire un plan-média le petit nouveau
2° est-ce que c'est uniquement parce qu'un commanditaire bien placé lui a suggéré de faire du rabattage (avant ruptitude) et/ou pour se faire un beau portefeuille de clientèle comme ces archi-connus confrère Me X...Y..de Z... icon_mrgreen

>Alea: icon_sad vous êtes bien un provincial pour encore regarder la voix de son TF1... bon je vous absous parce qu'il y a doctor Maison icon_biggrin



 16-04-2008 21:19:22 - PV au vol

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: PV au vol

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Bonjour,

idiot gene a écrit:

>Alea: icon_sad vous êtes bien un provincial pour encore regarder la voix de son TF1... bon je vous absous parce qu'il y a doctor Maison icon_biggrin

D'une manière générale je regarde vraiment très peu la télé et je ne regarde quasiment jamais TF1, je ne sais pas pourquoi, je ne peux pas les blaireaux, heu les blairer. icon_confused

J'ai trouvé ce lien sur un autre forum et comme après avoir poster le sujet il me paraissait corroborer ce que j'avais écrit pour l'avoir entendu par ailleurs, je l'ai collé icon_biggrin

Dernière modification par Aléa (16-04-2008 21:20:03)



 16-04-2008 21:19:51 - PV au vol

 atmo30
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Messages: 87

Re: PV au vol

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Bonsoir,
j'ai également vu aux infos aujourd'hui un reportage sur la recrudescence des
PV au vol.
Le journaliste a conclu son reportage en disant que puisque l'identification du conducteur s'avérait impossible dans ce type de situation et que la délation n'est pas de rigueur dans ce pays , ce type d'infraction était contestable.
Nous voilà bien avancé après cela...
J'ai noté également dans ce reportage que le journaliste ajoutait qu'un PV au vol pouvait l'être par un policier en civil et en dehors de son service...
No comment...2



 16-04-2008 21:24:17 - PV au vol

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: PV au vol

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Bonsoir,

atmo30 a écrit:

Nous voilà bien avancé après cela...

Oui, comme vous dites icon_eek


atmo30 a écrit:

J'ai noté également dans ce reportage que le journaliste ajoutait qu'un PV au vol pouvait l'être par un policier en civil et en dehors de son service...
No comment...2

En revanche, la Cour de Cassation a reconnu la validité des PV relevés par les fonctionnaires de la PN ou les militaires de GN, hors service, lorsqu'ils oeuvrent dans les limites de leur compétence territoriale



 16-04-2008 21:25:37 - PV au vol

 idiot gene
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Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5449

Re: PV au vol

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Bonsoir

atmo30 a écrit:

,

J'ai noté également dans ce reportage que le journaliste ajoutait qu'un PV au vol pouvait l'être par un policier en civil et en dehors de son service...
No comment...2

tiens ça me fait icon_rolleyes
si un FDO, donc assermenté, est marié... son épouse et lui ont prêté serment également... donc , par transitivité.... sm11
icon_mrgreen



 16-04-2008 21:30:11 - PV au vol

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5361

Re: PV au vol

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Aléa a écrit:

Bonjour,

idiot gene a écrit:

>Alea: icon_sad vous êtes bien un provincial pour encore regarder la voix de son TF1... bon je vous absous parce qu'il y a doctor Maison icon_biggrin

D'une manière générale je regarde vraiment très peu la télé et je ne regarde quasiment jamais TF1, je ne sais pas pourquoi, je ne peux pas les blaireaux, heu les blairer. icon_confused

J'ai trouvé ce lien sur un autre forum et comme après avoir poster le sujet il me paraissait corroborer ce que j'avais écrit pour l'avoir entendu par ailleurs, je l'ai collé icon_biggrin

bonjour Alea
le sujet traité par France2
http://jt.france2.fr/20h/ (lien surement pas permanent)
A paris de 167 (pv au vol) en 2006 , c'est passé à 2282 en 2007.
c'est assumé par la prefpol.
pour ce qui est de la médiatisation
le terme illégal est bien sur pompeux
ensuite reste la proportion éventuellement contestable de PV ne pouvant être valablement relevé au vol
(les 2282 ne sont pas tous dans ce cas là)
sur France2 l'avocat est assez... évasif sur la réussite du volet judiciaire, mais plus affirmatif sur le volet administratif , je suis d'accord avec son analyse.

