exces de vitesse sur départemental

Bonjour a tous j'ai encore une petite question dison que hier j'ai encore regarder la feuille de suspension de mon permis par monsieur le prefet. Mais un article sur la feuille me laisse un doute "la présente décision cessera d'avoir effet lorsque sera exécutoire une décision judiciaire prononçant pour la même infraction une mesure restrictive de droit de conduire"
"le cas échéant, le permis de conduire sera restitué sur présentation d'un extrait de la décision judiciaire ou d'un document attestant de la teneur de cette décision et de son caractère exécutoire ou définitif, établi par le greffe ou le parquet de la juridiction compétente"
C'est a dire que je peux avoir une ordonnance pénale avant la fin de ma periode de suspension? et que il me faudra un papier de justice pour recuperer mon permis? et pour mes points ca va se passer comment vu que je suis jeune conducteur? je vous remercie d'avance.

Bonjour,

Oui, vous allé être jugé par le tribunal, ordonnance pénale ou citation directe sont deux procédures possibles bien qu'il y en ait d'autres.

Quelle était la vitesse limitée  ?

la vitesse etait limiter a 90 km/h mais comme je suis jeune conducteur la vitesse devais etre a 80 km/h...... Mais serais t'il possible de retarder toute la procedure car mes 12 points arriveront que le 1er juillet 2008.
je pose cette question parce que je c'est pas la procédure peux ce faire avant la fin de mais 4 mois de suspension ordonner par le prefet.
merci d'avance pour les reponce.

Contravention Excès de vitesse ≥50km/h. 5ème classe R.413-14-1 1.500€ 6 points 3 ans

bonjours oula ca fais mal tous ca je vais pas y échapper?

vous etes dans le cas d'une contravention de 5eme classe qui va etre traiter par le tribunal du lieu ou vous avez commis l'infraction.

lors de votre interpellation, les fo ont fait un pv? Avez vous une date de passage au tribunal?

a non rien de tous ca pour le moment j'ai une suspension de 4 mois et une visite medicale a passer.

vous allez rentrez dans le cadre de la composition penale ou de l'ordonnance vu votre infraction. Ces procedures ont pour but de désengorger les tribunaux et de proposer des peines plus clémentes aux contrevenants.

Dans votre cas soit vous allez recevoir un courrier vous invitant a rencontrer le delegue du procureur ou soit un courrier vous informant du jugement prononcé.

Dans les 2 cas vous aurez une suspension, mais aussi un retrait de 6 points

Dans les 2 cas si vous acceptez la decision prononcée l'ordonnance ou la composition deviendront executoire, en gros immediate car le parquet informera la prefecture pour effectuer le retrait sur le snpc.

donc pour juillet c'est cuit

votre solution si vous voulez VRAIMENT CONSERVE votre permis vous refusez ce que l'on vous propose car vous voulez defendre vos droits et vous serez alors jugé devant un tribunal correctionnel donc plus sévère

le tribunal vous condamnera ou non et si oui le decision devient definitive apres que tous les recours soit épuisés 10 jours pour vous et 2 mois pour le parquet et c'est a ce moment que vos points pourront etre retiré

supposons 15 avril ordonnance que vous refusez

15 mai tribunal correctionnel et vous faites pas appel et le parquet non  plus

15 juillet decision devenue definitive

donc permis valide car 6 points

Bonsoir,

TORPEDO a écrit:

votre solution si vous voulez VRAIMENT CONSERVE votre permis vous refusez ce que l'on vous propose car vous voulez defendre vos droits et vous serez alors jugé devant un tribunal correctionnel donc plus sévère

Non, devant le tribunal de police.


Facteur, attendez des nouvelles du Tribunal et revenez nous en causer.

bonjour je vous remercie pour tous vos conseil j'attend la reponce du tribunal et ensuite je vous dirais ce qu'il en ais de mon affaire. merci beaucoup

Bonjour a tous comme promis me revoila. Apres un mois de suspension sur les 4 que ma donner Monsieur le Prefet pour le moment j'ai toujours rien n'y d'ordonnance pénale ni de convocation au tribunal et n'y la visite medicale que j'ai demander au pret de la prefecture c'est a dire une semaine apres mon infraction qui c'est passer le mois dernier. Par contre je regarde un peu les différente affaires et je me demande si mes chances pour garder mon permis probatoire risque un peu d'être compromise car disons que les audiences on l'air de ce rapprocher de plus en plus. Donc que il me reste que 3 mois de suspention de permis (fin de suspension le 8 juillet 2008) et ma fin de probation  c'est le 1er juillet 2008. je vous remercie d'avance pour vos reponce.

