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 03-04-2008 22:11:31 - cumul de PV et suppression permis...

 Seb78yvelines
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Inscrit le 03-04-2008 
Messages: 4

cumul de PV et suppression permis...

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Bonjour..

je me suis fait controler par police car j etais au telephone en conduisant, la patrouille m a suivit, j ai tourner a 2 intercection sans clignotant. elle m arrete et me verbalise de 3 pvs. 2 clignotant a 3 pts et un telephone a 2 pts soit au total 8 pts alors que je suis en propatoire (6 points) et que je n ai jamais commis d infraction au paravant. de ce fait mon permis va sauter.

j ai fait un courier de reclamation auquel j ai reçu un crourier type pour reponse comme cquoi ma reclamation etait irrecevable..

ai je d autres recours et est ce que ce type de procedure de la part de la police est abusif est contestable?

merci de me repondre

seb




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 03-04-2008 22:14:17 - cumul de PV et suppression permis...

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: cumul de PV et suppression permis...

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Bonjour,

Vous deviez avoir les 12 points à quelle date ?



 03-04-2008 22:20:28 - cumul de PV et suppression permis...

 Seb78yvelines
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Inscrit le 03-04-2008 
Messages: 4

Re: cumul de PV et suppression permis...

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j ai reconnu le telephone mais pas les clignotans
j ai eut le permis en juin 2007.

ce que je conteste c est le fait qu il ait attendu la 3eme infraction pour m arreter et de cumuler les pv pour les clignotans au lieu de n en compter qu en une fois.

sachant que ce cumul de pv entrainerait obligatoirement la suppression du permis vu que je n avait que 6 pts.



 03-04-2008 22:34:15 - cumul de PV et suppression permis...

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: cumul de PV et suppression permis...

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Bonjour,

Aie, je vous vois très mal parti sur ce coup là !

Une seule solution à mes yeux, celle de réclamer, en lettre R/AR et demander à être jugé au tribunal pour vous expliquer en ce qui concerne la double contravention pour l'absence de clignotant.

Si le tribunal entend faire suite à votre réclamation il pourrait ne compter qu'une infraction mais rien n'est moins sûr car ces contraventions pour le clignotant oublié semblent bien avoir été commises successivement et non simultanément.



 03-04-2008 22:39:53 - cumul de PV et suppression permis...

 Seb78yvelines
 Nouveau membre
 
Inscrit le 03-04-2008 
Messages: 4

Re: cumul de PV et suppression permis...

  Voir le profil de Seb78yvelines        Voter pour ce message (+1 point)

oui elles ont etaient commises l une apres l autre mais a 10 metres d intervale.

je ne savais pas en fait que la police pouvait me verbaliser pour plusieurs infractions en meme tps pour une meme nature d infraction.

en tout cas merci pour ces reponses rapides.

si d autres informations peuvent m aider dans mes demarches n hesitez pas



 03-04-2008 23:02:15 - cumul de PV et suppression permis...

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: cumul de PV et suppression permis...

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Bonjour,

Oui, mais même à dix mètres d'intervalle, une fois pour tourner à gauche et une fois pour tourner à droit, ça peut se comprendre ces deux contraventions bien que je trouve sévère cette façon de procéder. Cependant, d'un autre côté, vous étiez en plus au téléphone icon_sad

A mon avis, seul l'OMP ou le tribunal pourrait considérer qu'il n'y a qu'une seul infraction ce qui fera au minimum 5 points en moins icon_eek



 03-04-2008 23:03:54 - cumul de PV et suppression permis...

 Seb78yvelines
 Nouveau membre
 
Inscrit le 03-04-2008 
Messages: 4

Re: cumul de PV et suppression permis...

  Voir le profil de Seb78yvelines        Voter pour ce message (+1 point)

merci pour ton attention en tout cas alea

bonne soirée



 03-04-2008 23:16:14 - cumul de PV et suppression permis...

 greg k
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 1835

Re: cumul de PV et suppression permis...

  Voir le profil de greg k        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

une autre solution est de payer 2 Pv et de contester le troisieme pour faire trainer et avoir le temps de faire un stage pour récupérer les points des 2 1ers...

Greg



 04-04-2008 03:28:52 - cumul de PV et suppression permis...

 Platon78
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 08-02-2008 
Messages: 1902

Re: cumul de PV et suppression permis...

  Voir le profil de Platon78        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour

Vous payez la contravention pour le télépone moins 2 points et une pour le clignotant moins 3 points ce qui fait

6-(2+3) reste 1 points.

Sitôt la notification de la perte de vos 5 points stage obligatoire.(vérifier par internet tous les jours cela vous fera gagner quelques jours)

Le stage effecté 1+4 = 5 points vous payez la contravention du  2ème clignotant 5-3 il vous restera 2 points le permis est sauvé.

( il faudra jouer serrer car si l'amende forfaitaire du 2ème clignotant passe en amende forfaitaire majorée, c'est à dire dans 45 jours, les points sont déduits aussi pour cette amende)



 04-04-2008 10:25:59 - cumul de PV et suppression permis...

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15150

Re: cumul de PV et suppression permis...

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Seb78yvelines a écrit:

je ne savais pas en fait que la police pouvait me verbaliser pour plusieurs infractions en meme tps pour une meme nature d infraction.

Vous voulez dire que, selon vous, à partir du moment où vous avez commis une première infraction, ça vous autoriserait à en commettre autant de fois que vous le voulez jusqu'à ce que vous soyez intercepté ?
M'étonnerait que l'OMP ou le juge d'Aléa voie bien les choses comme ça... (surtout avec le téléphone au volant en prime...)

Et remettons les choses d'aplomb, "ils" n'ont pas "attendu" de... Constatant une infraction, "ils" vous ont couru après et, le temps de vous intercepter, "ils" ont constaté deux nouvelles infractions...


Et, pour la bonne forme...

Seb78yvelines a écrit:

et que je n ai jamais commis d infraction au paravant

euh... vous voulez dire, "jamais verbalisé"...
icon_biggrin



 04-04-2008 11:22:37 - cumul de PV et suppression permis...

 greg k
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 1835

Re: cumul de PV et suppression permis...

  Voir le profil de greg k        Voter pour ce message (+1 point)

Platon78 a écrit:

Le stage effecté 1+4 = 5 points vous payez la contravention du  2ème clignotant 5-3 il vous restera 2 points le permis est sauvé.

( il faudra jouer serrer car si l'amende forfaitaire du 2ème clignotant passe en amende forfaitaire majorée, c'est à dire dans 45 jours, les points sont déduits aussi pour cette amende)

A mon avis cela ne passera pas, il vaut mieux contester le 3 eme PV jusqu'au bout...

Greg




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