Contrôle alcoolémie ...

top16 a écrit:

Bonjour à tous(tes)
Malgré mes recherches sur ce forum, je ne trouve pas de réponse aux questions que je me pose, à savoir : un ami vient de subir un contrôle d'alcoolémie qui s'est révélé positif (0.80/l air expiré) ... Toutefois, au vu des documents qu'il m'a montré, deux choses me laissent perplexe :
- en premier lieu, le pv est rédigé et signé par un gendarme "simple" agent de police judiciaire et je n'ai vu aucune autre mention stipulant la présence ou des instructions données par un OPJ ...
- en second lieu, sur ce même pv figure le résultat du premier test (éthylomètre) puis il est mentionné la date et l'heure d'un second test mais il ne figure aucun résultat (champs non remplis par l'agent) alors que mon ami est certain d'avoir "soufflé" deux fois ...
Est-ce que cela est réglementaire et les cas échéant, doit-il prendre un avocat en sachant que son permis lui a été retiré et qu'il doit passer au Tribunal ?
Merci d'avance pour vos réponses ... et bonne journée à tous(tes)

Bonjour

Un gendarme est amplement suffisant pour mettre une contravention

Pour une lecture à l'éthylomètre il faut souffler 2 fois, pour 2 lectures 4 souffles.

Pour un avocat c'est encore un peu tôt

Merci pour votre rèponse ... Je vous précise qu'il a soufflé une 1ere fois à 0h15 et la seconde fois à la gendarmerie vers 1h40 du matin et que seul le résultat de 0h15 figure sur le PV ...

top16 a écrit:

Merci pour votre rèponse ... Je vous précise qu'il a soufflé une 1ere fois à 0h15 et la seconde fois à la gendarmerie vers 1h40 du matin et que seul le résultat de 0h15 figure sur le PV ...

Bonjour

Une fois à l'éthylotest, et une fois à l'éthylomètre, a savoir quet taux à été retenu.

Comme je le disais dans mon post d'origine : il est mentionné 0.81 pour le premier contrôle et pour le second ne sont mentionnés que la date et l'heure du "test" sans aucun résultat !!!

top16 a écrit:

Comme je le disais dans mon post d'origine : il est mentionné 0.81 pour le premier contrôle et pour le second ne sont mentionnés que la date et l'heure du "test" sans aucun résultat !!!

Bonjour!

Il me semble que le deuxième contrôle à l'ethylomètre n'est pas "obligatoire" mais je ne suis pas sûr de ce  que je vous avance!

Donc à mon avis le taux de 0.81mg/LEA expiré fera fois après je pense que les FDO ont tout à fait le droit de vous faire soufflez la deuxième fois Une Heure après tant qu'il marque bien sur le PV les taux correspondant au Heures et minutes précises!

Bonjour,

Look71 a écrit:

Il me semble que le deuxième contrôle à l'ethylomètre n'est pas "obligatoire" mais je ne suis pas sûr de ce  que je vous avance!

Voilà... ou, pour être plus précis, il n'est obligatoire qu'à la demande expresse du prévenu et n'a uniquement pour but que de permettre au prévenu d'avoir confirmation que le premier contrôle était correct. Il n'a donc pas, officiellement, à figurer sur le PV.
Officiellement, c'est le premier contrôle qui compte. C'est par erreur d'interprétation des textes (et peut-être une certaine bienveillance) que certains policiers retiennent le résultat le plus bas.
(Dans de nombreux cas, le deuxième contrôle ne tourne pas forcément à l'avantage du prévenu).

Merci à vous  pour vos réponses et bonne fin de journée

CamilleA a écrit:

Bonjour,

Look71 a écrit:

Il me semble que le deuxième contrôle à l'ethylomètre n'est pas "obligatoire" mais je ne suis pas sûr de ce  que je vous avance!

Voilà... ou, pour être plus précis, il n'est obligatoire qu'à la demande expresse du prévenu et n'a uniquement pour but que de permettre au prévenu d'avoir confirmation que le premier contrôle était correct. Il n'a donc pas, officiellement, à figurer sur le PV.
Officiellement, c'est le premier contrôle qui compte. C'est par erreur d'interprétation des textes (et peut-être une certaine bienveillance) que certains policiers retiennent le résultat le plus bas.
(Dans de nombreux cas, le deuxième contrôle ne tourne pas forcément à l'avantage du prévenu).

Bonjour!

Merci d'avoir confirmer et préciser mes propos! De plus je tiens personnelement à illustrer la "Bienvaillance des FDO" qui lors de mon contrôle le 21/10/07 on noté sur mon PV le Taux le plus faible en taux à retenir!

Bonjour,
Je tiens à préciser, à l'inverse, que si, pour une raison quelconque, le "deuxième" taux était supérieur au premier, ce serait abusif et contraire aux textes de retenir celui-là.