bref rien de nouveau ! icon_cool
et si vous allez sur le 13h00 http://jt.france2.fr/13h/
vous verrez un subtil glissement semantique des propos de l'avocat icon_cool

Dernière modification par kirlian1 (16-04-2008 21:34:55)



 16-04-2008 21:37:44 - PV au vol

 Aléa
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Messages: 17896

Re: PV au vol

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Bonsoir Kirlian,

kirlian1 a écrit:

le sujet traité par France2
http://jt.france2.fr/20h/ (lien surement pas permanent)
A paris de 167 (pv au vol) en 2006 , c'est passé à 2282 en 2007.
c'est assumé par la prefpol.
pour ce qui est de la médiatisation
le terme illégal est bien sur pompeux
ensuite reste la proportion éventuellement contestable de PV ne pouvant être valablement relevé au vol
(les 2282 ne sont pas tous dans ce cas là)
sur France2 l'avocat est assez... évasif sur la réussite du volet judiciaire, mais plus affirmatif sur le volet administratif , je suis d'accord avec son analyse.

bref rien de nouveau ! icon_cool

C'est bien sur France 2 que j'ai vu par hasard le sujet.

J'suis d'accord, rien de nouveau, mais du tapage quand même que, je dois le reconnaître, j'ai quelque peu relayé tout en rectifiant malgré tout icon_biggrin  Ce qui ma étonné c'est de voir un usager ouvrir son courrier avec les imprimés du CACIR et d'entendre dire qu'il fallait payer l'amende.

Dernière modification par Aléa (16-04-2008 21:56:53)



 16-04-2008 23:00:36 - PV au vol

 LE LOUP 5
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 03-10-2007 
Messages: 155

Re: PV au vol

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Bonsoir,
Rien de neuf sous le soleil, les PV au vol existent depuis longtemps. Peut-être ont ils tendance à "enfler" dans certains coins de notre beau Pays mais ce ne sont pas les OMP qui poussent vu les problèmes générés .sm39

Aléa
Un automobiliste qui a été verbalisé au vol, alors qu'il circulait sans ceinture et en train de téléphoner aurait reçu, à ce qu'il a déclaré, ce type de PV par la poste ce qui n'est pas une nouveauté.

La aussi rien de neuf à par que le L 121.3 n'est pas applicable pour ces infractions et que si le titulaire de la CG a qui les avis de contraventions sont envoyés ne reconnait pas les faits et n'incrimine personne d'autre la procédure est plus lourde pour le Ministère Public, audition par les agents qui ont relevé l'infraction c'est si géographiquement faisable avec précision de reconnaissance de conducteur à moins que les policiers ,  s'il s'agit d'un client habituel ne précisent dés le départ qu'ils ont formellement reconnu le contrevenant   ou alors, dernière possibilité  audience avec citation du verbalisateur pour reconnaissance visuelle.

Pour ceux qui contesteraient, il faudrait consigner  Là, ce serait nouveau

Non car non prévu par le L 121.3. Rassurez vous Aléa, vous n'avez rien raté.

En revanche, la Cour de Cassation a reconnu la validité des PV relevés par les fonctionnaires de la PN ou les militaires de GN, hors service, lorsqu'ils oeuvrent dans les limites de leur compétence territoriale

La cour de Cas. a validé à plusieurs reprises cette procédure.

idiot gene
si un FDO, donc assermenté, est marié... son épouse et lui ont prêté serment également... donc , par transitivité....

J'ai essayé mais ma femme ne veut pas.nvsmilevermdr

Kirlian
ensuite reste la proportion éventuellement contestable de PV ne pouvant être valablement relevé au vol

Il y a effectivement pas mal de classement sans suite surtout pour les infractions non prévues par le L 121.3.



 16-04-2008 23:50:04 - PV au vol

 LE LOUP 5
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 03-10-2007 
Messages: 155

Re: PV au vol

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Re Bonsoir,
En complément de mon message précédent, je viens d'entendre à l'instant sur LCI un avocat débiter une "connerie" au sujet de ces PV au vol en affirmant que

comme le PV ,n'avait pas été signé, c'est un vice de procédure entraînant automatiquement la relaxe.

sm4
Ce ne devait pas être le même que sur la 2 que cite Kirlian

sur France2 l'avocat est assez... évasif sur la réussite du volet judiciaire, mais plus affirmatif sur le volet administratif , je suis d'accord avec son analyse.

Que disait-il ?
On va encore se taper des courriers de personnes contestant sur cette base car comme ils l'ont dit à la télé, c'est forcément vrai.nvspicdiconnases
Les chaînes de télé seraient bien inspirées de choisir avec plus de soin leurs intervenants.
Il me semble avoir déjà repéré ce "jeune ténor du barreau" au sujet de la récupération des PC annulés. icon_evil



 17-04-2008 07:36:05 - PV au vol

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17896

Re: PV au vol

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Bonjour,

LE LOUP 5 a écrit:

comme le PV ,n'avait pas été signé, c'est un vice de procédure entraînant automatiquement la relaxe.

sm4

Vi, vi, je l'ai entendu aussi icon_eek Surtout quand on sait ce que relaxe veut dire pour une contravention icon_confused

Je suis toujours sidéré d'entendre de telles contre vérités et fort déçu que personne, parmi les intervenants, journalistes compris, ne les relève. Il suffisait d'évoquer les PV relevés par radars automatiques et le bec était cloué au propagateur de fausses nouvelles.

C'est pour ça que je tiens en peu estime estampille télé, voire l'estampille média. Claude Villers animait une émission qui s'intitulait  :  si c'est écrit dans le journal, c'est que c'est vrai.  Tout est dit


Préparez vous  effectivement à recevoir quelques courriers de consommateurs de pub, mais je ne doute pas que la lettre idoine soit déjà prête, hélas pour eux.



 17-04-2008 09:33:39 - PV au vol

 auxfleurs
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 28-06-2007 
Messages: 82

Re: PV au vol

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Bonjour à Tous

Aléa a écrit:

Je suis toujours sidéré d'entendre de telles contre vérités et fort déçu que personne, parmi les intervenants, journalistes compris, ne les relève. Il suffisait d'évoquer les PV relevés par radars automatiques et le bec était cloué au propagateur de fausses nouvelles.

Comment voulez-vous qu’un JRI d’une trentaine d’années (Journaliste Reporter d’Image) puisse à la fois : tenir sa caméra, un micro pour l’intervenant, et en meme temps, vérifier le cadre, le niveau sonore, l’enregistrement etc etc … Et en plus vous voulez qu’il puisse « ECOUTER » le fond de l’intervention pour éventuellement contrer les déclarations dans le cas de petites ou grosses contrevérités ?????? Non hélas ses préoccupations sont : trouver l’intervenant le plus  « médiatique » pouvant répondre en 1’ tout compris sans digressions afin d’éviter les relances et le  montage,  le plus proche de la « télé » pour revenir et au pire recommencer « au cas ou » avant le JT de 13H ou 20H, disponible pour ne pas attendre afin de pas se faire engeuler par son chef qui voit la concurrence avoir déjà traiter le « sujet » !!!!! A je vous jure la vie des journalistes n’est plus ce qu’elle était !!!!!!!

Dernière modification par auxfleurs (17-04-2008 09:35:44)



 17-04-2008 09:49:12 - PV au vol

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15070

Re: PV au vol

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Bonjour,

Aléa a écrit:

Préparez vous  effectivement à recevoir quelques courriers de consommateurs de pub, mais je ne doute pas que la lettre idoine soit déjà prête, hélas pour eux.

Et euh... à une recrudescence de messages sur ce même forum...

PV PAS SIGNE ET.... ... .... ABUSIF !!!!!!! a écrit:

... alors qu'à la télé, ils ont dit que...

Faut qu'on concote une réponse-type aussi ? icon_confused



 17-04-2008 10:28:52 - PV au vol

 poloche
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 24-02-2007 
Messages: 703

Re: PV au vol

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Bonjour
bref c'est comme d'habitude, la TV raconte n'importe quoi. Y va y avoir des surprises pour celui qui va contester son pv en disant que ce n'est pas lui qui conduisait et que sur le pv de l'agent il va y avoir une description du conducteur.......ça sent la déclaration mensongère......aïe. c'est pas parce que le conducteur ne le voit pas que l'agent lui ne l'a pas vue..............;et puis c'est vrai que 2 tout le monde roule avec la voiture de son voisin 2 les deux premier vont avoir raison et après ça va être une montée sur l'échafaud pour les autres 2
m'enfin comme on dit : 100% des gagnants ont tenté leur chance



 17-04-2008 14:38:56 - PV au vol

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5449

Re: PV au vol

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Bonjour

Aléa a écrit:

,


Je suis toujours sidéré d'entendre de telles contre vérités et fort déçu que personne, parmi les intervenants, journalistes compris, ne les relève. Il suffisait d'évoquer les PV relevés par radars automatiques et le bec était cloué au propagateur de fausses nouvelles.

C'est pour ça que je tiens en peu estime estampille télé, voire l'estampille média. Claude Villers animait une émission qui s'intitulait  :  si c'est écrit dans le journal, c'est que c'est vrai.  Tout est dit

outre la remarque de Auxfleurs qui n'est pas fausse (c'est bien fait pour leur gueule: n'avaient qu'à avoir les ouilles de ne pas accepter cette forme de compression de personnel et augmentation de la productivité au nom du sacro-saint Profit),
30 ans de côtoiement de cette caste me permettent d'affirmer que, sauf exceptions (2% au plus) les journalistes sont des bons à rien et mauvais en tout icon_mrgreen
contrairement aux conditions requises en belgique (si ça n'a pas changé) ils n'ont pas obligation d'avoir une licence en droit (2 ans) ce qui leur permet de raconter n'importe quoi. icon_mrgreen

Les qualités usuelles pour réussir dans le journalisme français sont: avoir du culot, de la langue de vipère (crotale un plus), beaucoup de narcissisme, d'égo, de vanité, une bonne dose d'aplomb avec les faibles et l'art de la courbette subtile avec les puissants, savoir courir vite pour se mettre à l'abri des balles mais en les gardant au fond de l'image et en fond sonore pour faire plus vrai. Etre sûr de soi et ne jamais admettre une faute sans la rejeter sur le premier stagiaire qui passe, soigner son look aussi bien que son carnet d'adresse, avoir une bonne oreille pour entendre d'où vient le vent.

Enfin, cela c'est si vous voulez voir votre binette partout, être invité à la garden party du 14 et faire plein de brouzouf sm19

Heureusement qu'il arrive qu'il y ait quelque fois des gens vraiment surclassant les autres par leur talent, leurs qualités humaines et leur intelligence. Je pense au regretté Thierry Gilardi. Une exception (surtout dans le monde des très nullards journaleux sportifs icon_rolleyes )



 18-04-2008 16:31:32 - PV au vol

 auxfleurs
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 28-06-2007 
Messages: 82

Re: PV au vol

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Bonjour à tous

idiot gene a écrit:

Les qualités usuelles pour réussir dans le journalisme français sont: avoir du culot, de la langue de vipère (crotale un plus), beaucoup de narcissisme, d'égo, de vanité, une bonne dose d'aplomb avec les faibles et l'art de la courbette subtile avec les puissants, savoir courir vite pour se mettre à l'abri des balles mais en les gardant au fond de l'image et en fond sonore pour faire plus vrai. Etre sûr de soi et ne jamais admettre une faute sans la rejeter sur le premier stagiaire qui passe, soigner son look aussi bien que son carnet d'adresse, avoir une bonne oreille pour entendre d'où vient le vent.

c''est marrant mais j'ai l'impression de voir le profil de Jean-Jacques BOURDIN ou d'une grande gueule Made in RMC ...
mais c'est juste mon avis.....



 18-04-2008 17:28:36 - PV au vol

 idiot gene
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Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5449

Re: PV au vol

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bonjour

connais pas icon_smile il est vrai que je n'écoute pas la radio: trop de bruits , de pub et de blabla
par contre... sm11

mais je ne permettrai pas de discuter de la qualité des fleurs, de Monsanto ou Interflora car ça n'est pas mon milieu... suis juste un utilisateur occasionnel icon_mrgreen



 18-04-2008 19:19:19 - PV au vol

 LOLO10
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Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2806

Re: PV au vol

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idiot gene a écrit:

bonjour

connais pas icon_smile il est vrai que je n'écoute pas la radio: trop de bruits , de pub et de blabla
par contre... sm11

mais je ne permettrai pas de discuter de la qualité des fleurs, de Monsanto ou Interflora car ça n'est pas mon milieu... suis juste un utilisateur occasionnel icon_mrgreen

jean jacques BOURDIN...... sort de ton tonneau.... tu es découvert.....
icon_biggrinicon_biggrinicon_biggrin




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