Contestation PV

JJLL a écrit:

J'ai reçu une amende majorée (75€) pour un PV que je n'avais pas payé. En effet il s'agit d'une mini, et l'agent a écrit dans le cadre de la marque "austin" ce qui n'est pas vrai.
Pensez-vous que je puisse contester cette amende ?
Merci

Bonjour, absolument pas....Et croyez vous qu'en "faisant le mort" l'Etat vous aurez oublié?

Bonjour,
D'abord...
***!!! Art. N1: BONJOUR OBLIGATOIRE
Ensuite...



Euh...

JJLL a écrit:

J'ai reçu une amende majorée (75€) pour un PV que je n'avais pas payé. En effet il s'agit d'une mini, et l'agent a écrit dans le cadre de la marque "austin" ce qui n'est pas vrai.

C'est sur le prétexte de ce motif que vous n'aviez pas payé ?

Bonjour, bonjour,
Toutes mes excuses, mais il était tard hier soir et j'ai oublié toutes mes règles de bienséance
C'est effectivement la raison pour laquelle je n'ai pas payé, car il y a quelques années, l'agent s'était trompé de marque de véhicule sur le PV (il avait mis Renault pour une 206) et j'avais reçu en retour mon chèque de paiement quelques semaines plus tard me disant que le PV était annulé, car non conforme. J'estime que cette fois c'est la même chose, la Mini n'est pas de la marque Austin...
Alors votre avis ????
MERCI pour la réponse !!!
JJLL

JJLL a écrit:

Bonjour, bonjour,
Toutes mes excuses, mais il était tard hier soir et j'ai oublié toutes mes règles de bienséance
C'est effectivement la raison pour laquelle je n'ai pas payé, car il y a quelques années, l'agent s'était trompé de marque de véhicule sur le PV (il avait mis Renault pour une 206) et j'avais reçu en retour mon chèque de paiement quelques semaines plus tard me disant que le PV était annulé, car non conforme. J'estime que cette fois c'est la même chose, la Mini n'est pas de la marque Austin...
Alors votre avis ????
MERCI pour la réponse !!!
JJLL

Bonjour
Je vous souhaite d'avoir autant de chance que la 1er fois, mais personnellement j'en doute.

Bonjour,

JJLL a écrit:

car il y a quelques années, l'agent s'était trompé de marque de véhicule sur le PV (il avait mis Renault pour une 206) et j'avais reçu en retour mon chèque de paiement quelques semaines plus tard me disant que le PV était annulé, car non conforme

Vous êtes sûr que c'est pour cette raison que ce PV avait été annulé? Sans même que vous le contestiez?
Bizarre...

Peut-être était-ce un avis de contravention qu'on vous avait remis en mains propres, tandis que l'agent verbalisateur n'avait pas enregistré le PV en rentrant la maison car il (ou un supérieur) s'est aperçu qu'il était farfelu...

Bonjour,
Sans oublier qu'il fut un temps où les OMP, ou certains, étaient moins bien "rompus" aux finesses du code de procédure pénale.

JJLL a écrit:

Bonjour, bonjour,
Toutes mes excuses, mais il était tard hier soir et j'ai oublié toutes mes règles de bienséance
C'est effectivement la raison pour laquelle je n'ai pas payé, car il y a quelques années, l'agent s'était trompé de marque de véhicule sur le PV (il avait mis Renault pour une 206) et j'avais reçu en retour mon chèque de paiement quelques semaines plus tard me disant que le PV était annulé, car non conforme. J'estime que cette fois c'est la même chose, la Mini n'est pas de la marque Austin...
Alors votre avis ????
MERCI pour la réponse !!!
JJLL

Bonjour,

Toute les erreurs qui ne sont pas préjudiciable au contrevenant n'entraine pas la nullité. Dans votre cas, peu importe la voiture qui a servi à commettre l'infraction, vous avez été intercepté et verbalisé sur place, l'agent à pris votre permis pour rédiger l'amende, donc pas de doute sur le conducteur, et l'infraction est caractérisé.

Bonjour,
Et puis alors, entre nous soit dit, le coup de "Mini n'est pas de la marque Austin" alors qu'elle est passée successivement dans son histoire entre les mains de...
BMC
Austin
Morris
Cooper
MG
Wolseley
Riley
Innocenti
British Leyland
Rover
BMW
et j'en passe peut-être...
Moi, je veux bien, hein...