Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 14-04-2008 23:12:27 - perte de point

 dohan
 Pilote confirmé
 
Lieu: paris 
Inscrit le 25-10-2004 
Messages: 458

perte de point

  Voir le profil de dohan        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir, sa fait longtemps que je n'était pas venu ici ou pluto je lisé les sujet sans y répondre... aujourd'hui je suis allé prendre rdv a la visite médicale car j'avai eu une suspension pour alcolémie le 14 novembre 2006 pour une duré de 5 mois administrative et 1 mois suplémentaire en pénale par ordanance pénale, j'ai récupéré mon permis au bout de 5 mois  au lieu de 6 apres avoir passé ma visite médicale le 15 avril 2007 pour une duré de 1an donc ajourd'hui je suis allé prendre rdv comme il ce doit pour que mon permis reste valide et en mém temps j' ai profité de l'occasion pour demandé combien de point il me résté et la dame ma dis normalemen j'ai pas le droit de le dire faut allé a la préfécture pour le savoir mais il vous reste 2point suite au retrait de point pour passage au feur rouge le 15 juillet 2006 don javai pas signé le papier qui disé que j'accépté les fait au momen de l'infraction, mais il mon retiré 4point pour cela sans que je soi informé par lettre recomandé ou simple donc je voulais savoir si je peut contésté ce retrait de point? sachant que j'ai optenu mon permis probatoire le 20septembre 2004 je n'ai eu que 6point a la base et d'apres ce que j'ai compris les 6 point de l'alcolémie ne sont pas encor tombé et je me demande si le fait que sur le procé verbale établi au commisariat il n'y avait pas écrit que je perdrai des point peut etre la cause que le retrait n'ai pas eu lieu? merci d'avoir pris le temps de tout lire et merci d'avance pour votre aide...




  Liens complémentaires

 14-04-2008 23:16:27 - perte de point

 Murmandamus
 Pilote
 
Inscrit le 21-02-2008 
Messages: 229

Re: perte de point

  Voir le profil de Murmandamus        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Vous avez payé l'amende forfaitaire non pour le feu rouge ?

Dans ce cas vous reconnaissez l'infraction, ce qui entraine de plein droit la réduction de 4 points sur votre permis de conduire.



 14-04-2008 23:23:33 - perte de point

 dohan
 Pilote confirmé
 
Lieu: paris 
Inscrit le 25-10-2004 
Messages: 458

Re: perte de point

  Voir le profil de dohan        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir, merci pour l'atention que vous avez portez a mon sujet, pour répondre a votre question a ce jour je n'ai payé ni l'amende pour le feu rouge ni cel pour l'alcolémie que j'ai recu par ordonance pénale en méme temps que la suspension...



 14-04-2008 23:24:27 - perte de point

 Murmandamus
 Pilote
 
Inscrit le 21-02-2008 
Messages: 229

Re: perte de point

  Voir le profil de Murmandamus        Voter pour ce message (+1 point)

Re,

L'amende du feu rouge date d'il y a combien de temps ?



 14-04-2008 23:30:29 - perte de point

 dohan
 Pilote confirmé
 
Lieu: paris 
Inscrit le 25-10-2004 
Messages: 458

Re: perte de point

  Voir le profil de dohan        Voter pour ce message (+1 point)

l'amende pour le feu rouge date du 15 juillet 2006 qu je n'ai toujours pas payé a ce jour, mais le retrait de point je ne sait pas de quand il date faut que j'aille a la préfecture pour le savoir, sinon je sait que le 15 avril 2007 lorsque j'ai passé ma visite médicale j'avai encor mes 6 point.



 14-04-2008 23:31:55 - perte de point

 Murmandamus
 Pilote
 
Inscrit le 21-02-2008 
Messages: 229

Re: perte de point

  Voir le profil de Murmandamus        Voter pour ce message (+1 point)

Oui donc c'est normal. A partir du moment où vous ne payez pas l'amende forfaitaire sous 45 jours, Vous recevez le titre executoire de l'amende forfaitaire Majorée qui entraine le retrait des points sur le permis de conduire ...



