Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route »

delai de tribunal

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"

15-04-2008 13:54:16 - delai de tribunal

NICO78X: Apprenti conducteur

delai de tribunal

Bonjour a tous voila je me suis fais supsendre mon permis de conduire pr un grand exé de vitesse il me l'on pri pour 4 mois d'office. Je vais être convoquer au tribunal mais je voudrai savoir si sa sera avant la fin de ma suspension provisoir ou aprés. Car je suis commercial et pour avoir un amménagement de peine il faut ke je passe au tribunal. Au moins un délai.

Je doit dépendre soit du tribunal de versailles ou de rambouillet.

Merci a tous pour les réponse.

Liens complémentaires

15-04-2008 14:19:20 - delai de tribunal

Aléa: VIP

Re: delai de tribunal


Bonjour, Vous devriez éviter d'ouvrir X files pour le même sujet : Délai pour le tribunal Risque de conduite d'un scooter 125 cm sans permis Exés + 50KM/H

15-04-2008 14:45:32 - delai de tribunal

tompod: Pilote confirmé

Re: delai de tribunal


Bonjour, Aléa a écrit: Bonjour, Vous devriez éviter d'ouvrir X files pour le même sujet : Délai pour le tribunal Risque de conduite d'un scooter 125 cm sans permis Exés + 50KM/H Vous avez encore espoir qu'il va répondre sur la même file? Pour ce qui est des "X files", il a peut-être besoin de Mulder et Scully pour retrouver la piste de ses multiples tentatives...

15-04-2008 16:58:38 - delai de tribunal

NICO78X: Apprenti conducteur

Re: delai de tribunal


Je sais mais sa me prend télément la tête il faut ke je m'organise pour mon taf alors je pose la question.

15-04-2008 17:01:46 - delai de tribunal

tompod: Pilote confirmé

Re: delai de tribunal


Bonjour, NICO78X a écrit: Je sais mais sa me prend télément la tête il faut ke je m'organise pour mon taf alors je pose la question. Ben oui mais ça ne sert à rien de poser 4 fois la même question: faut aller lire les réponses déjà données, c'est plus efficace...

Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :

Sujets similaires de cette discussion "delai de tribunal"

	Délai Légal Pièce			retrait de points - délai maximal pour des poursuites ?
	Quel est le délai de paiement suite à un jugement contravent			Délai pour le tribunal
	delai de tribunal			contestation PV : délai avant décision classement
	annulation du permis par tribunal - délai			delai entre la suspention administrative et le tribunal
	acheter revendre, quel délai ?			Délai d'envoi d'une amende
	retention de permis			delai de retractation
	delai de prescription			Convocation tribunal de Police pour excès de vitesse >50km/h

	Délai 30 jours mentionné sur un PV			suspension de permis 0.64..
	Délai de réception d'une contravention ?			Délai convocation tribunal
	Délai pour passage au tribunal!			Delai traitement demande contestation
	délai pour un pv			apres annulation, delai de passage
	délai de convocation au tribunal suite à un retrait administratif			Passage au tribunal
	Non présentation au tribunal			delai de retractation de 7 jrs achat véhicule sur commande via le net
	DELAI DE CONTESTATION ERRONNE SUR LES PV!!			Contestation amende forfaitaire majorée : délai réponse du tribunal ?
	Plus de sujets similaires :
	Voir tous les sujets similaires de ce sujet