Recouvrer les 12 points

Re, re...

pierre lago a écrit:

J'ai perdu trois fois 1 point  à l'entrée d'un tunnel autoroutier 3 jours de suite. Soit 3 points.

Donc 12 - 3 = 9, pas 1.

pierre lago a écrit:

Je maintiens que ces modalités sont abusives.

Quelles modalités ?

pierre lago a écrit:

Si les motivations étaient  uniquement la sécurité et la responsabilité l'administration ne s'émanciperait pas du courrier pour les points intermédiaires, utiliserait un recommandé et serait plus rapide.

Oui, bon, admettons et alors ?
Et quel rapport avec la question tout en haut de la page ?
Petit rappel quand même : pour avoir l'autorisation de conduire (qui n'est pas un droit imprescriptible) vous êtes censé avoir suivi une formation spécialisée, sanctionnée par un examen, donc plus que le commun des mortels, être au courant de la loi, en particulier, celle qui sanctionne certaines infractions entraînant retraits de points. A partir de là, vous êtes censé savoir faire aussi une soustraction et savoir, grosso modo, à combien vous en êtes sur votre permis. Particulièrement, pourrait-on dire, lorsque ce permis est stratégique pour votre activité.
Le courrier n'est qu'un simple rappel de ce que vous devriez savoir déjà et est simplement là pour vous signaler que ce vous saviez déjà a été officiellement pris en compte par l'administration. Ce n'est donc qu'une simple formalité administrative. Les courriers dont vous parlez ont été considérés, en substance, comme non substantiels par la cour de cassation et le conseil d'état.

Donc, avant de vous embarquer dans un combat à la Don Quichotte, il vaudrait mieux garder les pieds sur terre et voir ce qu'il déjà possible de (ou encore possible de) faire avec des moyens plus simples.
Maintenant, moi ce que j'en dis... vous faites comme vous voulez !

Mon historique connu, qui je l’espère va faire rugir CamilleA.

15/02/08   avis 48 moins 4 points pour le 21/04/07 je le savais  reste 1
21/04/07   pv stop  ( pour un stop à 15 kmh dans une rue vide un samedi matin pour un rdv pour lequel j'étais en avance , je n'ai même pas vu le stop tellement j'allais pépère )
27/02/07   avis 48 moins 1 points pour le 17/06/06 je l’ignorais  reste 6
27/02/07   avis 48 moins 1 points pour le 22/06/06 je l’ignorais  reste 5
16/05/06   pour le 14/05/06 (avis de contravention 72 pour 50 marge technique 67,  points, ( oui ) )
15/05/05   pour le 10/05/05 (avis de contravention 117 pour 110 marge technique 111,  points ( oui ) )
18/02/03   pv stop de mon village qu’on grille tous, 4 points
04/06/02  pv ceinture  gendarme d’à côté 1 point
16/06/01  pv  queue de poisson à la voiture des gendarmes d’à côté ( ont-ils dit )   3 points

Bonjour

pierre lago a écrit:

Mon historique connu.

15/02/08   avis 48 moins 4 points pour le 21/04/07 je le savais  reste 1
21/04/07   pv stop  ( pour un stop à 15 kmh dans une rue vide un samedi matin pour un rdv pour lequel j'étais en avance , je n'ai même pas vu le stop tellement j'allais pépère )
27/02/07   avis 48 moins 1 points pour le 17/06/06 je l’ignorais  reste 6
27/02/07   avis 48 moins 1 points pour le 22/06/06 je l’ignorais  reste 5
16/05/06   pour le 14/05/06 (avis de contravention 72 pour 50 marge technique 67,  points, ( oui ) )
15/05/05   pour le 10/05/05 (avis de contravention 117 pour 110 marge technique 111,  points ( oui ) )
18/02/03   pv stop de mon village qu’on grille tous, 4 points
04/06/02  pv ceinture  gendarme d’à côté 1 point
16/06/01  pv  queue de poisson à la voiture des gendarmes d’à côté ( ont-ils dit )   3 points

Bref en résumant et dans la grande majorité des cas vous ne pouvez decemment prétendre méconnaitre (interpellation du conducteur= VOUS) que vous avez effectivement ET en droit commis les infractions reprochées (C'est peut etre un adage  bateau mais : Nul n'est censé ignorer la loi et surtout les conséquences qui en decoulent.)
au  18/02/2003 vous ne pouviez ignorer qu'en payant  ou en laissant atteindre l'AFM (c'est ce que vous avez fait ? ) votre capital était déjà descendu (au moins virtuellement) à 4 !

Autant découvrir pour un conducteur supposé qui a "oublié" de faire son changement de CG qu'il est par l'effet de l'AFM et du système CSA débité de points peut être difficilement admissible à priori, autant ne rien faire en connaissance alors que la possibilité existe, que la possession d'un PC valide est "extrêmement importante pour son activité"  est à mon sens un comportement sinon laxiste , au moins à minima inconsidéré.
Vous reconnaissez prendre des libertés avec le cdR , c'est votre choix et maintenant votre probleme, mais vous connaissez la sagesse populaire qui dit que "on" est un ...

kirlian1 a écrit:

Bref en résumant et dans la grande majorité des cas vous ne pouvez decemment prétendre méconnaitre (interpellation du conducteur= VOUS) que vous avez effectivement ET en droit commis les infractions reprochées (C'est peut etre un adage  bateau mais : Nul n'est censé ignorer la loi et surtout les conséquences qui en decoulent.)
au  18/02/2003 vous ne pouviez ignorer qu'en payant  ou en laissant atteindre l'AFM (c'est ce que vous avez fait ? ) votre capital était déjà descendu (au moins virtuellement) à 4 !

Autant découvrir pour un conducteur supposé qui a "oublié" de faire son changement de CG qu'il est par l'effet de l'AFM et du système CSA débité de points peut être difficilement admissible à priori, autant ne rien faire en connaissance alors que la possibilité existe, que la possession d'un PC valide est "extrêmement importante pour son activité"  est à mon sens un comportement sinon laxiste , au moins à minima inconsidéré.
Vous reconnaissez prendre des libertés avec le cdR , c'est votre choix et maintenant votre probleme, mais vous connaissez la sagesse populaire qui dit que "on" est un ...

Bonsoir,

kirlian1 , vous ne pouvez me reprocher de chercher à échapper à mes responsabilités , et je n'ai même pas  besoin de me relire pour en être certain : ce n'est pas mon style. J'ai été désinvolte et je vais peut-être le payer très cher. Je n'insiste pas car je ne suis pas certain de pouvoir résister à votre réponse et à celle de CamilleA sur son grand cheval blanc.
Je m'intéresse à la question des points depuis un an avant j'avais lu en diagonale les avis. Donc je l'ignorais .

Que voulez-vous dire par " en laissant atteindre l'AFM " ?

pierre lago a écrit:

...
Je m'intéresse à la question des points depuis un an avant j'avais lu en diagonale les avis. Donc je l'ignorais .

Que voulez-vous dire par " en laissant atteindre l'AFM " ?

bonsoir
Je ne vais pas en rajouter sur la notion en droit d'ignorance, surtout au pénal ce qui nous intéresse ici, l'ignorance n'est que très rarement reçue en défense !
laissez se produire le passage de l'AF à l'AFM entraine l'émission du titre exécutoire  et par ricochet le retrait de points correspondants sans autre avis.
(L223-1 CdR)

Bonjour,

pierre lago a écrit:

à celle de CamilleA sur son grand cheval blanc.

Quel cheval blanc ? C'est vous qui voulez jouer les Don Quichotte... Elle était de quelle couleur, Rossinante ?

(En plus, vous êtes complètement "en dehors de la plaque" en ce qui me concerne et, à mon sens, "en dehors de la plaque" tout court)

CamilleA a écrit:

Bonjour,

pierre lago a écrit:

à celle de CamilleA sur son grand cheval blanc.

Quel cheval blanc ? C'est vous qui voulez jouer les Don Quichotte... Elle était de quelle couleur, Rossinante ?

(En plus, vous êtes complètement "en dehors de la plaque" en ce qui me concerne et, à mon sens, "en dehors de la plaque" tout court)

Bonjour

Voila qu'il prend votre Dion pour un cheval, non mais des fois, il y a de quoi se facher

Re-bonjour,

pierre lago a écrit:

Mon historique connu, qui je l’espère va faire rugir CamilleA.

Bien sûr que je vais rugir... parce que faut le suivre votre décompte...
(pour le reste, permis descendu à un point, on se doute bien que vous n'avez pas perdu les 11 en tricotant de la dentelle au volant...)

Si je le remets dans le bon sens, tant bien que mal, à partir de 12...

pierre lago a écrit:

16/06/01  pv  queue de poisson à la voiture des gendarmes d’à côté ( ont-ils dit )   3 points
04/06/02  pv ceinture  gendarme d’à côté 1 point
18/02/03   pv stop de mon village qu’on grille tous, 4 points

Mis à part le fait que, chez moi, une ceinture, c'est trois points, et pas un, à ce stade, il ne reste plus que 12 - 3 - 1 - 4 = 4
(et avec la ceinture à 3 points, ça ne ferait déjà plus que 2)
(je suppose que "queue de poisson" = "dépassement dangereux" à 3 points...)

Donc, comment arrivez-vous à...

pierre lago a écrit:

15/05/05   pour le 10/05/05 (avis de contravention 117 pour 110 marge technique 111,  points ( oui ) )
16/05/06   pour le 14/05/06 (avis de contravention 72 pour 50 marge technique 67,  points, ( oui ) )
27/02/07   avis 48 moins 1 points pour le 17/06/06 je l’ignorais  reste 6
27/02/07   avis 48 moins 1 points pour le 22/06/06 je l’ignorais  reste 5

Ces 2 PV, je suppose, reçus par la poste, avec mention de l'info sur le retrait de points donc.
Qu'est-ce que vous ignoriez ? Ce n'était pas écrit dessus que vous alliez perdre des points ?
Retrait de points en 2007 pour un pv datant de 2005 ? Et les deux avis 48 datant du même jour ?
(vous avez noté que vos dates ne sont pas d'une cohérence folle. Ou alors, c'est 4 PV différents ???)
(alors, comment vous resterait-il 5 points après tout ça ? Un stage ?)(de toute façon, ça ne "colle" pas)

pierre lago a écrit:

21/04/07   pv stop  ( pour un stop à 15 kmh dans une rue vide un samedi matin pour un rdv pour lequel j'étais en avance , je n'ai même pas vu le stop tellement j'allais pépère )
15/02/08   avis 48 moins 4 points pour le 21/04/07 je le savais  reste 1

Sur la base intermédiaire de 5, c'est bon. Mais, bon... un peu de mal à suivre quand même.

Plus les -3 encore dans le tuyau, donc.

Bref et en résumé, pour les 3 premiers et le dernier, les cases de retrait de points ont-elles été cochées (une croix, le mot Oui, un nombre, un "0" ou un "O" ?)

En tout cas, si vous comptez vous "frotter" à un tribunal administratif, va falloir apprendre à être plus clair...

Bonjour,

Platon78 a écrit:

Voila qu'il prend votre Dion pour un cheval, non mais des fois, il y a de quoi se facher

Ben ouais... un V8 de 35 CV quand même... et encore... maintenant que j'ai fait monter un turbo, ça arrache pire qu'un dragster... dans les carrefours à sens giratoire...