 14-04-2008 23:34:00 - perte de point

 dohan
 Pilote confirmé
 
Lieu: paris 
Inscrit le 25-10-2004 
Messages: 458

Re: perte de point

  Voir le profil de dohan        Voter pour ce message (+1 point)

oui mais c'est pas normal que je ne soi pas informé de la perte de point surtout que j'en perde 4 et qu'il men reste 2...



 14-04-2008 23:40:00 - perte de point

 Murmandamus
 Pilote
 
Inscrit le 21-02-2008 
Messages: 229

Re: perte de point

  Voir le profil de Murmandamus        Voter pour ce message (+1 point)

c'etait noté sur votre avis de contravention non ?

La case retrait de point etait cochée ? si c'est le cas vous êtiez tout à fait au courant de ce retrait de points.

Dernière modification par Murmandamus (14-04-2008 23:43:58)



 14-04-2008 23:41:18 - perte de point

 dohan
 Pilote confirmé
 
Lieu: paris 
Inscrit le 25-10-2004 
Messages: 458

Re: perte de point

  Voir le profil de dohan        Voter pour ce message (+1 point)

oui mais le nombre n'étant pas coché normalement il devrai informé



 14-04-2008 23:42:18 - perte de point

 Murmandamus
 Pilote
 
Inscrit le 21-02-2008 
Messages: 229

Re: perte de point

  Voir le profil de Murmandamus        Voter pour ce message (+1 point)

non, le simple fait que la case retrait de points soit cochée suffit ... Donc le retrait de point dans votre cas est tout à fait normal.

(au passage vu que les points ont été retirés, attendez vous à avoir des nouvelles de l'amende majorée pour le feu rouge ... c'est 375€)

Dernière modification par Murmandamus (14-04-2008 23:44:10)



 15-04-2008 00:54:18 - perte de point

 dohan
 Pilote confirmé
 
Lieu: paris 
Inscrit le 25-10-2004 
Messages: 458

Re: perte de point

  Voir le profil de dohan        Voter pour ce message (+1 point)

les nouvelle pour l'amende forfaitaire majoré pour le feux rouge je l'avai deja recu avan ma suspension du permis... sinon pour le cas du retrait de point pour lalcolémie?



 15-04-2008 07:27:36 - perte de point

 poloche
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 24-02-2007 
Messages: 703

Re: perte de point

  Voir le profil de poloche        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour
Mauvaise nouvelle pour vous : votre permis va être annulé. sinon l'information retrait de points est notée sur le deuxième feuillet du pv de l'amende que vous avez entre les mains , sur la partie droite.......il faut lire......



 15-04-2008 10:12:42 - perte de point

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15088

Re: perte de point

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Oui, mais il me semble que permis probatoire + retrait de 4 points => LR avec AR pour stage obligatoire.
Avec à la clé, récupération des 4 points (plus remboursement de l'amende si payée).

Au moment de l'interpellation, adresse du domicile correcte et pas de déménagements entre-temps avec "oubli" de mettre la CG à jour ?



 15-04-2008 11:09:36 - perte de point

 dohan
 Pilote confirmé
 
Lieu: paris 
Inscrit le 25-10-2004 
Messages: 458

Re: perte de point

  Voir le profil de dohan        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour, nan j'habite a la meme adresse depuis plus de 10ans et tout les autre courrier pour l'amende etc me sont arrivé mais pas le recomandé pour le retrait de point, sinon pour l'alcolémie sur le procé verbal établi au comissariat qui fait 3 page il me semble il et pas mentioné que je perdré des point pour cette infraction, je précise que pour l'alcolémie ce n'est pas un pv rose ou vert avec un timbre a collé dessu qui a était établi mais un pv comme pour une plainte...



 15-04-2008 20:20:16 - perte de point

 dohan
 Pilote confirmé
 
Lieu: paris 
Inscrit le 25-10-2004 
Messages: 458

Re: perte de point

  Voir le profil de dohan        Voter pour ce message (+1 point)

d'apres vous que dois je faire?



 15-04-2008 23:57:06 - perte de point

 poree jean-claude
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 23-10-2007 
Messages: 554

Re: perte de point

  Voir le profil de poree jean-claude        Voter pour ce message (+1 point)

dohan a écrit:

d'apres vous que dois je faire?