Bonsoir,

On ne peut rien vous dire tant que vous n'avez pas des nouvelles du tribunal. Dès que vous en avez, revenez nous en parler

facteur a écrit:

... ma fin de probation  c'est le 1er juillet 2008. je vous remercie d'avance pour vos reponce.

bonsoir
compte tenu :
que nous sommes le 14/04 , des delais incompressibles (selon les procedures) et des délais de recours éventuels, vous aurez tres surement vos 12 points

je vous remercie de vos reponce des que j'ai du nouvelle je vais vous en reparler encore merci.

Bonjour,
En tout cas, ça a l'air pas trop mal parti.
Et puis...

facteur a écrit:

car disons que les audiences on l'air de ce rapprocher de plus en plus

... votre optimisme (ou pessimisme, suivant "l'angle de prise de vue") ne me paraît pas correspondre à "l'air du temps".
Une bonne solution serait d'aller traîner vos guêtres au tribunal pour assister à une audience plus ou moins "centrée" sur les mêmes cas que vous (toujours très instructif)(ne serait-ce que pour connaître, en gros, l'ordre de grandeur de la "distribution des prix") et d'en profiter pour interviewer ceux qui en sortent sur leurs délais de comparution. Idem si vous pouvez en faire autant avec un ou deux greffiers, qui sont en général bien au courant...

bonjour je vous remercie pour toutes c'est reponce je vais esseyer de trouver un moment dans la semaine pour trouver un moment de libre pour aller voir une audience et me renseigner un peu. Par contre au debut je trouvais que le prefet m'avais mis une sacrer suspension mais en fin de compte il a pa eu tort car au moin sa ma fait reflechir a tous mes actes. Même si cetai ni alcool ni stupéfiant mais la vitesse d'une partie c grave. J'espere juste pouvoir avoir les 12 points....
Mais par contre j'aurai voulu juste quelque renseignement c'est a dire pour faire appel d'une ordonance pénal j'ai combien de jour? pour faire appel d'un jugement au tribunal j'ai combien de jour? pour que la decision de justice devienne definitif c'est bien 2 mois si j'ai bien compris? et pour la visite médical si je la passe avant la fin de suspension de permis faite par le prefet et que je n'est toujours pa eu de decision consernant mon cas je pourais recuper mon permis et reconduire si j'ai bien compris? et je pourrai conduire et me reprendre une suspension complémentaire? j'en pose de c'est question qui se resemble beaucoup au autre affaire d'exces de vitesse etc.... et je c'est et j'en suis desoler c'est pas pour vous embarasser c'est pour connaitre un peu mieu les procedure. je vous remercie d'avance pour les reponce.

facteur a écrit:

Mais par contre j'aurai voulu juste quelque renseignement c'est a dire pour faire appel d'une ordonance pénal j'ai combien de jour? pour faire appel d'un jugement au tribunal j'ai combien de jour? pour que la decision de justice devienne definitif c'est bien 2 mois si j'ai bien compris?

Bonsoir
Attendez d'avoir des nouvelles neuves de savoir comment vous allez etre "mangé" et revenez ensuite !
Evoquer tous les recours hypothétiques et les exceptions associées dépasse le cadre de votre simple topic

facteur a écrit:

Bonjour a tous. Donc voila mon cas et j'aimerais bien avoir quelques eclairecisement si possible.
Le 8 mars 2008 je me suis fais prendre pour un exces de vitesse..... 141 vitesse enregistrer 133 vitesse retenue c'étais au jumelle. Donc j'ai eu directement un retrait de permis et le gendarme ma signalé que je devrais recevoir une lettre dans les 72h. 72 h passer j'ai reçu un papier disant que j'avais une suspension de permis de 4 mois (C'est assez sévére je trouve) et aussi une visite medicale a passer. Pour le moment j'ai envoyer le papier pour passer la visite médicale et j'attend la reponce. Donc je voulais savoir comme ma preriode de probation ce termine le 1 juillet 2008 serais t'il possible d'avoir mes 12 pts au moment du retrait de points? d'apres ce que j'ai compris je devrais petre passer devant le tribunal.... si possible j'aurai bien voulu avoir des informations pour la marche a suivre et la suite de ce qui risque de m'attendre je vous remercie d'avance.
Je suis un jeune conducteur.

Bonjour,

A quelle date, très précisément, avez-vous eu votre permis ?
Avez-vous, depuis, fait l'objet d'autres retraits de points suite à infractions ? si oui, quand ?
Merci pour vos réponses.

bonsoir Poree Jean-Claude donc j'ai eu mon permis le 1 juillet 2005 mon infraction a été faite le 8 mars 2008 pour une vitesse de plus de 50 km/h par rapport a la vitesse autoriser je vient de me faire suspendre mon permis pendant 4 mois.... et je n'est pas eu de retrait de point avant cette infraction. je vous remercie d'avance pour votre reponce.