Bonjour,

Conduire sous l'emprise de l'alcool n'est pas une contravention mais un délit, d'où passage obligatoire par la case tribunal et le délai de prescription est de ... 3 ans. Le retrait de 6 points est automatique, une fois le jugement rendu définitif. Ensuite, votre permis sera invalidé pour solde de points nuls et vous devrez repasser, après le délai de 6 mois, délai qui s'ajoute, il me semble, à la période de suspension, délai qui débutera le jour où vous aurez remis votre permis de conduire, code et conduite. Repartir avec un nouveau permis, toujours probatoire, pour 3 ans avec 6 points seulement durant ces 3 ans, les limites de vitesses imposées au A, etc... Le tout, sous réserve que, au moment du jugement définitif, vous n'ayez pas dépassé les 3 ans de votre probatoire actuel ?
A quell date avez-vous obtenu votre permis actuel ?



 16-04-2008 08:29:19 - perte de point

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15088

Re: perte de point

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Il me semble qu'il l'a dit :

dohan a écrit:

sachant que j'ai optenu mon permis probatoire le 20septembre 2004

D'abord, dohan a mal joué. En ne laissant pas faire les choses lors de son "feu rouge" en juillet 2006 et en retardant le retrait jusqu'en septembre. Il aurait eu 12 points - 4 = 8, suivi un stage 8 + 4 = 12 (d'ici que le SNPC le lui impose avec remboursement de l'amende à la clé, il se remboursait son AFM, suite à sa réclamation avortée ayant permis le passage à 12).
Aujourd'hui, même informé par LRAR avec stage obligatoire, ça aurait donné 6 - 4 + 4 = 6. Sans possibilité d'en repasser un avant fin 2008. Avec l'infraction alcool, ça donnerait de toute façon 6 - 6 = 0. 

Reste plus que...

dohan a écrit:

sur le procé verbal établi au comissariat qui fait 3 page il me semble il et pas mentioné que je perdré des point pour cette infraction

... muni du PV ne faisant pas mention du retrait, il pourra réclamer auprès du SNPC, mais seulement après le retrait des 6 points et donc une fois le permis invalidé. Si ça marche, il en restera à 2 points. Stage restant indispensable pour remonter à 6.



 16-04-2008 11:04:12 - perte de point

 dohan
 Pilote confirmé
 
Lieu: paris 
Inscrit le 25-10-2004 
Messages: 458

Re: perte de point

  Voir le profil de dohan        Voter pour ce message (+1 point)

je pencé qu en signant pas la feuille rose qui dis que j'accépte les fait qui me son reproché donc le feu rouge sa retarderé le retrait de point en sachant que j'habite a paris et que ici les retrait de  point  ne son rarement avan 1an voir 1an et demi je devai arivé a la periode de la fin de mon probatoire mais soi il on fait le retrait plus rapidement que d'habitude  soi il on oublié de me passé en 12 point a la fin de mon probatoire, c'est possible cette oubli de me passé en 12point a la fin de mon probatoire? sinon pour l'alcolémie j'ai recu une ordonance pénale donc pas de convocation au tribunale mais au bou des 45 jour apres reception j'ai fait oposition pour passé au tribunale comme me l'avai conseillé un avocat spécialisé sur les permis et j'était sencé retardé les retrait des 6 point pour alcolémie et du coup d'apres lui c'était quazi sur que j'arive a la fin de mon probatoire avec tout mes point... mais le jour du jugement jme sui désisté de mon oposition comme il me l'avai conseillé... le jugement suite a mon oposition était le 25avril 2007...



 16-04-2008 13:50:27 - perte de point

 dohan
 Pilote confirmé
 
Lieu: paris 
Inscrit le 25-10-2004 
Messages: 458

Re: perte de point

  Voir le profil de dohan        Voter pour ce message (+1 point)

je voulais savoir si on m'enléve les 6 points pour lalcolémie donc mon permis sera invalide et la je devrai rendre le permis et contésté le retrait de point non mentioné dans le procé verbale ou je devrai gradé le permis et contesté le retrait?




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto